ENTREPRISE Fabrication de bière › Côte-d'Or ›
BOIS DES MOUSSES
850 188 046SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 12/04/2019
Bois des Mousses, Zae de Cestres, 21440 Saint-Martin-du-Mont
Dirigeants et associés
- Président Olivier BYS › (nouvel onglet) (59 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats COBYS › (nouvel onglet) · via Olivier BYS
- mandats Olivier BYS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : siège, 10/12/2020
Dirigeants · 1
- 10/12/2020 siège Bois des Mousses, 1 Rue au Clair, 21440 Francheville → Bois des Mousses, Zae de Cestres, 21440 Saint-Martin-du-Mont
- 12/04/2019 siège Bois des Mousses, 1 Rue au Clair, 21440 Francheville
- 12/04/2019 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2019 → 2020 · 3.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière
- Convention collective Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière · code 1513
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
D971 les Champs Guerets Zae de Cestres, 21440 Saint-Martin-du-Mont
siège · BOIS DES MOUSSES · SIRET 850 188 046 00021 · brasserie artisanale · depuis 10/12/2020
Les 41 autres entreprises du métier « brasserie artisanale » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : transfert du siège social, 22/12/2020
- 22/12/2020 Transfert du siège social Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/04/2019 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.