ENTREPRISE Collecte des déchets dangereux › Val-de-Marne ›
PROSERVE DASRI
832 336 077SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/11/2017
93 Avenue de Fontainebleau, 94270 le Kremlin-Bicetre
Dirigeants et associés
- Directeur général Youssef ERNEZ › (nouvel onglet) (39 ans)
- Personne morale KPMG S.A › (nouvel onglet)
- Personne morale NEHS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (29)
22 opérations · 7 mandats
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- opérations MEDI COLLECTE AZUR › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2026 16/03/2026
- opérations SECHE HEALTHCARE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2024 30/12/2024
- opérations TAIS › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2020 31/01/2020
- opérations SANTE PYRENEES SERVICES › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2018 01/07/2018
- opérations ELIDEC › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations EDC FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations DECHETS HOPITAL SERVICES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations MED ECONORD › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations ENVIRONNEMENT MEDICAL › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations PRIMUM NON NOCERE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations ARISTOTE › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations DEMETIS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations TRANS ENVIRONNEMENT 2000 › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations TRADEHOS › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2018 07/05/2018
- opérations SUEZ RV NORMANDIE › (nouvel onglet) · vente de fonds · reprise, acquéreur · 2018 11/04/2018
- opérations SUEZ RV CENTRE EST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 01/03/2018
- opérations SUEZ RV NORD EST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 01/03/2018
- opérations SUEZ RV SUD OUEST › (nouvel onglet) · reprise · vente de fonds, acquéreur · 2018 01/03/2018
- opérations SUEZ RV MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 01/03/2018
- opérations SUEZ RV CENTRE OUEST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 28/02/2018
- opérations SUEZ RV OUEST › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 28/02/2018
- opérations SUEZ RV ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2018 28/02/2018
- mandats SIPRO › (nouvel onglet) · via Youssef ERNEZ
- mandats MEDI COLLECTE AZUR › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats GARENNES INVESTISSEMENTS › (nouvel onglet) · via Youssef ERNEZ
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats NEHS DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · président
- mandats NEHS MANAGEMENT › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats Youssef ERNEZ › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : transfert, 06/04/2022
- 06/04/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/04/2022 siège 185 Rue de Bercy, 75012 Paris → 93 Avenue de Fontainebleau, 94270 le Kremlin-Bicetre INSEE, Sirene
- 08/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/01/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2018 activité Collecte des déchets non dangereux → Collecte des déchets dangereux INSEE, Sirene
- 01/11/2017 activité Collecte des déchets non dangereux INSEE, Sirene
- 01/11/2017 siège 185 Rue de Bercy, 75012 Paris INSEE, Sirene
- 01/11/2017 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2017 → 2022 · 9.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des activités du déchet
- Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149
- Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (122)
dernier : 436 k€, 29/09/2026
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29/09/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE › (nouvel onglet)
436 k€
Accord cadre · montant maximum · Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri - Lot 1 : Loire Nord
Accord cadre · 436 k€ (montant maximum)
Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri - Lot 1 : Loire Nord
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26/08/2026
EHPAD GASTON CHARGE › (nouvel onglet)
40 k€
marché · DASRI
marché · 40 k€
DASRI
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26/08/2026
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ACHATS DU CENTRE › (nouvel onglet)
5,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et élimination des DASRI, mise à disposition et lavage des GRV
Accord cadre · 5,4 M€ (montant maximum)
Collecte et élimination des DASRI, mise à disposition et lavage des GRV
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05/08/2026
CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
198 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · EMBALLAGES A USAGE UNIQUE
Accord cadre · 198 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
EMBALLAGES A USAGE UNIQUE
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05/08/2026
CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
125 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · EMBALLAGES A USAGE UNIQUE
Accord cadre · 125 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
EMBALLAGES A USAGE UNIQUE
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05/08/2026
CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
832 k€
Accord cadre · montant maximum · DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX GRANDS EMBALLAGES
Accord cadre · 832 k€ (montant maximum)
DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX GRANDS EMBALLAGES
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05/08/2026
CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES › (nouvel onglet)
57 k€
Accord cadre · montant maximum · ELIMINATION DES DECHETS A RISQUES INFECTIEUX EMBALLAGES USAGE UNIQUE
Accord cadre · 57 k€ (montant maximum)
ELIMINATION DES DECHETS A RISQUES INFECTIEUX EMBALLAGES USAGE UNIQUE
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22/07/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI), DES MEDICAMENTS NON UTILISES (MNU), DE BIOCIDES PERIMES ET FOURNITURE DE COLLECTEU…
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)
COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI), DES MEDICAMENTS NON UTILISES (MNU), DE BIOCIDES PERIMES ET FOURNITURE DE COLLECTEU…
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30/06/2026
RENNES METROPOLE › (nouvel onglet)
54 k€
Accord cadre · montant maximum · Elimination de déchets issus des activités des services Ville de Rennes et Rennes Métropole - Programme 2026-2029 - Déchets d'activités de soin à risques infectieux (DASRI)
Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)
Elimination de déchets issus des activités des services Ville de Rennes et Rennes Métropole - Programme 2026-2029 - Déchets d'activités de soin à risques infectieux (DASRI)
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25/06/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DECHETS D ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES ET DES MEDICCAMENTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX PERIMES 26M019
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DECHETS D ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES ET DES MEDICCAMENTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX PERIMES 26M019
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28/05/2026
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE › (nouvel onglet)
180 k€
marché · COLLECTE, RECYCLAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS Les prestations sont réparties en 9 lots
marché · 180 k€
COLLECTE, RECYCLAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS Les prestations sont réparties en 9 lots
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26/05/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et élimination des DASRI
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Collecte et élimination des DASRI
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21/04/2026
LES HOPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG › (nouvel onglet)
62 k€
marché · élimination des déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux et Assimilés (DASRIA) des établissements du GHT n° 10 : fourniture/location de contenants, collecte, transport et…
marché · 62 k€
élimination des déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux et Assimilés (DASRIA) des établissements du GHT n° 10 : fourniture/location de contenants, collecte, transport et…
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15/04/2026
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte / transport / élimination des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et assimilés produits par les services et unités de recherche de la Délégation Rég…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Collecte / transport / élimination des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et assimilés produits par les services et unités de recherche de la Délégation Rég…
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10/04/2026
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
50 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DASRI, DE MNU ET DE BIOCIDES PERIMES
Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)
PRESTATIONS DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DASRI, DE MNU ET DE BIOCIDES PERIMES
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03/04/2026
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
8 580 €
marché · COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX ET ASSIMILES ET FOURNITURE DE CONTENANTS HOMOLOGUES POUR L’EMBALLAGE DES DECHETS D’ACTIVITE…
marché · 8 580 €
COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX ET ASSIMILES ET FOURNITURE DE CONTENANTS HOMOLOGUES POUR L’EMBALLAGE DES DECHETS D’ACTIVITE…
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03/04/2026
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT › (nouvel onglet)
11 k€
marché · COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX ET ASSIMILES ET FOURNITURE DE CONTENANTS HOMOLOGUES POUR L’EMBALLAGE DES DECHETS D’ACTIVITE…
marché · 11 k€
COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX ET ASSIMILES ET FOURNITURE DE CONTENANTS HOMOLOGUES POUR L’EMBALLAGE DES DECHETS D’ACTIVITE…
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19/03/2026
UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE › (nouvel onglet)
280 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport, traitement et élimination des déchets dangereux (déchets biologiques, déchets chimiques et DEEE)
Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)
Collecte, transport, traitement et élimination des déchets dangereux (déchets biologiques, déchets chimiques et DEEE)
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02/03/2026
METROPOLE ROUEN NORMANDIE › (nouvel onglet)
2 000 €
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de matériel, collecte et traitement de DASRI sur le site d'associations intervenant sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie
Accord cadre · 2 000 € (montant maximum)
Fourniture de matériel, collecte et traitement de DASRI sur le site d'associations intervenant sur le territoire de la Métropole Rouen Normandie
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17/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE GRENOBLE ALPES › (nouvel onglet)
4,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, gestion et traitement des déchets_Lot n°3 : DASRI
Accord cadre · 4,5 M€ (montant maximum)
Collecte, gestion et traitement des déchets_Lot n°3 : DASRI
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24/12/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE TRANSPORT ELIMINATION DECHETS ACTIVITES DE SOINS
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
COLLECTE TRANSPORT ELIMINATION DECHETS ACTIVITES DE SOINS
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22/12/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
360 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier. - …
Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier. - …
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03/12/2025
DEPARTEMENT DE COTE D OR › (nouvel onglet)
39 k€
Accord cadre · montant maximum · 26_7412_PROSERVE DASRI
Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)
26_7412_PROSERVE DASRI
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06/10/2025
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE › (nouvel onglet)
35 k€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des laboratoires du CNRS - Délégation Provence et Corse - Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux et assimilés (DAS…
Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)
Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des laboratoires du CNRS - Délégation Provence et Corse - Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux et assimilés (DAS…
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24/09/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Système complet de gestion des Déchets Industriels Dangereux (effluents de laboratoire d'analyses médicales avec risques infectieux possibles, de photographies, de peintures, de p…
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
Système complet de gestion des Déchets Industriels Dangereux (effluents de laboratoire d'analyses médicales avec risques infectieux possibles, de photographies, de peintures, de p…
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27/08/2025
DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Prestations de collecte et traitement des déchets de professions de santé. Il s’agit essentiellement de prestations de dépose-enlèvement de contenants ou collecteurs et traitement…
marché · 18 k€
Prestations de collecte et traitement des déchets de professions de santé. Il s’agit essentiellement de prestations de dépose-enlèvement de contenants ou collecteurs et traitement…
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25/08/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
7,6 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, chargement, transport, traitement et valorisation des Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux
Accord cadre · 7,6 M€ (montant maximum)
Collecte, chargement, transport, traitement et valorisation des Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux
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25/08/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, chargement, transport, traitement et valorisation des Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
Collecte, chargement, transport, traitement et valorisation des Déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux
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01/08/2025
EAU DE PARIS › (nouvel onglet)
250 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte des déchets des sites d'Eau de Paris
Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)
Collecte des déchets des sites d'Eau de Paris
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24/07/2025
UNIVERSITE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
100 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques produits par les laboratoires de recherche et d'enseignement et…
Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques produits par les laboratoires de recherche et d'enseignement et…
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24/07/2025
COMMUNE D'ARCACHON › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets: Lot 03: Déchets d'activité de soins à risques infectieux
marché · 30 k€
Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets: Lot 03: Déchets d'activité de soins à risques infectieux
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16/07/2025
COMMUNE DE PANTIN › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · ENLEVEMENT ET INCINERATION DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA)
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
ENLEVEMENT ET INCINERATION DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES (DASRIA)
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11/07/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
240 k€
marché · COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX
marché · 240 k€
COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX
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11/06/2025
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS PHARMACEUTIQUES PICARD › (nouvel onglet)
800 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent appel d’offres a pour objet la Collecte, le transport et le traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), Pièces Anatomiques d’Origine Humai…
Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)
Le présent appel d’offres a pour objet la Collecte, le transport et le traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI), Pièces Anatomiques d’Origine Humai…
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06/06/2025
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Collecte et traitement des déchets dangereux pour les membres d'un groupement de commandes
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28/05/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · ELIMINATION DECHETS DASRI
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
ELIMINATION DECHETS DASRI
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27/05/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ELIMINATION DECHETS DASRI
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
COLLECTE ELIMINATION DECHETS DASRI
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20/05/2025
CENTRE HOSPITALIER DE BEZIERS › (nouvel onglet)
376 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI
Accord cadre · 376 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI
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14/05/2025
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS › (nouvel onglet)
145 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI - Fourniture de caisses cartonnées avec sache interne pour DASRI
Accord cadre · 145 k€ (montant maximum)
Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI - Fourniture de caisses cartonnées avec sache interne pour DASRI
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14/05/2025
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS › (nouvel onglet)
1,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI - Fourniture de fûts pour DASRI solides
Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)
Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI - Fourniture de fûts pour DASRI solides
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24/04/2025
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR SUD-OUEST › (nouvel onglet)
17 k€
Accord cadre · montant maximum · SGAMI33-2024-61-FCS : Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) de Police et de Gendarmerie Nationale de la Nouvelle-Aquitaine
Accord cadre · 17 k€ (montant maximum)
SGAMI33-2024-61-FCS : Collecte et traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) de Police et de Gendarmerie Nationale de la Nouvelle-Aquitaine
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01/04/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte et élimination des déchets d’activités de soins et de risques infectieux (DASRI)
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
Collecte et élimination des déchets d’activités de soins et de risques infectieux (DASRI)
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01/04/2025
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · ELIMINATION DASRI
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
ELIMINATION DASRI
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01/04/2025
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES › (nouvel onglet)
10 k€
marché · Effluents de laboratoire, produits chimiques/dangereux - Collecte transport et traitement des déchets des sites du GHT Nord Ardenne
marché · 10 k€
Effluents de laboratoire, produits chimiques/dangereux - Collecte transport et traitement des déchets des sites du GHT Nord Ardenne
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31/03/2025
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY › (nouvel onglet)
900 k€
marché · Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 3: SG-24-1025-3
marché · 900 k€
Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 3: SG-24-1025-3
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31/03/2025
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
412 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet les prestations de collecte, transport et traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA).
Accord cadre · 412 k€ (montant maximum)
La présente consultation a pour objet les prestations de collecte, transport et traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA).
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31/03/2025
INSTITUT GUSTAVE ROUSSY › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 6: SG-24-1025-6
marché · 1,8 M€
Marché relatif aux prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des déchets: Lot 6: SG-24-1025-6
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01/03/2025
SORBONNE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…
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01/03/2025
SORBONNE UNIVERSITE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
Accord-cadre de Prestations de collecte, de transport, d’élimination des déchets chimiques, et des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la four…
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31/01/2025
DEPARTEMENT DE L ARIEGE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) DU DEPARTEMENT
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
ACCORD CADRE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) DU DEPARTEMENT
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29/01/2025
HOPITAL NOVO › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 2
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 2
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29/01/2025
HOPITAL NOVO › (nouvel onglet)
350 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 6
Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)
COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DE L'HOPITAL NOVO - LOT 6
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02/01/2025
CENTRE HENRI BECQUEREL › (nouvel onglet)
290 k€
marché · Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 02: DASRI ET DIMED
marché · 290 k€
Collecte, traitement et valorisation des déchets: Lot 02: DASRI ET DIMED
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27/12/2024
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) DU GHT HAINAUT-CAMBRESIS / GCS SHAB / CLINIQUE TESSIER
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) DU GHT HAINAUT-CAMBRESIS / GCS SHAB / CLINIQUE TESSIER
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24/12/2024
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON › (nouvel onglet)
216 k€
Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchets d'activité de soins à risques infectieux produits par les établissements adhérents au groupement de commandes des établissements de santé du Vaucluse - Lot n° …
Accord cadre · 216 k€ (montant maximum)
Gestion des déchets d'activité de soins à risques infectieux produits par les établissements adhérents au groupement de commandes des établissements de santé du Vaucluse - Lot n° …
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24/12/2024
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON › (nouvel onglet)
2,4 M€
Accord cadre · montant maximum · Gestion des déchets d'activité de soins à risques infectieux produits par les établissements adhérents au groupement de commandes des établissements de santé du Vaucluse - Lot n° …
Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)
Gestion des déchets d'activité de soins à risques infectieux produits par les établissements adhérents au groupement de commandes des établissements de santé du Vaucluse - Lot n° …
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28/11/2024
CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE › (nouvel onglet)
136 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Lot 11 Pièces anatomiques d’origine humaine (PAOH)
Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)
Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation de déchets - Lot 11 Pièces anatomiques d’origine humaine (PAOH)
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19/11/2024
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et Incinération des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Enlèvement et Incinération des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
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19/11/2024
SIVOM COMMUNAUTE DU BETHUNOIS › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et Incinération des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Enlèvement et Incinération des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
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04/11/2024
CAISSE REGIONALE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
90 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE – TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) AINSI QUE LA MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS
Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)
COLLECTE – TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS D’ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI) AINSI QUE LA MISE A DISPOSITION DE CONTENANTS
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18/10/2024
CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU › (nouvel onglet)
53 k€
marché · La mise à disposition de contenants divers, la collecte, le transport et le traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes. - Collecte et Traitement …
marché · 53 k€
La mise à disposition de contenants divers, la collecte, le transport et le traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes. - Collecte et Traitement …
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10/10/2024
GROUPE EPHESE › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CONTENEURS CARTON, COLLECTEURS D’AIGUILLES, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE CONTENEURS CARTON, COLLECTEURS D’AIGUILLES, COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI
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04/10/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZ › (nouvel onglet)
21 k€
Accord cadre · montant maximum · Exploitation des déchèteries de ROSTRENEN et SAINT-NICOLAS-DU-PELEM - lot 7 : Collecte et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux
Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)
Exploitation des déchèteries de ROSTRENEN et SAINT-NICOLAS-DU-PELEM - lot 7 : Collecte et traitement des déchets d'activité de soins à risques infectieux
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01/10/2024
GROUPE EPHESE › (nouvel onglet)
80 k€
marché · Fourniture de conteneurs carton, collecteurs d'aiguilles, collecte et traitement des DASRI
marché · 80 k€
Fourniture de conteneurs carton, collecteurs d'aiguilles, collecte et traitement des DASRI
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01/10/2024
ECOLE CENTRALE DE NANTES › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI DE L'ECN
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)
Prestations de gestion des déchets non dangereux, dangereux et DASRI de l’École Centrale de Nantes - COLLECTE ET TRAITEMENT DES DASRI DE L'ECN
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23/09/2024
COMMUNAUTE D'UNIVERSITES ET ETABLISSEMENTS DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · La présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) pour le SIMPPS de l’Université de Toulouse.
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
La présente consultation porte sur la collecte et le traitement des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI) pour le SIMPPS de l’Université de Toulouse.
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
3 383 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 3 383 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
2 465 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 2 465 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
1 137 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 1 137 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
3 492 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 3 492 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
2 632 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 2 632 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
3 141 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 3 141 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
3 297 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 3 297 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
2 580 €
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 2 580 €
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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01/09/2024
UNION DE CAISSE DE SECURITE SOCIALE CENTRE MEDECINE PREVENTIVE › (nouvel onglet)
13 k€
marché · L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
marché · 13 k€
L'objet du présent marché concerne la fourniture de containers, la collecte, le transport et l'élimination : - des DASRI (déchets d'Activité de Soins à Risque Infectieux) pour l…
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13/08/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
82 k€
marché · COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS D¿ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)/ Lot n° 02 : Laboratoire EVA
marché · 82 k€
COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS D¿ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX (DASRI)/ Lot n° 02 : Laboratoire EVA
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12/08/2024
ECOLE NATIONALE VETERINAIRE D'ALFORT › (nouvel onglet)
153 k€
marché · Marché S422024 de collecte, transport, traitement des déchets, et fourniture de contenants pour l’EnvA, pour l’ONF bâtiment siège de la Direction Générale de Maisons-Alfort et pou…
marché · 153 k€
Marché S422024 de collecte, transport, traitement des déchets, et fourniture de contenants pour l’EnvA, pour l’ONF bâtiment siège de la Direction Générale de Maisons-Alfort et pou…
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02/08/2024
CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES VAL D'OISE › (nouvel onglet)
10 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 4 : Fourniture de contenant, collecte, transport et traitement des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI).
Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)
Lot 4 : Fourniture de contenant, collecte, transport et traitement des Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI).
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30/07/2024
PREFECTURE DE REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
600 k€
Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte sélective, le traitement et la valorisation des déchets pour le compte des services déconcent…
Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de contenants, la collecte sélective, le traitement et la valorisation des déchets pour le compte des services déconcent…
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29/07/2024
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE › (nouvel onglet)
14 k€
Accord cadre · montant maximum · Enlèvement et élimination des déchets spécifiques des laboratoires Inserm Marseille et de la Délégation Régionale Inserm Paca et Corse - LOT 3 Déchets biologiques et assimilés des…
Accord cadre · 14 k€ (montant maximum)
Enlèvement et élimination des déchets spécifiques des laboratoires Inserm Marseille et de la Délégation Régionale Inserm Paca et Corse - LOT 3 Déchets biologiques et assimilés des…
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25/07/2024
COLLEGE DE FRANCE › (nouvel onglet)
220 k€
Accord cadre · montant maximum · Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France - Déchets biologiques (DASRIA)
Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)
Collecte, transport et élimination des déchets issus des activités du Collège de France - Déchets biologiques (DASRIA)
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08/07/2024
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
102 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
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08/07/2024
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
102 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
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08/07/2024
DEPARTEMENT DU JURA › (nouvel onglet)
102 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
Accord cadre · 102 k€ (montant maximum)
COLLECTE ET ELIMINATION DE DASRI ET FOURNITURE DE CONTENEURS ADAPTES
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05/07/2024
AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE L ALIMENTATION DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL › (nouvel onglet)
29 k€
marché · XMIX000591 - Collecte, transports et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés - Anses site de Maisons-Alfort
marché · 29 k€
XMIX000591 - Collecte, transports et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés - Anses site de Maisons-Alfort
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05/07/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
60,0 M€
Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des DASRI GRV et diffus – EST (Régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie)
Accord cadre · 60,0 M€ (montant maximum)
GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des DASRI GRV et diffus – EST (Régions Grand Est, Bourgogne Franche Comté, Auvergne Rhône Alpes, PACA, Occitanie)
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05/07/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
68,0 M€
Accord cadre · montant maximum · GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des DASRI GRV et diffus – OUEST (Régions : Hauts de France, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Centre Val de Loire)
Accord cadre · 68,0 M€ (montant maximum)
GESTION DES DECHETS NATIONAL - Gestion des DASRI GRV et diffus – OUEST (Régions : Hauts de France, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle Aquitaine, Centre Val de Loire)
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03/07/2024
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE › (nouvel onglet)
5 633 €
marché · Le présent contrat a pour objet l’entreposage, la collecte, le transport et l’élimination des DASRI issus des activités du Centre d’Examens de Santé de la Cpam du Gard, conforméme…
marché · 5 633 €
Le présent contrat a pour objet l’entreposage, la collecte, le transport et l’élimination des DASRI issus des activités du Centre d’Examens de Santé de la Cpam du Gard, conforméme…
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18/06/2024
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Modalités et conditions d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés pour les formations de recherche de l…
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Modalités et conditions d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets d’activité de soins à risques infectieux (DASRI) et assimilés pour les formations de recherche de l…
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14/06/2024
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE › (nouvel onglet)
600 €
Accord cadre · montant maximum · 2024-SA0004 _Collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle
Accord cadre · 600 € (montant maximum)
2024-SA0004 _Collecte, transport et traitement/valorisation des déchets générés par le Département de la Moselle
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14/05/2024
COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS › (nouvel onglet)
11 k€
marché · Évacuation et traitement des déchets de soins de la Communauté urbaine du Grand Reims
marché · 11 k€
Évacuation et traitement des déchets de soins de la Communauté urbaine du Grand Reims
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07/05/2024
INOVALYS › (nouvel onglet)
84 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DU MANS (72)
Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)
COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DU MANS (72)
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07/05/2024
INOVALYS › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DE NANTES (44)
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DE NANTES (44)
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07/05/2024
INOVALYS › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITES DE ST AVE ET LORIENT (56)
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITES DE ST AVE ET LORIENT (56)
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07/05/2024
INOVALYS › (nouvel onglet)
76 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE D’ANGERS (49)
Accord cadre · 76 k€ (montant maximum)
COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE D’ANGERS (49)
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07/05/2024
INOVALYS › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DE TOURS (37)
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
COLLECTE, ELIMINATION ET TRAITEMENT DE DASRI – SITE DE TOURS (37)
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12/03/2024
MAISON DE RETRAITE RES DU LAC - EHPAD › (nouvel onglet)
182 k€
marché · DASRI-01
marché · 182 k€
DASRI-01
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16/02/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
45 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'emballages, et services de collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux des deux sites du Laboratoire Départemental d'Analyses de l'A…
Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)
Fourniture d'emballages, et services de collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux des deux sites du Laboratoire Départemental d'Analyses de l'A…
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16/02/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D EMBALLAGE ET SERVICES DE COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX DES DEUX SITES DU LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D ANALYSES DE L AIN
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
FOURNITURE D EMBALLAGE ET SERVICES DE COLLECTE ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX DES DEUX SITES DU LABORATOIRE DEPARTEMENTAL D ANALYSES DE L AIN
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16/02/2024
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'emballages, et services de collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux des deux sites du Laboratoire Départemental d'Analyses de l'A…
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
Fourniture d'emballages, et services de collecte et élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux des deux sites du Laboratoire Départemental d'Analyses de l'A…
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14/02/2024
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE › (nouvel onglet)
84 k€
Accord cadre · montant maximum · DASRI -LOT N°1 : ENLÈVEMENT, TRAITEMENT DES DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS À RISQUES INFECTIEUX (DASRI) AINSI QUE LA FOURNITURE DE CONTAINERS ADAPTÉS POUR LES EDES ET LE RÉSEAU DÉP…
Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)
DASRI -LOT N°1 : ENLÈVEMENT, TRAITEMENT DES DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS À RISQUES INFECTIEUX (DASRI) AINSI QUE LA FOURNITURE DE CONTAINERS ADAPTÉS POUR LES EDES ET LE RÉSEAU DÉP…
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30/01/2024
UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS › (nouvel onglet)
6 000 €
Accord cadre · montant maximum · Prestations de collecte et traitement des déchets des Centre INRAE d'Ile-de-France et Hauts-de-France - Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des centres Ile-…
Accord cadre · 6 000 € (montant maximum)
Prestations de collecte et traitement des déchets des Centre INRAE d'Ile-de-France et Hauts-de-France - Déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des centres Ile-…
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25/01/2024
DEPARTEMENT DES LANDES › (nouvel onglet)
48 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX PRODUITS PAR LES MLS DE LA PMI DU DEPARTEMENT DES LANDES
Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)
COLLECTE TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX PRODUITS PAR LES MLS DE LA PMI DU DEPARTEMENT DES LANDES
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16/01/2024
DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
153 k€
Accord cadre · montant maximum · PRESTATION DE COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DE DASRI ET DE DECHETS CHIMIQUES POUR LE LDAR
Accord cadre · 153 k€ (montant maximum)
PRESTATION DE COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DE DASRI ET DE DECHETS CHIMIQUES POUR LE LDAR
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16/01/2024
SYNDICAT MIXTE QUALYSE › (nouvel onglet)
140 k€
marché · 2 avenants · 2023AOO08L02 FOURNITURES CONTAINEURS ENLEVEMENT TRANSPORT ELIMINATION DE DASRI SITE LR
marché · 140 k€ (2 avenants)
2023AOO08L02 FOURNITURES CONTAINEURS ENLEVEMENT TRANSPORT ELIMINATION DE DASRI SITE LR
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16/01/2024
DEPARTEMENT DE L AISNE › (nouvel onglet)
51 k€
Accord cadre · montant maximum · {C23012-2} - Prestation de collecte, transport et élimination de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) (référence de consultation : C23012-2)
Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)
{C23012-2} - Prestation de collecte, transport et élimination de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) (référence de consultation : C23012-2)
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16/01/2024
SYNDICAT MIXTE QUALYSE › (nouvel onglet)
360 k€
marché · 2 avenants · 2023AOO08L03 FOURNITURES CONTAINEURS ENLEVEMENT TRANSPORT ELIMINATION DE DASRI SITE CHD
marché · 360 k€ (2 avenants)
2023AOO08L03 FOURNITURES CONTAINEURS ENLEVEMENT TRANSPORT ELIMINATION DE DASRI SITE CHD
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14/12/2023
DEPARTEMENT DU VAR › (nouvel onglet)
91 k€
Accord cadre · montant maximum · Prestations d?enlèvement, de transport, de traitement et de destruction des déchets biologiques à risques infectieux
Accord cadre · 91 k€ (montant maximum)
Prestations d?enlèvement, de transport, de traitement et de destruction des déchets biologiques à risques infectieux
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02/11/2023
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
2,1 M€
marché · 5 avenants · GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
marché · 2,1 M€ (5 avenants)
GESTION DES DECHETS POUR LES HOPITAUX DU GHT GPNE
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25/10/2023
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
120 k€
marché · 2 avenants · LOT 2 COLLECTE TRANSPORT ET ELIMINATIONS DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX
marché · 120 k€ (2 avenants)
LOT 2 COLLECTE TRANSPORT ET ELIMINATIONS DES DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX
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25/10/2023
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE › (nouvel onglet)
360 k€
marché · 2 avenants · LOT 1 COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES A RISQUES DE SOINS INFECTIEUX
marché · 360 k€ (2 avenants)
LOT 1 COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DES DECHETS D ACTIVITES A RISQUES DE SOINS INFECTIEUX
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27/04/2023
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
130 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n°9 PAOH Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)
Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)
Lot n°9 PAOH Collecte, transport, traitement et élimination des déchets pour le compte du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC)
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07/03/2023
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
80 k€
marché · 4 avenants · COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT ELIMINATION DES DECHETS ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET DES MEDICAMENTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX PERIMES POUR LE SDIS 37
marché · 80 k€ (4 avenants)
COLLECTE TRANSPORT TRAITEMENT ELIMINATION DES DECHETS ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET DES MEDICAMENTS ET DISPOSITIFS MEDICAUX PERIMES POUR LE SDIS 37
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01/03/2023
UGCAMIF UNION GEST CAISS ASSUR MAL › (nouvel onglet)
20 k€
marché · Enlèvement, collecte et traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) des Etablissements de l’UGECAM Ile-de-France
marché · 20 k€
Enlèvement, collecte et traitement des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) des Etablissements de l’UGECAM Ile-de-France
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10/02/2023
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
88 k€
marché · 14 avenants · GE100 COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI et DID
marché · 88 k€ (14 avenants)
GE100 COLLECTE ET ELIMINATION DES DASRI et DID
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23/01/2023
ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG › (nouvel onglet)
291 k€
marché · 1 avenant · Enlèvement, transport et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux de l’EFS Centre-Pays de la Loire - Enlèvement, transport et élimination des déchets d’ac…
marché · 291 k€ (1 avenant)
Enlèvement, transport et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux de l’EFS Centre-Pays de la Loire - Enlèvement, transport et élimination des déchets d’ac…
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27/10/2022
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
1,2 M€
marché · 5 avenants · PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DAOM ET DASRI DES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
marché · 1,2 M€ (5 avenants)
PRESTATIONS DE TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES DAOM ET DASRI DES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
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15/12/2021
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE D'EMBALLAGES, COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT D
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
FOURNITURE D'EMBALLAGES, COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT D
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28/09/2021
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
49 k€
marché · 3 avenants · Dï¿¿chets multifiliï¿¿res
marché · 49 k€ (3 avenants)
Dï¿¿chets multifiliï¿¿res
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28/07/2021
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS › (nouvel onglet)
200 k€
Accord cadre · montant maximum · COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DE DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX DU SDIS 91
Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)
COLLECTE, TRANSPORT ET ELIMINATION DE DECHETS D'ACTIVITE DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX DU SDIS 91
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06/04/2021
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL NORD ARDENNES › (nouvel onglet)
1,3 M€
Accord cadre · montant maximum · DASRI - Collecte, transport et traitements des déchets des Centres Hospitaliers du GHT NORD ARDENNE
Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)
DASRI - Collecte, transport et traitements des déchets des Centres Hospitaliers du GHT NORD ARDENNE
-
—
REGION NORMANDIE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot 1
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Lot 1
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 122.
› Changements de contrôle (32)
dernier : changement de contrôle, 19/03/2026
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 19/03/2026 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/03/2026 opérationfusion-absorptionsignal MEDI COLLECTE AZUR › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 30/12/2024 vente SECHE HEALTHCARE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/01/2020 vente TAIS › (nouvel onglet) · cédant · 3 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/07/2018 reprise repris de SANTE PYRENEES SERVICES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 07/05/2018 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption ELIDEC › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption EDC FRANCHE-COMTE › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption DECHETS HOPITAL SERVICES › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption MED ECONORD › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption ENVIRONNEMENT MEDICAL › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption PRIMUM NON NOCERE › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption ARISTOTE › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption DEMETIS › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption TRANS ENVIRONNEMENT 2000 › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption TRADEHOS › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 07/05/2018 opérationfusion-absorption SANTE PYRENEES SERVICES › (nouvel onglet) · précédent propriétaire BODACC, opérations
- 11/04/2018 vente SUEZ RV NORMANDIE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2018 vente SUEZ RV MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2018 vente SUEZ RV CENTRE EST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2018 vente SUEZ RV NORD EST › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2018 vente SUEZ RV SUD OUEST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/03/2018 reprise repris de SUEZ RV SUD OUEST › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 01/03/2018 reprise repris de SUEZ RV NORMANDIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 28/02/2018 vente SUEZ RV OUEST › (nouvel onglet) · cédant 1,2 M€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV ILE-DE-FRANCE › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV MEDITERRANEE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV CENTRE EST › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV NORMANDIE › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV SUD OUEST › (nouvel onglet) · cédant · 4 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV NORD EST › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 28/02/2018 vente SUEZ RV CENTRE OUEST › (nouvel onglet) · cédant · 2 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 32.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2018 : 56,1 M€ · Achats 5,3 M€ · Charges externes 40,3 M€ · Personnel 16,6 M€ · EBE −6,0 M€
- 2019 : 62,4 M€ · Achats 5,4 M€ · Charges externes 44,3 M€ · Personnel 20,0 M€ · EBE −7,2 M€
- 2020 : 80,0 M€ · Achats 6,3 M€ · Charges externes 52,3 M€ · Personnel 22,3 M€ · EBE −985 k€
- 2021 : 83,2 M€ · Achats 7,1 M€ · Charges externes 53,1 M€ · Personnel 22,1 M€ · EBE 980 k€
- 2022 : 80,1 M€ · Achats 7,8 M€ · Charges externes 49,2 M€ · Personnel 20,8 M€ · EBE 2,3 M€
- 2023 : 72,6 M€ · Achats 6,8 M€ · Charges externes 45,6 M€ · Personnel 20,4 M€ · EBE −262 k€
- 2024 : 69,3 M€ · Achats 6,0 M€ · Charges externes 43,9 M€ · Personnel 19,3 M€ · EBE 64 k€
- 2025 : 67,7 M€ · Achats 6,0 M€ · Charges externes 42,5 M€ · Personnel 17,9 M€ · EBE 1,3 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : -10,6 %
- 2019 : -11,6 %
- 2020 : -1,2 %
- 2021 : 1,2 %
- 2022 : 2,9 %
- 2023 : -0,4 %
- 2024 : 0,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (43)
43 établissements actifs, 4 avec exploitants avant
-
93 Avenue de Fontainebleau, 94270 Le Kremlin-Bicetre
siège · SIRET 832 336 077 00637 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2022
-
19 Rue Eugene Henaff, 94400 Vitry-sur-Seine
SIRET 832 336 077 00041 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/02/2018
1 exploitant avant
- 3,4 M€
-
Zi St Eloi 5 Rue Edouard Branly, 86000 Poitiers
SIRET 832 336 077 00058 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
1 exploitant avant
- 3,9 M€
-
39 Avenue des Guilleraies, 92000 Nanterre
SIRET 832 336 077 00082 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
-
Rue du Bois Rageau, 45200 Amilly
SIRET 832 336 077 00108 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
-
Centre de Tri la Penne sur Huveaune Traverse de la Bourgade, 13400 Aubagne
SIRET 832 336 077 00140 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
-
14 Rue Edouard Branly, 85500 Les Herbiers
SIRET 832 336 077 00157 · eau, assainissement et déchets · depuis 28/02/2018
2 exploitants avant
- non publié
- 1,2 M€
-
Rue Marie Marvingt, 54200 Toul
SIRET 832 336 077 00173 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
-
200 Avenue Francis de Pressense, 69200 Venissieux
SIRET 832 336 077 00223 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/03/2018
1 exploitant avant
- 2,6 M€
-
Za les Quatres Chemins Qua Rebarbel, 83340 Flassans-sur-Issole
SIRET 832 336 077 00256 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/07/2018
Les 33 autres établissements ›
Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.
Les 380 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Val-de-Marne (94) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 43.
› Actes (40)
dernier : tenue de l'assemblée, 04/06/2026
- 04/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/03/2026 Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/05/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 02/05/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
23/06/2023
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/06/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/02/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
10/02/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
02/11/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
24/05/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/05/2022
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/04/2022
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
03/11/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/05/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/07/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/03/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/06/2019
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
09/04/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/01/2019
Fin de mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 24/08/2018 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
04/06/2018
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Délégation de pouvoirs de direction · Modification des statuts · Divers · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
01/06/2018
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
07/05/2018
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
-
05/01/2018
Modification de l'exercice social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
02/10/2017
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Constitution de la société · Autre pièce déposée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 40.