ENTREPRISE Location de terrains et d'autres biens immobiliers › Doubs ›

SCI DE BREGILLE

834 606 121Société civile immobilièreactive depuis 02/01/2018

14 Rue la Fayette, 25000 Besancon

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Bernard AMIOTTE › (nouvel onglet) (63 ans) · arrivée publiée le 21/01/2018
  2. Associé Juliette AMIOTTE › (nouvel onglet) (32 ans)
  3. Associé Clarisse AMIOTTE › (nouvel onglet) (36 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 09/07/2026

Siège
47 Rue Emile Picard, 25000 Besancon 47 Rue Emile Picard, 25000 Besancon Siège · du 02/01/2018 au 02/07/2026 8 ans 14 Rue la Fayette, 25000 Besancon 14 Rue la Fayette, 25000 Besancon Siège · depuis le 02/07/2026 4 mois
État
active active État · depuis le 02/01/2018 8 ans Immatriculation02/01/2018
Dirigeants · 1
Bernard AMIOTTE
gérant gérant Bernard AMIOTTEarrivée constatée le 21/01/2018 8 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2018 → 2026 · 4.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/02/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 14 Rue la Fayette, 25000 Besancon

    siège · SIRET 834 606 121 00046 · location de biens immobiliers · depuis 02/07/2026

Les 24 170 autres entreprises du métier « location de biens immobiliers » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : statuts mis à jour, 02/07/2026

  1. 02/07/2026 Statuts mis à jour Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/07/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 22/02/2021 Transmission de titres à titre gratuit Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 16/01/2018 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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