ENTREPRISE Élevage de volailles › Haute-Saône ›

DEVAUD STEPHANE

890 177 009Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 22/09/2020

25 Grande Rue, 70700 Oiselay-Et-Grachaux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Stephane DEVAUD › (nouvel onglet) (50 ans) · arrivée publiée le 29/10/2020
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : transfert, 03/12/2020

État
active active État · depuis le 22/09/2020 6 ans Immatriculation22/09/2020
Dirigeants · 1
Stephane DEVAUD
gérant gérant Stephane DEVAUDarrivée constatée le 29/10/2020 6 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2020 → 2020 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 25 Grande Rue, 70700 Oiselay-et-Grachaux

    siège · SIRET 890 177 009 00010 · siège social · depuis 22/09/2020

  2. Ld Combe Gaugue, 70700 Oiselay-et-Grachaux

    SIRET 890 177 009 00028 · autres élevages · depuis 22/09/2020

Les 1 103 autres entreprises du métier « autres élevages » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (1)

dernier : nomination d'un dirigeant, 22/10/2020

  1. 22/10/2020 Nomination d'un dirigeant Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 1.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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