ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Orne ›

EARL D.F.A.C.

828 467 209Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/2017

Brevaux, 61200 Commeaux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Frederic AUBERT › (nouvel onglet) (51 ans)
  2. Gérant Anne-Caroline AUBERT › (nouvel onglet) (54 ans)
  3. Gérant Daniel AUBERT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 23/04/2017 · selon le BODACC du 08/02/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 03/07/2020

État
active active État · depuis le 01/01/2017 9 ans Immatriculation01/01/2017
Dirigeants · 2
Frederic AUBERT
gérant gérant Frederic AUBERTdébut non publié
Anne-Caroline AUBERT
gérant gérant Anne-Caroline AUBERTdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2017 → 2020 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/06/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Brevaux, 61200 Commeaux

    siège · SIRET 828 467 209 00015 · grandes cultures · depuis 01/01/2017

Les 1 816 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Orne (61) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : cession de parts sociales, 29/06/2020

  1. 29/06/2020 Cession de parts sociales Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 01/02/2018 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/02/2018 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/04/2017 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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