ENTREPRISE Activités juridiques › Rhône ›

ATV AVOCATS ASSOCIES

847 751 120Société d'exercice libéral à responsabilité limitéeactive depuis 25/02/2019

Atv Avocats Associes, 11 Rue de Chavril, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jerome AUBERT › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Gérant Sebastien THOINET › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Gérant Benjamin-William VINCENS-BOUGUEREAU › (nouvel onglet) (43 ans)
  4. Gérant Emmanuelle VIEUX-ROCHAS › (nouvel onglet) (40 ans) · depuis 01/02/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : changement de dirigeant, 01/02/2026

Dénomination
AUBERT, THOINET & VINCENS-BOUGUEREAU - ATV AVOCATS ASSOCIES AUBERT, THOINET & VINCENS-BOUGUEREAU - ATV AVOCATS ASSOCIES Dénomination · du 25/02/2019 au 01/12/2020 1 an ATV AVOCATS ASSOCIES ATV AVOCATS ASSOCIES Dénomination · depuis le 01/12/2020 5 ans
Siège
Atv Avocats Associes, 126 Chemin de Fontanieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon Atv Avocats Associes, 126 Chemin de Fontanieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon Siège · du 25/02/2019 au 01/12/2020 1 an Atv Avocats Associes, 11 Rue de Chavril, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon Atv Avocats Associes, 11 Rue de Chavril, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon Siège · depuis le 01/12/2020 5 ans
État
active active État · depuis le 25/02/2019 7 ans Immatriculation25/02/2019
Dirigeants · 4
Jerome AUBERT
gérant gérant Jerome AUBERTdébut non publié
Sebastien THOINET
gérant gérant Sebastien THOINETdébut non publié
Benjamin-William VINCENS-BOUGUEREAU
gérant gérant Benjamin-William VINCENS-BOUGUEREAUdébut non publié
Emmanuelle VIEUX-ROCHAS
gérant gérant Emmanuelle VIEUX-ROCHASdepuis le 01/02/2026 9 mois

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2019 → 2026 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Organisme de formation

  1. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 50 k€, 29/07/2026

3 Marchés remportés sur 24 mois, dont 2 sur 12 mois
262 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
28/07/2027 Prochaine échéance
1 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant : COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 1 marché
  1. 29/07/2026 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    marché · SERVICE JURIDIQUE DE REPRESENTATION ET CONSULTATIONS ASSOCIE URBANISME, FINANCES, FONC INSTITUTIONNEL ET GENERAL

    marché · 50 k€

    SERVICE JURIDIQUE DE REPRESENTATION ET CONSULTATIONS ASSOCIE URBANISME, FINANCES, FONC INSTITUTIONNEL ET GENERAL

    50 k€
  2. 29/07/2026 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE › (nouvel onglet)
    marché · SERVICE JURIDIQUE DE REPRÉSENTATION ET CONSULTATIONS ASSOCIÉES URBANISME, FINANCES, FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL ET GENERAL

    marché · 212 k€

    SERVICE JURIDIQUE DE REPRÉSENTATION ET CONSULTATIONS ASSOCIÉES URBANISME, FINANCES, FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL ET GENERAL

    212 k€
  3. 20/08/2025 COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL JURIDIQUE QUARTIER GARE

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    MARCHE D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL JURIDIQUE QUARTIER GARE

    100 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 11 Rue de Chavril, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon

    siège · ATV AVOCATS ASSOCIES · SIRET 847 751 120 00027 · activités juridiques · depuis 01/12/2020

  2. 11 Rue Childebert, 69002 Lyon

    SIRET 847 751 120 00035 · activités juridiques · depuis 24/09/2025

Les 5 565 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (7)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/04/2026

  1. 23/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/04/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 20/01/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 08/02/2021 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 25/01/2019 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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