ENTREPRISE Activités juridiques › Isère ›

SELARL SEBASTIEN MASMEJEAN

832 938 849Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 15/03/2017

28 B Av General Leclerc, 38200 Vienne

10 à 19 Effectif salariés · 2024
3,2 M€ Total du bilan exercice 2023
non publié EBE
386 k€ Résultat net
2,6 M€ Capitaux propres
232 k€ Dettes financières trésorerie 402 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien MASMEJEAN › (44 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : activité, 01/11/2017

Dénomination
SELURL JACQUES CALMON SELURL JACQUES CALMON Dénomination · du 15/03/2017 au 01/11/2017 7 mois SELARL SEBASTIEN MASMEJEAN SELARL SEBASTIEN MASMEJEAN Dénomination · depuis le 01/11/2017 8 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 15/03/2017 au 01/11/2017 7 mois Activités juridiques Activités juridiques Activité · depuis le 01/11/2017 8 ans
État
active active État · depuis le 15/03/2017 9 ans Immatriculation15/03/2017

Source : INSEE, Sirene · 2017 → 2017 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des professions réglementées auprès des juridictions

  1. Convention collective Convention collective nationale des professions réglementées auprès des juridictions · code 3244

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : reprise, 01/11/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INSEE, Sirene · 1.

› Synthèse financière

exercice 2023

Total du bilan

3,0 M€ 2018 3,0 M€ 2019 3,2 M€ 2020 2,8 M€ 2021 2,9 M€ 2022 3,2 M€ 2023
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2023.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2023 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 28 B Av General Leclerc, 38200 Vienne

    siège · SIRET 832 938 849 00011 · activités juridiques · depuis 01/11/2017

Les 1 365 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : autre pièce déposée, 18/12/2025

  1. 18/12/2025 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 27/10/2017 Constitution de la société
    Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 2.

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