ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

LES BASSINS

824 254 957Société civile immobilièreactive depuis 10/10/2016

Za les Pres Mouchets, 25500 les Fins

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Adrien DUBAT › (nouvel onglet) (27 ans)
  2. Gérant Yvan DUBAT › (nouvel onglet) (30 ans)
  3. Associé Veronique DUBAT › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 17/06/2025

État
active active État · depuis le 10/10/2016 10 ans Immatriculation10/10/2016

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2025 · 2.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/10/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za les Pres Mouchets, 25500 Les Fins

    siège · SIRET 824 254 957 00015 · location de biens immobiliers · depuis 10/10/2016

Les 24 054 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : transmission de titres à titre gratuit, 31/10/2017

  1. 31/10/2017 Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 13/12/2016 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. date inconnue Transmission de titres à titre gratuit
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

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