ENTREPRISE Travaux de couverture par éléments › Doubs ›

ENTREPRISE DEBARD

877 250 142SA à conseil d'administration (s.a.i.)cessée le 12/07/2019

8 Rue des Sablieres, 25400 Arbouans

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Andre HUGENSCHMITT › (nouvel onglet) (84 ans) · jusqu'à la cessation
  2. Administrateur Noelle HUGENSCHMITT › (nouvel onglet) (83 ans) · jusqu'à la cessation
  3. Administrateur Dominique DEBARD › (nouvel onglet) (70 ans) · arrivée publiée le 29/10/2008 · jusqu'à la cessation
  4. Commissaire aux comptes Emmanuel TEYSSIEUX › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 29/10/2008 · jusqu'à la cessation
  5. Commissaire aux comptes ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES · représentée par ALAIN ARTAUD
  6. Administrateur Alexander JOHNSON › (nouvel onglet) (57 ans) · arrivée publiée le 29/10/2008 · selon le BODACC du 06/02/2011
  7. Administrateur Fabienne CAILLET › (nouvel onglet) (49 ans) · départ publié le 29/10/2008
  8. Commissaire aux comptes Daniel MARTIN › (nouvel onglet) · départ publié le 29/10/2008
  9. Commissaire aux comptes Jacques SIFFELIN › (nouvel onglet) · départ publié le 29/10/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

11 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (6)

dernier jugement : clôturée, 09/07/2019

Procédure
redressement redressement Procédure · du 09/07/2013 au 15/07/2014 1 an liquidation liquidation Procédure · du 15/07/2014 au 09/07/2019 4 ans Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire09/07/2013 Jugement arrêtant un plan de cession08/07/2014 Jugement de conversion en liquidation judiciaire15/07/2014 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif09/07/2019

Source : BODACC, procédures collectives · 2013–2019 · 6 annonces.

› Historique (9)

dernier : état, 12/07/2019

Activité
Travaux de couverture par éléments Travaux de couverture par éléments Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de couverture par éléments Travaux de couverture par éléments Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2008 1 an Travaux de montage de structures métalliques Travaux de montage de structures métalliques Activité · du 31/12/2008 au 31/12/2010 2 ans Travaux de couverture par éléments Travaux de couverture par éléments Activité · depuis le 31/12/2010 15 ans
État
active active État · du 01/01/1966 au 12/07/2019 53 ans Immatriculation01/01/1966 Cessation d'activité12/07/2019
Dirigeants · 3
Andre HUGENSCHMITT
président président Andre HUGENSCHMITTdébut non publié · jusqu'à la cessation 53 ans
Noelle HUGENSCHMITT
administrateur administrateur Noelle HUGENSCHMITTdébut non publié · jusqu'à la cessation 53 ans
Dominique DEBARD
administrateur administrateur Dominique DEBARDarrivée constatée le 29/10/2008 · jusqu'à la cessation 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1966 → 2019 · 9.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 15/05/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

2 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 2.

› Actes (9)

dernier : changement de dirigeant, 26/01/2011

  1. 26/01/2011 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/03/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/02/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 12/09/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/12/2002 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 03/08/1999 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 25/10/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 26/09/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 18/07/1996 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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