ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Saône-et-Loire ›

BOURGOGNE SCANNING

910 924 497SAS, société par actions simplifiéecessée le 30/09/2026

25 Route du Pont Jeanne Rose, 71210 Ecuisses

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Liquidateur Philippe FRANTZ › (nouvel onglet) (73 ans) · depuis 30/09/2026 · jusqu'à la cessation
  2. Rôle non publié Rodolphe ROY › (nouvel onglet) (54 ans) · jusqu'au 30/09/2026
  3. Président ATS GROUPE › (nouvel onglet)
  4. Président ATS GROUPE
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : état, 30/09/2026

Dénomination
ATS DIGITAL ATS DIGITAL Dénomination · du 17/02/2022 au 25/04/2024 2 ans BOURGOGNE SCANNING BOURGOGNE SCANNING Dénomination · depuis le 25/04/2024 2 ans
État
active active État · du 17/02/2022 au 30/09/2026 4 ans Immatriculation17/02/2022 Cessation d'activité30/09/2026
Dirigeants · 1
ATS GROUPE
président président ATS GROUPEdébut non publié · jusqu'au 30/09/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2022 → 2026 · 6.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

1 établissement fermé ›

Source : INSEE, Sirene · n = 1.

› Actes (9)

dernier : opérations et clôture de liquidation, 30/09/2026

  1. 30/09/2026 Opérations et clôture de liquidation pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 30/09/2026 Opérations et clôture de liquidation Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/09/2026 Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/12/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 26/04/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 26/04/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 02/03/2022 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. date inconnue Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 9.

› Personnes citées dans les actes

1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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