ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Garonne ›
SCCV LES AYGUESVIVES
809 645 393Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 11/02/2015
15 Rue Gabriel Peri, 31000 Toulouse
Dirigeants et associés
- Gérant PIERRE PASSION › (nouvel onglet)
- Rôle non publié MIDI HABITAT - FONCIER › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MIDI HABITAT - FONCIER › (nouvel onglet) · autre
- mandats PIERRE PASSION › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : transfert, 09/12/2021
Dirigeants · 1
- 09/12/2021 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 11/02/2015 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2021 · 2.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
15 Rue Gabriel Peri, 31000 Toulouse
siège · SIRET 809 645 393 00020 · société de programme immobilier · depuis 08/11/2021
Les 2 400 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Garonne (31) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : entrée d'un nouvel associé, 06/12/2021
- 06/12/2021 Entrée d'un nouvel associé Transfert du siège social · Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/02/2015 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 2.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.