ENTREPRISE Collecte des déchets dangereux › Mayenne ›
SECHE HEALTHCARE
812 631 679SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/07/2015
25 Rue des Trois Regiments, 53000 Laval
Dirigeants et associés
- Président SECHE ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes MAZARS › (nouvel onglet)
- Directeur général Guillaume SECHE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2021
- Commissaire aux comptes Benoist FOURNIER › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/07/2015 · selon le BODACC du 24/06/2020
- Commissaire aux comptes RSM Ouest Audit (SARL)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SECHE HEALTHCARE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
4 opérations · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations MED CLEAN FRANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2015 02/10/2015
- opérations PROSERVE DASRI › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2024 30/12/2024
- mandats FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SECHE ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · président
- opérations SODICOME › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2020 01/01/2020
- opérations BEARN ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2019 18/12/2019
- mandats SODICOME › (nouvel onglet)cessée · président
- mandatsmandat terminé Benoist FOURNIER › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes 31/07/2015
- mandatsmandat terminé Guillaume SECHE › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (8)
dernier : transfert, 15/09/2026
Dirigeants · 1
- 15/09/2026 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 07/09/2026 siège les Hetres, 53810 Change → 25 Rue des Trois Regiments, 53000 Laval INSEE, Sirene
- 14/03/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/12/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/07/2015 siège les Hetres, 53810 Change INSEE, Sirene
- 03/07/2015 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2026 · 8.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (29)
dernier : 130 k€, 05/11/2026
-
05/11/2026
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, transport et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux de l’EFS Centre-Pays de la Loire - Enlèvement, transport et élimination des déchets d’ac…
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
Enlèvement, transport et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux de l’EFS Centre-Pays de la Loire - Enlèvement, transport et élimination des déchets d’ac…
-
02/10/2026
PREFECTURE DE REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
400 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 5 - Collecte et traitement des déchets (dangereux et non dangereux) pour les services et établissements publics de l’État situés en Nouvelle-Aquitaine - DASRI - Région Poitou-…
Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)
LOT 5 - Collecte et traitement des déchets (dangereux et non dangereux) pour les services et établissements publics de l’État situés en Nouvelle-Aquitaine - DASRI - Région Poitou-…
-
25/09/2026
DEPARTEMENT DU FINISTERE › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour le Département du Finistère
marché · 10 k€
Collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) pour le Département du Finistère
-
02/09/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
57 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI
Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI
-
26/05/2026
CHU NANTES › (nouvel onglet)
3,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) du CHU de Nantes
Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) du CHU de Nantes
-
23/02/2026
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
164 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet l’enlèvement, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) ainsi que la remise des élém…
Accord cadre · 164 k€ (montant maximum)
Le présent marché a pour objet l’enlèvement, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) ainsi que la remise des élém…
-
01/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ANGERS › (nouvel onglet)
3,8 M€
marché · Fourniture et maintenance des Grands Emballages, Collecte et Transport des déchets à risques infectieux pour les établissements des Pays de la Loire adhérents du GIP GREDHA - rela…
marché · 3,8 M€
Fourniture et maintenance des Grands Emballages, Collecte et Transport des déchets à risques infectieux pour les établissements des Pays de la Loire adhérents du GIP GREDHA - rela…
-
20/12/2025
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 2 DASRI EXCUS DE LA BANALISATION
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
LOT 2 DASRI EXCUS DE LA BANALISATION
-
12/12/2025
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et élimination des déchets à risques biologiques (DASRI) avec mise à disposition de contenants pour le laboratoire départemental d'analyses de la Mayenne (LDA53)
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Collecte et élimination des déchets à risques biologiques (DASRI) avec mise à disposition de contenants pour le laboratoire départemental d'analyses de la Mayenne (LDA53)
-
12/12/2025
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DASRI 2025-2029
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DASRI 2025-2029
-
13/11/2025
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
9 000 €
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) et assimilables produits par les PMI, les …
Accord cadre · 9 000 € (montant maximum)
Le présent accord-cadre concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) et assimilables produits par les PMI, les …
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
209 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 209 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
132 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 132 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
924 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 924 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
29 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 29 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
125 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
27/10/2025
CTRE HOSPITALIER UNIVERS PONTCHAILLOU › (nouvel onglet)
345 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
Accord cadre · 345 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets pour les établissements parties du GHT « Haute-Bretagne - Prestations de collecte, transport et traitement des DASRI d…
-
15/07/2025
AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L ALIMENTATION DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL › (nouvel onglet)
75 k€
marché · Prestations de collecte, transport et traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) du laboratoire de Lyon de l’ANSES et de l’ANSM avec mi…
marché · 75 k€
Prestations de collecte, transport et traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) du laboratoire de Lyon de l’ANSES et de l’ANSM avec mi…
-
04/02/2025
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
150 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de matériel, collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et assimilés hors pièces anatomiques identifiables
Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)
Mise à disposition de matériel, collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et assimilés hors pièces anatomiques identifiables
-
04/02/2025
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de matériel, collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et assimilés hors pièces anatomiques identifiables
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
Mise à disposition de matériel, collecte, transport et élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux et assimilés hors pièces anatomiques identifiables
-
06/01/2025
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DU RHONE › (nouvel onglet)
53 k€
marché · Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de la CPAM du Rhône et la Fédération d'Aubigny. Les prestations sont alloties et devront s’exercer sur l’en…
marché · 53 k€
Le présent marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de la CPAM du Rhône et la Fédération d'Aubigny. Les prestations sont alloties et devront s’exercer sur l’en…
-
01/01/2025
SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DE TRI DE RECYCLAGE D'ELIMINATION DES DECHETS OUEST D'ARMOR › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Transport et traitement des DASRI. Lot 2 : DASRI exclus de la banalisation
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Transport et traitement des DASRI. Lot 2 : DASRI exclus de la banalisation
-
20/12/2024
CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
12 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets de déchèteries de Centre Morbihan Communauté, avec montant minimum et maximum par lot - variantes refusées - démarrage des prestations 01/01/202…
Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets de déchèteries de Centre Morbihan Communauté, avec montant minimum et maximum par lot - variantes refusées - démarrage des prestations 01/01/202…
-
20/12/2024
CC CENTRE MORBIHAN COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
48 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 7 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI
Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)
Lot 7 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI
-
22/11/2022
COMMUNE DE LYON › (nouvel onglet)
42 k€
marché · 3 avenants · Elimination des déchets d'activités de soins à risques
marché · 42 k€ (3 avenants)
Elimination des déchets d'activités de soins à risques
-
27/10/2022
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
142 k€
marché · 3 avenants · PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DAOM ET DASRI DES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
marché · 142 k€ (3 avenants)
PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DAOM ET DASRI DES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
-
18/05/2022
CHU NANTES › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · 1 avenant · Le marché a pour objet la collecte et le traitement par incinération des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) produits par le CHU de Nantes, ains…
marché · 1,4 M€ (1 avenant)
Le marché a pour objet la collecte et le traitement par incinération des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) produits par le CHU de Nantes, ains…
-
28/09/2021
CHU NANTES › (nouvel onglet)
30 k€
marché · 1 avenant · Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte des pièces anatomiques d’origine humaine, collecte et traitement des DASRI diffus (CHU Nantes)
marché · 30 k€ (1 avenant)
Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte des pièces anatomiques d’origine humaine, collecte et traitement des DASRI diffus (CHU Nantes)
-
—
METROPOLE DE LYON › (nouvel onglet)
30 k€
Accord cadre · montant maximum · Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux : fourniture d'emballage, collecte et traitement
Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)
Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux : fourniture d'emballage, collecte et traitement
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 29.
› Changements de contrôle (5)
dernier : vente, 30/12/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/12/2024 vente PROSERVE DASRI › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2020 reprise repris de SODICOME › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 18/12/2019 vente BEARN ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet) · cédant 1,5 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 02/10/2015 venteà la barre MED CLEAN FRANCE › (nouvel onglet) · cédant 175 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 03/07/2015 reprise repris de MED CLEAN FRANCE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INSEE, Sirene · 5.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2019 : 4,2 M€
- 2020 : 10,2 M€ · Achats 577 k€ · Charges externes 9,0 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE −560 k€
- 2021 : 11,9 M€ · Achats 712 k€ · Charges externes 9,8 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 237 k€
- 2022 : 11,4 M€ · Achats 925 k€ · Charges externes 10,1 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE −786 k€
- 2023 : 11,9 M€ · Achats 786 k€ · Charges externes 10,2 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE −332 k€
- 2024 : 13,2 M€ · Achats 797 k€ · Charges externes 10,5 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 567 k€
- 2025 : 12,3 M€ · Achats 788 k€ · Charges externes 10,0 M€ · Personnel 944 k€ · EBE 567 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2020 : -5,5 %
- 2021 : 2,0 %
- 2022 : -6,9 %
- 2023 : -2,8 %
- 2024 : 4,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (6)
6 établissements actifs, 1 avec exploitants avant
-
Immeuble le Chene 25 Rue des Trois Regiments, 53000 Laval
siège · SIRET 812 631 679 00097 · siège social · depuis 07/09/2026
-
le Guille, 86340 Fleure
SIRET 812 631 679 00022 · eau, assainissement et déchets · depuis 03/07/2015
-
24 Arnouville, 97170 Petit-Bourg
SIRET 812 631 679 00030 · eau, assainissement et déchets · depuis 02/10/2015
1 exploitant avant
- 175 k€
-
Zi Vega 3 Impasse Sirius, 44470 Carquefou
SIRET 812 631 679 00048 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/09/2016
-
34 Rue Eugene Henaff, 69200 Venissieux
SIRET 812 631 679 00055 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/12/2017
-
Parc d Activites du Gripail Rue Jean-Baptiste Godin, 35590 Saint-Gilles
SIRET 812 631 679 00089 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2022
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 157 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Mayenne (53) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.
› Actes (17)
dernier : statuts mis à jour, 09/09/2026
- 09/09/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/06/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/03/2023 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2022 Augmentation du capital social Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2021 Mouvement de commissaire aux comptes Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/06/2020 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2018 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/07/2017 Modification des statuts Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/03/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/12/2015 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/07/2015 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 17.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.