ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Paris ›
THE BRANDS
902 466 879SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 05/08/2021
6 Rue D'armaille, 75017 Paris
Dirigeants et associés
- Président Holding Moretto & Fils › (nouvel onglet)
- Président Laura BAYLE › (nouvel onglet) (25 ans) · départ publié le 08/03/2024
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats HOLDING MORETTO & FILS › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Laura BAYLE › (nouvel onglet) · président 31/08/2021
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 08/03/2024
Dirigeants · 1
- 08/03/2024 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'administration BODACC, RCS-B
- 22/12/2023 siège 5 Rue de Turbigo, 75001 Paris → 6 Rue D'armaille, 75017 Paris INSEE, Sirene
- 05/08/2021 siège 5 Rue de Turbigo, 75001 Paris INSEE, Sirene
- 05/08/2021 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2021 → 2024 · 4.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 28/02/2024
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/02/2024 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
6 Rue D'armaille, 75017 Paris
siège · SIRET 902 466 879 00027 · concession de licences et de marques · depuis 22/12/2023
Les 703 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : cession de parts sociales, 28/02/2024
- 28/02/2024 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Modification des statuts · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/08/2021 Divers Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/08/2021 Nomination d'un dirigeant Divers · Statuts mis à jour · Constitution de la société · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · et 1 autre pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.