ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Savoie ›
SCI DES MOUTONS NOIRS
809 380 603Société civile immobilièreactive depuis 16/01/2015
470 Rte de la Mine Tincave, 73350 Bozel
Dirigeants et associés
- Gérant Bruno PAILLARD › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 10/03/2015
- Gérant Celine FROMAGE › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 10/03/2015
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AHMA CONSEIL › (nouvel onglet) · via Celine FROMAGE
- mandats Bruno PAILLARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Celine FROMAGE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats CEGEST › (nouvel onglet)cessée · via Bruno PAILLARD
- mandats FUTIN ASSOCIES ETUDE AUDIT EXPERTISE COMPTABLES ET FINANCIERS › (nouvel onglet)cessée · via Bruno PAILLARD
- mandats GVM › (nouvel onglet)cessée · via Bruno PAILLARD
- mandats SCI LES RONCES › (nouvel onglet)cessée · via Bruno PAILLARD
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : siège, 16/09/2019
Dirigeants · 2
- 16/09/2019 siège 39 Chemin du Moulin D'arche, 69370 Saint-Didier-au-Mont-D'or → 470 Rte de la Mine Tincave, 73350 Bozel
- 16/01/2015 siège 39 Chemin du Moulin D'arche, 69370 Saint-Didier-au-Mont-D'or
- 16/01/2015 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2015 → 2019 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 27/02/2015
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/02/2015 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
470 Rte de la Mine Tincave, 73350 Bozel
siège · SIRET 809 380 603 00021 · location de biens immobiliers · depuis 16/09/2019
Les 52 991 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Savoie (73) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : tenue de l'assemblée, 05/01/2026
- 05/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/11/2019 Transfert du siège social — Social dans le ressort Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/02/2015 Cession de parts sociales Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2015 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
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