ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Marne ›
GUEPES-APENS
851 315 416SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/06/2019
2 C Rue Prieur de la Marne, 51320 Sommesous
Dirigeants et associés
- Personne morale JT HOLDING › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (3)
2 opérations · 1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations Jérémy TOUSSAINT › (nouvel onglet) · acquéreur 01/08/2019
- opérations Jérémy TOUSSAINT › (nouvel onglet) · acquéreur 01/08/2019
- mandats JT HOLDING › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 31/07/2024
- 31/07/2024 changement de dirigeant modification survenue sur la forme juridique et l'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2019 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2024 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : vente, 01/08/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/08/2019 vente Toussaint · cédant 50 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
2 C Rue Prieur de la Marne, 51320 Sommesous
siège · SIRET 851 315 416 00012 · concession de licences et de marques · depuis 01/06/2019
Les 25 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Marne (51) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : transformation de la forme juridique, 22/07/2024
-
22/07/2024
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 05/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
13/07/2023
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/10/2021
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/10/2019
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/06/2019
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 6.