ENTREPRISE Culture de la vigne › Côte-d'Or ›

DOMAINE MONT DE SENE

910 555 887Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 14/02/2022

1 Rue Chauchien, 21590 Santenay

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (3)

dernier jugement : plan obtenu, 17/02/2025

Procédure
sauvegarde sauvegarde Procédure · du 06/02/2024 au 17/02/2025 1 an Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde06/02/2024 Jugement arrêtant le plan de sauvegarde17/02/2025

Source : BODACC, procédures collectives · 2024–2025 · 3 annonces.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1 Rue Chauchien, 21590 Santenay

    siège · SIRET 910 555 887 00017 · viticulture · depuis 14/02/2022

Les 2 265 autres entreprises du métier « viticulture » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : changement de dénomination, 21/10/2022

  1. 21/10/2022 Changement de dénomination Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 22/02/2022 Statuts mis à jour Constitution de la société pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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