ENTREPRISE Programmation informatique › Rhône ›
MISSION RGPD
852 903 269SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/07/2019
12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon
Dirigeants et associés
- Président Bertrand BUCELLE › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 11/07/2024
- Commissaire aux comptes Union d'économie sociale en SA AVVENS AUDIT
- Commissaire aux comptes AVVENS AUDIT › (nouvel onglet)
- Président SAS MomentUP
- Président Laurent FIARD › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
- Rôle non publié Laurent FIARD › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
- Rôle non publié Fabrice DEGROOTE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
- Rôle non publié Jean SIMON › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
- Président Union d'économie sociale en SA VISIATIV
- Président Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
- Directeur général Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
- Rôle non publié Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « MISSION RGPD » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Bertrand BUCELLE › (nouvel onglet) · président
- mandats GFA BAUMAPAL › (nouvel onglet) · via Bertrand BUCELLE
- mandatsmandat terminé Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · président · directeur général · autre 22/08/2019
- mandatsmandat terminé Laurent FIARD › (nouvel onglet) · président · autre 22/08/2019
- mandatsmandat terminé Fabrice DEGROOTE › (nouvel onglet) · autre 22/08/2019
- mandatsmandat terminé Jean SIMON › (nouvel onglet) · autre 22/08/2019
- mandatsmandat terminé AVVENS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (10)
dernier : transfert, 30/07/2025
Dirigeants · 1
- 30/07/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 15/07/2025 siège 1 Rue Ferrandiere, 69002 Lyon → 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon INSEE, Sirene
- 08/07/2025 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 11/07/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/08/2021 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 10/06/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/06/2021 siège 26 Rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains → 1 Rue Ferrandiere, 69002 Lyon INSEE, Sirene
- 22/04/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/07/2019 siège 26 Rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains INSEE, Sirene
- 03/07/2019 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2025 · 10.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (3)
dernier : 60 k€, 19/02/2025
-
19/02/2025
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · 25DD025 LOT 9 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de mise en conformité RGPD
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
25DD025 LOT 9 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de mise en conformité RGPD
-
19/02/2025
COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
60 k€
Accord cadre · montant maximum · Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III
Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)
Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III
-
14/02/2024
SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
36 k€
Accord cadre · montant maximum · Abonnement et maintenance logiciel MISSION RGPD et prestations associées - Consultation
Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)
Abonnement et maintenance logiciel MISSION RGPD et prestations associées - Consultation
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 3.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)
Total du bilan
- 2019 : 105 k€
- 2020 : 374 k€
- 2021 : 273 k€
- 2022 : 363 k€
- 2023 : 414 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2022)
- 2020 : -295,4 %
- 2021 : -185,7 %
- 2022 : -105,4 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023 · 5 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon
siège · SIRET 852 903 269 00037 · services informatiques · depuis 15/07/2025
Les 14 500 autres entreprises du métier « services informatiques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (16)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 02/07/2024
- 02/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 29/08/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/07/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 04/07/2023 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/05/2022 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 24/02/2022 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/08/2021 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/07/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/07/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/2021 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/04/2021 Autre modification relative aux dirigeants Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2019 Autre mouvement de propriété Constitution de la société · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 16.
› Personnes citées dans les actes
9 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.