ENTREPRISE Travaux d'étanchéification › Haute-Savoie ›

AMP ETANCHEITE

848 585 733Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/02/2019

354 Route de Taney, 74250 la Tour

10 à 19 Effectif salariés · 2024
2,0 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
246 k€ Résultat net
806 k€ Capitaux propres
301 k€ Dettes financières trésorerie 127 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jonathan MESSINA › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 03/03/2019
  2. Gérant Julien PINTADO › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 03/03/2019
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (11)

11 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : siège, 02/08/2021

Siège
37 Rue du Bois de la Rose, 74100 Ville-la-Grand 37 Rue du Bois de la Rose, 74100 Ville-la-Grand Siège · du 15/02/2019 au 02/08/2021 2 ans 354 Route de Taney, 74250 la Tour 354 Route de Taney, 74250 la Tour Siège · depuis le 02/08/2021 5 ans
État
active active État · depuis le 15/02/2019 7 ans Immatriculation15/02/2019
Dirigeants · 2
Jonathan MESSINA
gérant gérant Jonathan MESSINAarrivée constatée le 03/03/2019 7 ans
Julien PINTADO
gérant gérant Julien PINTADOarrivée constatée le 03/03/2019 7 ans

Source : INSEE, Sirene · 2019 → 2021 · 3.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (53)

dernier : 34 k€, 30/09/2026

21 Marchés remportés sur 24 mois, dont 13 sur 12 mois
2,3 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
22/12/2026 Prochaine échéance
médiane 5 Offres reçues sur 21 marchés
4 Sous-traitants sur 24 mois
7 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 4 sur 12 mois, surtout sous-traitant de ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS › (nouvel onglet)
77 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 16 k€ sur 12 mois
  1. 30/09/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · SALLANCHES - Réhabilitation d'un bâtiment afin d'accueillir le nouveau Pôle Médico-Social (PMS)

    marché · 34 k€

    SALLANCHES - Réhabilitation d'un bâtiment afin d'accueillir le nouveau Pôle Médico-Social (PMS)

    34 k€
  2. 01/09/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES › (nouvel onglet)
    marché · AMP-ETANCHEITE

    marché · 76 k€

    AMP-ETANCHEITE

    76 k€
  3. 01/09/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES CLUSES ARVE ET MONTAGNES › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement du site nordique d'Agy

    marché · 76 k€

    Réaménagement du site nordique d'Agy

    76 k€
  4. 04/05/2026 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · PERRIGNIER - rue du Petit Lieu construction de 55 logements + local infirmier

    marché · 434 k€

    PERRIGNIER - rue du Petit Lieu construction de 55 logements + local infirmier

    434 k€
  5. 23/04/2026 COMMUNE DE REIGNIER-ESERY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 03 - Etancheite - extension du réseau chaleur urbain et réalisation d'une seconde chaufferie biomasse gaz

    marché · 42 k€

    Lot 03 - Etancheite - extension du réseau chaleur urbain et réalisation d'une seconde chaufferie biomasse gaz

    42 k€
  6. 07/04/2026 COMMUNE DE GROISY › (nouvel onglet)
    marché · LOT 4 - ETANCHEITE

    marché · 67 k€

    LOT 4 - ETANCHEITE

    67 k€
  7. 27/03/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS › (nouvel onglet)
    marché · Construction d'une école maternelle sur la commune de Valleiry

    marché · 355 k€

    Construction d'une école maternelle sur la commune de Valleiry

    355 k€
  8. 27/03/2026 COMMUNE DE VALLEIRY › (nouvel onglet)
    marché · CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE - LOT 3 ETANCHEITE

    marché · 355 k€

    CONSTRUCTION ECOLE MATERNELLE - LOT 3 ETANCHEITE

    355 k€
  9. 27/01/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 17 logements locatifs et 15 logements en accession sociale à SILLINGY (74330) « Le Geneva »

    marché · 120 k€

    Construction de 17 logements locatifs et 15 logements en accession sociale à SILLINGY (74330) « Le Geneva »

    120 k€
  10. 05/01/2026 COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · ETANCHEITE

    marché · 322 k€ (1 avenant)

    ETANCHEITE

    322 k€
  11. 10/12/2025 COMMUNE D AMBILLY › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation thermique et extension du réfectoire de l'école de la Paix

    marché · 18 k€

    Travaux de rénovation thermique et extension du réfectoire de l'école de la Paix

    18 k€
  12. 04/12/2025 COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration extension du groupe scolaire et périscolaire

    marché · 203 k€

    Restructuration extension du groupe scolaire et périscolaire

    203 k€
  13. 04/12/2025 COMMUNE DE CHENS SUR LEMAN › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION / EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

    marché · 203 k€

    RESTRUCTURATION / EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE

    203 k€
  14. 30/10/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · SCIONZIER - Travaux de reprise du système de ventilation du Collège Jean-Jacques GALLAY - Lot n°1 Etanchéité

    marché · 36 k€

    SCIONZIER - Travaux de reprise du système de ventilation du Collège Jean-Jacques GALLAY - Lot n°1 Etanchéité

    36 k€
  15. 30/07/2025 COMMUNE D ARENTHON › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION ET EXTENSION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE - LOT 4 ETANCHEITE MULTICOUCHE

    marché · 64 k€

    RENOVATION ET EXTENSION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE - LOT 4 ETANCHEITE MULTICOUCHE

    64 k€
  16. 04/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 235 k€ le 26/10/2026 · Construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux - LOT 4 ETANCHEITE - TOITURE VEGETALISEE

    marché · porté à 235 k€ le 26/10/2026

    Construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux - LOT 4 ETANCHEITE - TOITURE VEGETALISEE

    235 k€
  17. 04/07/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux

    marché · 193 k€

    Travaux de construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux

    193 k€
  18. 17/05/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Fillière - Construction du Centre d'Exploitation des Routes Départementales (CERD)

    marché · 131 k€

    Fillière - Construction du Centre d'Exploitation des Routes Départementales (CERD)

    131 k€
  19. 06/05/2025 SIVU SCOLAIRE CHAUMONT CONTAMINE SARZIN › (nouvel onglet)
    marché · REHABILITATION AGRANDSST GR SCOLAIRE TRIOLET-LOT04

    marché · 100 k€

    REHABILITATION AGRANDSST GR SCOLAIRE TRIOLET-LOT04

    100 k€
  20. 03/01/2025 LEMAN - HABITAT - OPH DE THONON AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation et extension de la salle Maurice Andrier + commerce

    marché · 27 k€

    Réhabilitation et extension de la salle Maurice Andrier + commerce

    27 k€
  21. 30/12/2024 COMMUNE DE BONNEVILLE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation du rez de chaussée de l'ancienne piscine de Bonneville

    marché · 17 k€

    Travaux de réhabilitation du rez de chaussée de l'ancienne piscine de Bonneville

    17 k€
  22. 14/10/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC › (nouvel onglet)
    marché · TVX ETANCHEITE TOITURE CSRB CHX

    marché · 59 k€

    TVX ETANCHEITE TOITURE CSRB CHX

    59 k€
  23. 24/06/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · SAINT GERVAIS LES BAINS - route des Contamines - construction de 17 logements

    marché · 41 k€ (1 avenant)

    SAINT GERVAIS LES BAINS - route des Contamines - construction de 17 logements

    41 k€
  24. 13/06/2024 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 100 k€ le 27/04/2026 · RESTRUCTURATION DU COLLEGE JOSEPH FONTANET A FRONTENEX

    marché · porté à 100 k€ le 27/04/2026

    RESTRUCTURATION DU COLLEGE JOSEPH FONTANET A FRONTENEX

    100 k€
  25. 12/06/2024 DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration du collège Joseph FONTANET à Frontenex

    marché · 68 k€

    Restructuration du collège Joseph FONTANET à Frontenex

    68 k€
  26. 25/04/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · BLUFFY "Pré Guémet" construction de 34 logements collectifs

    marché · 121 k€

    BLUFFY "Pré Guémet" construction de 34 logements collectifs

    121 k€
  27. 11/04/2024 COMMUNE DE BALLAISON › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT6 Etanchéité

    marché · 66 k€ (2 avenants)

    LOT6 Etanchéité

    66 k€
  28. 14/03/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 537 k€ le 24/12/2024 · (74520) VALLEIRY « Résidence Le Papillon d'Or » - Réhabilitation des toitures sur 3 bâtiments collectifs - LOT 070 COUVERTURE ETANCHEITE

    marché · porté à 537 k€ le 24/12/2024

    (74520) VALLEIRY « Résidence Le Papillon d'Or » - Réhabilitation des toitures sur 3 bâtiments collectifs - LOT 070 COUVERTURE ETANCHEITE

    537 k€
  29. 17/01/2024 COMMUNE DE COMBLOUX › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT 6 ETANCHEITE

    marché · 54 k€ (2 avenants)

    LOT 6 ETANCHEITE

    54 k€
  30. 08/01/2024 COMMUNE DE GRESY SUR AIX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 140 k€ le 11/06/2025 · CONSTRUCTION BATIMENT TIERS LIEU LOT 03 ETANCHEITE ET PROTECTION

    marché · porté à 140 k€ le 11/06/2025

    CONSTRUCTION BATIMENT TIERS LIEU LOT 03 ETANCHEITE ET PROTECTION

    140 k€
  31. 05/12/2023 COMMUNE DE VETRAZ MONTHOUX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 347 k€ le 12/08/2025 · LOT 8 : ETANCHEITE

    marché · porté à 347 k€ le 12/08/2025

    LOT 8 : ETANCHEITE

    347 k€
  32. 18/10/2023 COMMUNE DE LA BALME DE SILLINGY › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · lot 5 -Couverture étancheité bardage

    marché · 130 k€ (4 avenants)

    lot 5 -Couverture étancheité bardage

    130 k€
  33. 21/07/2023 COMMUNE DE MARCELLAZ ALBANAIS › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration et extension du groupe scolaire

    marché · 37 k€

    Restructuration et extension du groupe scolaire

    37 k€
  34. 03/04/2023 COMMUNE DE PUBLIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 209 k€ le 01/04/2026 · EXTENSION REHABILITATION DU GS ST EXUPERY - LOT 4 ETANCHEITE

    marché · porté à 209 k€ le 01/04/2026

    EXTENSION REHABILITATION DU GS ST EXUPERY - LOT 4 ETANCHEITE

    209 k€
  35. 07/03/2023 COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 126 k€ le 16/12/2024 · Etanchéité / réhabilitation & extension villa Cohendier - Lot 4

    marché · porté à 126 k€ le 16/12/2024

    Etanchéité / réhabilitation & extension villa Cohendier - Lot 4

    126 k€
  36. 23/01/2023 COMMUNE DE SCIEZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 141 k€ le 22/07/2025 · CONSTRUCTION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DES CRETS - LOT5 ETANCHEITE

    marché · porté à 141 k€ le 22/07/2025

    CONSTRUCTION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DES CRETS - LOT5 ETANCHEITE

    141 k€
  37. 18/01/2023 SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · 2022MAPA10 LOT 6 ETANCHEITE

    marché · 86 k€ (2 avenants)

    2022MAPA10 LOT 6 ETANCHEITE

    86 k€
  38. 11/10/2022 COMMUNE D'ETEAUX › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · LOT04 Espace multifonction

    marché · 180 k€ (2 avenants)

    LOT04 Espace multifonction

    180 k€
  39. 24/06/2022 COMMUNE DE REIGNIER-ESERY › (nouvel onglet)
    marché · LOT 3D - ETANCHEITE - Complexe

    marché · 332 k€

    LOT 3D - ETANCHEITE - Complexe

    332 k€
  40. 24/06/2022 COMMUNE DE REIGNIER-ESERY › (nouvel onglet)
    marché · COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL<br />LOT 3B ETANCHEITE COUVERTURE METALLIQUE RELANCE SUITE A RÉSILIATION<br />NOUVEAUX LOTS:<br />LOT 3B : COUVERTURE<br />LOT 3D : ETAN…

    marché · 324 k€

    COMPLEXE INTERCOMMUNAL SPORTIF ET CULTUREL<br />LOT 3B ETANCHEITE COUVERTURE METALLIQUE RELANCE SUITE A RÉSILIATION<br />NOUVEAUX LOTS:<br />LOT 3B : COUVERTURE<br />LOT 3D : ETAN…

    324 k€
  41. — OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    marché · 320 k€

    Construction de 42 logements locatifs à Saint-Julien-en-Genevois (74160), Ilot le Perly, Lot B2.

    320 k€
  42. 01/06/2026 SIVU SCOLAIRE CHAUMONT CONTAMINE SARZIN › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION AGRANDSST GR SCOLAIRE TRIOLET-LOT02

    acte de sous-traitance · 2 030 €

    REHABILITATION AGRANDSST GR SCOLAIRE TRIOLET-LOT02

    2 030 €
  43. 12/04/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 03 - DEMOLITIONS GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 9 073 €

    LOT 03 - DEMOLITIONS GROS OEUVRE

    9 073 €
  44. 04/03/2026 COMMUNE D AMBILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2025-13 LOT 03 - GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · 1 657 €

    2025-13 LOT 03 - GROS OEUVRE

    1 657 €
  45. 11/12/2025 COMMUNE DE SAINT GERMAIN SUR RHONE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3 278 € · Construction d'une salle de réunion et aménagement de deux parkings LOT 02 - GROS OEUVRE

    acte de sous-traitance · porté à 3 278 €

    Construction d'une salle de réunion et aménagement de deux parkings LOT 02 - GROS OEUVRE

    3 278 €
  46. 14/10/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux - LOT 2 GROS OEUVRE - MACONNERIE

    acte de sous-traitance · 24 k€

    Construction d'une école maternelle et de son restaurant scolaire à Eteaux - LOT 2 GROS OEUVRE - MACONNERIE

    24 k€
  47. 14/10/2025 ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de réhabilitation d’un réservoir d’eau potable semi-enterré de 150m³ sur la commune de Machilly

    acte de sous-traitance · 9 576 €

    Travaux de réhabilitation d’un réservoir d’eau potable semi-enterré de 150m³ sur la commune de Machilly

    9 576 €
  48. 21/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES FIER ET USSES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Construction dechetterie - lot 3

    acte de sous-traitance · 28 k€

    Construction dechetterie - lot 3

    28 k€
  49. 19/06/2024 SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 2022MAPA09 BOEGE CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR LES GRANGES GAILLARD

    acte de sous-traitance · 10 k€

    2022MAPA09 BOEGE CONSTRUCTION D'UN RESERVOIR LES GRANGES GAILLARD

    10 k€
  50. 14/02/2024 COMMUNE D AMBILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF LUCIEN VEYRAT - LOT 1 - TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    acte de sous-traitance · 18 k€ (1 avenant)

    REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF LUCIEN VEYRAT - LOT 1 - TERRASSEMENTS, REVETEMENTS, TERRAIN DE SPORT, CLOTURES ET VRD

    18 k€
  51. 14/02/2024 COMMUNE D AMBILLY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF LUCIEN VEYRAT - LOT 3 - BATIMENT

    acte de sous-traitance · 18 k€

    REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF LUCIEN VEYRAT - LOT 3 - BATIMENT

    18 k€
  52. 28/11/2023 COMMUNE DE CHATILLON SUR CLUSES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 3 DEMOLITION GO CUVELAGE

    acte de sous-traitance · 4 183 €

    LOT 3 DEMOLITION GO CUVELAGE

    4 183 €
  53. 17/07/2023 COMMUNE DE SAINT PIERRE EN FAUCIGNY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Déconstruction - gros oeuvre / réhabilitation - extension villa & aménagement parc Cohendier - Lot 2

    acte de sous-traitance · 3 739 €

    Déconstruction - gros oeuvre / réhabilitation - extension villa & aménagement parc Cohendier - Lot 2

    3 739 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 53.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

463 k€ 2020 803 k€ 2021 958 k€ 2022 1,8 M€ 2023 1,8 M€ 2024 2,0 M€ 2025
  • 2020 : 463 k€
  • 2021 : 803 k€
  • 2022 : 958 k€
  • 2023 : 1,8 M€
  • 2024 : 1,8 M€
  • 2025 : 2,0 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2020 → 2025 · 6 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 354 Route de Taney, 74250 La Tour

    siège · SIRET 848 585 733 00027 · couverture-charpente · depuis 02/08/2021

Les 1 158 autres entreprises du métier « couverture-charpente » · Haute-Savoie (74) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale, 16/08/2023

  1. 16/08/2023 Tenue de l'assemblée — De la tenue de l assemblee generale Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 27/12/2022 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 01/12/2021 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 25/02/2019 Nomination d'un dirigeant Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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