ENTREPRISE Activités d'architecture › Ain ›
ART'BEL ARCHITECTES ASSOCIES
847 584 331Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 21/01/2019
487 Rue Leopold le Hon, 01000 Bourg-en-Bresse
Dirigeants et associés
- Gérant Nina SOMMAGGIO › (nouvel onglet) (33 ans)
- Gérant Geoffrey PICOT › (nouvel onglet) (38 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
1 opération · 2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Bruno Pernici › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2019 01/04/2019
- mandats Nina SOMMAGGIO › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Geoffrey PICOT › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : changement de dirigeant, 31/05/2025
- 31/05/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2019 activité Activité non déterminée → Activités d'architecture INSEE, Sirene
- 21/01/2019 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 21/01/2019 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2025 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 72 k€, 15/11/2023
-
15/11/2023
DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
72 k€
acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES BATIMENTS ST ANTOINE ET STE THERESE SITE DE LA MADELEINE A BOURG EN BRESSE
acte de sous-traitance · 72 k€
MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES BATIMENTS ST ANTOINE ET STE THERESE SITE DE LA MADELEINE A BOURG EN BRESSE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 22/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 22/06/2023 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 01/04/2019 reprise repris de Bruno Pernici › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.
› Synthèse financière
exercice 2022 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2022)
Chiffre d'affaires
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2020 : 369 k€
- 2021 : 412 k€ · Achats 0 € · Charges externes 97 k€ · Personnel 234 k€ · EBE 85 k€
- 2022 : 495 k€ · Achats 0 € · Charges externes 103 k€ · Personnel 326 k€ · EBE 49 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2022)
- 2020 : 6,5 %
- 2021 : 20,7 %
- 2022 : 9,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2022 · 3 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
487 Rue Leopold le Hon, 01000 Bourg-en-Bresse
siège · SIRET 847 584 331 00015 · architecte · depuis 01/04/2019
Les 245 autres entreprises du métier « architecte » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : réduction du capital social, 03/03/2025
-
03/03/2025
Réduction du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Cession de titres — l'article 13 des statuts, déclare autoriser ladite cession et agréer Monsieur Geoffrey PICOT en qualité · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — d'opposition formée dans le délai légal, par des créanciers sociaux, une réduction de capital social non · signal
Départ de dirigeant — que Monsieur Bruno PERNICI, ayant manifesté le souhait de se retirer de la Société, a déclaré · signal
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17/08/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant
Cession de titres — - Rectification de la mise à jour des statuts au 21 juin 2023 suite aux actes de cessions de parts en date du · signal
Apport — les associés ont apporté la somme de 20 00 Euros au capital social, intégralement libérée en numéraire. · signal
Nomination de dirigeant — Le premier gérant de la société pour une durée indéterminée est Monsieur Br · signal
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22/06/2023
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 21 juin 2023 · signal
Apport — les associés ont apporté la somme de 20 o00 Euros au capital social, intégralement libérée en numéraire. · signal
Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal
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27/04/2020
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 20 avril 2020 · signal
Apport — janvier 2019, les associés ont apporté la somme de 20 000 Euros au capital social, intégralement libéré en · signal
Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal
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16/03/2020
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant
Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 20 avril 2020 · signal
Apport — janvier 2019, les associés ont apporté la somme de 20 000 Euros au capital social, intégralement libéré en · signal
Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal
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23/01/2019
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Constitution de la société
Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Constitution de la société
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 9.