ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Haute-Saône ›

EARL DU GATY

848 543 443Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 20/12/2018

71 Route du Gaty, 70140 la Resie-Saint-Martin

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean-Luc FAIVRE-RAMPANT › (nouvel onglet) (59 ans)
  2. Gérant Mathieu CONSTANTIN › (nouvel onglet) (43 ans)
  3. Gérant Jeannine CONSTANTIN › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 06/03/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 30/01/2020

État
active active État · depuis le 20/12/2018 7 ans Immatriculation20/12/2018
Dirigeants · 2
Jean-Luc FAIVRE-RAMPANT
gérant gérant Jean-Luc FAIVRE-RAMPANTdébut non publié
Mathieu CONSTANTIN
gérant gérant Mathieu CONSTANTINdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2018 → 2020 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté

  1. Convention collective Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté · code 8434

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 20/01/2020

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 71 Route du Gaty, 70140 La Resie-Saint-Martin

    siège · SIRET 848 543 443 00016 · grandes cultures · depuis 20/12/2018

Les 742 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : réduction du capital social, 20/01/2020

  1. 20/01/2020 Réduction du capital social Modification des statuts · Cession de parts sociales · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · entre Mme Jeannine HUGON épouse CONSTANTIN / M Xavier FAIVRE-RAMPANT portant sur 105 parts sociales numérotées 116 à 220. · et 3 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 25/02/2019 Nomination d'un dirigeant Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page