ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Orne ›
EARL D.F.A.C.
828 467 209Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/2017
Brevaux, 61200 Commeaux
Dirigeants et associés
- Gérant Frederic AUBERT › (nouvel onglet) (51 ans)
- Gérant Anne-Caroline AUBERT › (nouvel onglet) (54 ans)
- Gérant Daniel AUBERT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 23/04/2017 · selon le BODACC du 08/02/2018
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé.
- mandats Anne-Caroline AUBERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Frederic AUBERT › (nouvel onglet) · gérant
- mandatsmandat terminé Daniel AUBERT › (nouvel onglet) · gérant 23/04/2017
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 03/07/2020
Dirigeants · 2
- 03/07/2020 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 08/02/2018 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2017 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2017 → 2020 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 29/06/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/06/2020 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Brevaux, 61200 Commeaux
siège · SIRET 828 467 209 00015 · grandes cultures · depuis 01/01/2017
Les 1 816 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Orne (61) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales, 29/06/2020
- 29/06/2020 Cession de parts sociales Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/02/2018 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2018 Entrée d'un nouvel associé Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Modification des statuts · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/04/2017 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.