ENTREPRISE Activités d'architecture › Ain ›

ART'BEL ARCHITECTES ASSOCIES

847 584 331Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 21/01/2019

487 Rue Leopold le Hon, 01000 Bourg-en-Bresse

3 à 5 Effectif salariés · 2024
495 k€ Chiffre d'affaires exercice 2022
49 k€ EBE
37 k€ Résultat net
136 k€ Capitaux propres
174 k€ Dettes financières trésorerie 65 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Nina SOMMAGGIO › (nouvel onglet) (33 ans)
  2. Gérant Geoffrey PICOT › (nouvel onglet) (38 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (3)

1 opération · 2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : changement de dirigeant, 31/05/2025

Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 21/01/2019 au 04/03/2019 6 semaines Activités d'architecture Activités d'architecture Activité · depuis le 04/03/2019 7 ans
État
active active État · depuis le 21/01/2019 7 ans Immatriculation21/01/2019

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2025 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 72 k€, 15/11/2023

  1. 15/11/2023 DEPARTEMENT DE L AIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES BATIMENTS ST ANTOINE ET STE THERESE SITE DE LA MADELEINE A BOURG EN BRESSE

    acte de sous-traitance · 72 k€

    MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION DES BATIMENTS ST ANTOINE ET STE THERESE SITE DE LA MADELEINE A BOURG EN BRESSE

    72 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 22/06/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 2.

› Synthèse financière

exercice 2022 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2022)

Chiffre d'affaires

369 k€ 2020 412 k€ 2021 495 k€ 2022
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2020 : 369 k€
  • 2021 : 412 k€ · Achats 0 € · Charges externes 97 k€ · Personnel 234 k€ · EBE 85 k€
  • 2022 : 495 k€ · Achats 0 € · Charges externes 103 k€ · Personnel 326 k€ · EBE 49 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2022.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,9 % 10,2 % −0,4 %
2020 2021 2022 9,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2022)

  • 2020 : 6,5 %
  • 2021 : 20,7 %
  • 2022 : 9,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2022 · n = 1702.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2022 · 3 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 487 Rue Leopold le Hon, 01000 Bourg-en-Bresse

    siège · SIRET 847 584 331 00015 · architecte · depuis 01/04/2019

Les 245 autres entreprises du métier « architecte » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : réduction du capital social, 03/03/2025

  1. 03/03/2025 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, réduction de capital ou rachat de titres, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — l'article 13 des statuts, déclare autoriser ladite cession et agréer Monsieur Geoffrey PICOT en qualité · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — d'opposition formée dans le délai légal, par des créanciers sociaux, une réduction de capital social non · signal

    Départ de dirigeant — que Monsieur Bruno PERNICI, ayant manifesté le souhait de se retirer de la Société, a déclaré · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 17/08/2023 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — - Rectification de la mise à jour des statuts au 21 juin 2023 suite aux actes de cessions de parts en date du · signal

    Apport — les associés ont apporté la somme de 20 00 Euros au capital social, intégralement libérée en numéraire. · signal

    Nomination de dirigeant — Le premier gérant de la société pour une durée indéterminée est Monsieur Br · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 22/06/2023 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 21 juin 2023 · signal

    Apport — les associés ont apporté la somme de 20 o00 Euros au capital social, intégralement libérée en numéraire. · signal

    Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 27/04/2020 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 20 avril 2020 · signal

    Apport — janvier 2019, les associés ont apporté la somme de 20 000 Euros au capital social, intégralement libéré en · signal

    Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 16/03/2020 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant

    Cession de titres — Suite aux actes de cession de parts sociales en date du 20 avril 2020 · signal

    Apport — janvier 2019, les associés ont apporté la somme de 20 000 Euros au capital social, intégralement libéré en · signal

    Nomination de dirigeant — Article 15 - Nomination des gérants · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 23/01/2019 Nomination d'un dirigeant
    Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    Autre mouvement de propriété · Statuts mis à jour · Constitution de la société

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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