ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Eure ›
SCEA FOSSARD
852 816 891Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/08/2019
13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville
Dirigeants et associés
- Gérant Nicolas FOSSARD › (nouvel onglet) (35 ans)
- Associé SC DU TREIZE › (nouvel onglet)
- Gérant Christine FOSSARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/01/2023
- Associé Christine FOSSARD › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/01/2023
- Gérant Fossard LAMERANT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/08/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Nicolas FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SC DU TREIZE › (nouvel onglet) · associé
- mandatsmandat terminé Christine FOSSARD › (nouvel onglet) · gérant · associé
- mandatsmandat terminé Fossard LAMERANT › (nouvel onglet) · gérant 04/08/2019
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 04/01/2023
Dirigeants · 1
- 04/01/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/08/2019 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2023 · 2.
› Changements de contrôle (2)
dernier : changement de contrôle, 14/03/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 14/03/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 02/01/2023 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 2.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
13 Rue de L'eglise, 27110 Cesseville
siège · SIRET 852 816 891 00018 · grandes cultures · depuis 01/08/2019
Les 3 308 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Eure (27) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : retrait d'un associé, 14/03/2023
- 14/03/2023 Retrait d'un associé Cession de parts sociales · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/01/2023 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/07/2019 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.