ENTREPRISE Programmation informatique › Rhône ›

MISSION RGPD

852 903 269SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 03/07/2019

12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon

6 à 9 Effectif salariés · 2024
414 k€ Total du bilan exercice 2023
non publié EBE
-194 k€ Résultat net
-464 k€ Capitaux propres
509 k€ Dettes financières trésorerie 16 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Bertrand BUCELLE › (nouvel onglet) (47 ans) · arrivée publiée le 11/07/2024
  2. Commissaire aux comptes Union d'économie sociale en SA AVVENS AUDIT
  3. Commissaire aux comptes AVVENS AUDIT › (nouvel onglet)
  4. Président SAS MomentUP
  5. Président Laurent FIARD › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
  6. Rôle non publié Laurent FIARD › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
  7. Rôle non publié Fabrice DEGROOTE › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
  8. Rôle non publié Jean SIMON › (nouvel onglet) · départ publié le 10/06/2021
  9. Président Union d'économie sociale en SA VISIATIV
  10. Président Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
  11. Directeur général Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
  12. Rôle non publié Maxime PALLUAULT › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : transfert, 30/07/2025

Siège
26 Rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains 26 Rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains Siège · du 03/07/2019 au 01/06/2021 1 an 1 Rue Ferrandiere, 69002 Lyon 1 Rue Ferrandiere, 69002 Lyon Siège · du 01/06/2021 au 15/07/2025 4 ans 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon Siège · depuis le 15/07/2025 1 an
État
active active État · depuis le 03/07/2019 7 ans Immatriculation03/07/2019
Dirigeants · 1
Bertrand BUCELLE
président président Bertrand BUCELLEarrivée constatée le 11/07/2024 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2025 · 10.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 60 k€, 19/02/2025

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
18/02/2029 Prochaine échéance
1 Acheteurs servis surtout COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
médiane 1 Offres reçues sur 2 marchés
  1. 19/02/2025 COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · 25DD025 LOT 9 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de mise en conformité RGPD

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    25DD025 LOT 9 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil de mise en conformité RGPD

    60 k€
  2. 19/02/2025 COLLECTIVITE DE CORSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Accord cadre Maintenance, assistance et évolution d'une partie de logiciels métiers pour les services de la Collectivité de Corse - Partie III

    60 k€
  3. 14/02/2024 SAINT-ETIENNE METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Abonnement et maintenance logiciel MISSION RGPD et prestations associées - Consultation

    Accord cadre · 36 k€ (montant maximum)

    Abonnement et maintenance logiciel MISSION RGPD et prestations associées - Consultation

    36 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2022)

Total du bilan

105 k€ 2019 374 k€ 2020 273 k€ 2021 363 k€ 2022 414 k€ 2023
  • 2019 : 105 k€
  • 2020 : 374 k€
  • 2021 : 273 k€
  • 2022 : 363 k€
  • 2023 : 414 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023.

Marge d'EBE, contre le secteur

25,1 % −135,1 % −295,4 %
2020 2021 2022 −105,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2022)

  • 2020 : -295,4 %
  • 2021 : -185,7 %
  • 2022 : -105,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2020 → 2022 · n = 2294.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023 · 5 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon

    siège · SIRET 852 903 269 00037 · services informatiques · depuis 15/07/2025

Les 14 500 autres entreprises du métier « services informatiques » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (16)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 02/07/2024

  1. 02/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 02/10/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 29/08/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 31/07/2023 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 04/07/2023 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 19/05/2022 Autre opération sur le capital Poursuite d'activité malgré les pertes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 24/02/2022 Autre opération sur le capital Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 19/08/2021 Transfert du siège social Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 30/07/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 07/07/2021 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/06/2021 Autre opération sur le capital Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 13/04/2021 Autre modification relative aux dirigeants Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 01/08/2019 Autre mouvement de propriété Constitution de la société · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 16.

› Personnes citées dans les actes

9 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

10 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page