ENTREPRISE Culture de la vigne › Var ›

S.C.E.A. DOMAINE DE FAVANQUET

834 563 132Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 11/01/2018

1296 Lieu Dit Notre Dame des Maures, 83250 la Londe-les-Maures

0 salarié (au 31/12) Effectif 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre MOSSER › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 15/04/2021
  2. Associé Jacky GUETAT › (nouvel onglet) (69 ans) · arrivée publiée le 19/01/2018
  3. Associé Maud ZIPPER › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 19/01/2018
  4. Associé Line LABASTROU › (nouvel onglet) (43 ans) · depuis 17/06/2026
  5. Associé Etienne ZIPPER › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 19/01/2018
  6. Associé Charlotte GUETAT › (nouvel onglet) (71 ans)
  7. Associé Yann GUETAT › (nouvel onglet) (46 ans) · depuis 17/06/2026
  8. Associé M.C.G. DEVELOPPEMENTS › (nouvel onglet)
  9. Gérant Jacky GUETAT › (nouvel onglet) (69 ans) · départ publié le 15/04/2021
  10. Gérant Fabien MALAVAUD › (nouvel onglet) (32 ans) · départ publié le 17/12/2020
  11. Associé Richard AUTHER › (nouvel onglet) (67 ans) · arrivée publiée le 19/01/2018
  12. Associé Marycharles POTET › (nouvel onglet) (71 ans) · arrivée publiée le 19/01/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (16)

16 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : transfert, 08/02/2024

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 11/01/2018 au 05/11/2018 9 mois Culture de la vigne Culture de la vigne Activité · depuis le 05/11/2018 8 ans
Siège
25 Rue Edouard Manet, 83400 Hyeres 25 Rue Edouard Manet, 83400 Hyeres Siège · du 11/01/2018 au 05/11/2018 9 mois 1296 Lieu Dit Notre Dame des Maures, 83250 la Londe-les-Maures 1296 Lieu Dit Notre Dame des Maures, 83250 la Londe-les-Maures Siège · depuis le 05/11/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 11/01/2018 8 ans Immatriculation11/01/2018
Dirigeants · 1
Pierre MOSSER
gérant gérant Pierre MOSSERarrivée constatée le 15/04/2021 5 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2018 → 2024 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 28/05/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 1296 Lieu Dit Notre Dame des Maures, 83250 La Londe-les-Maures

    siège · SIRET 834 563 132 00036 · siège social · depuis 29/12/2023

  2. Notre Dame des Maures, 83250 La Londe les Maures

    SIRET 834 563 132 00028 · viticulture · depuis 05/11/2018

Les 5 856 autres entreprises du métier « viticulture » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (16)

dernier : tenue de l'assemblée, 01/09/2026

  1. 01/09/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 27/08/2026 Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/05/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/05/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 28/05/2021 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 02/04/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 10/12/2020 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 01/04/2019 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/01/2018 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 16.

› Signaux

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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