ENTREPRISE Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright › Rhône ›
TA5TY DEVELOPPEMENT
922 463 575SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 10/11/2022
32 Rue Louis Saillant, 69120 Vaulx-en-Velin
Dirigeants et associés
- Directeur général Bilel BOUAJILA › (nouvel onglet) (33 ans)
- Personne morale TA5TY GROUPE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
5 mandats
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- mandats Bilel BOUAJILA › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats TA5TY GROUPE › (nouvel onglet) · président
- mandats TA5TY GROUPE › (nouvel onglet) · via Bilel BOUAJILA
- mandats MRB › (nouvel onglet)cessée · via Bilel BOUAJILA
- mandats TI AMO › (nouvel onglet)cessée · via Bilel BOUAJILA
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : transfert, 09/05/2026
- 09/05/2026 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 13/04/2026 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services → Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright INSEE, Sirene
- 13/04/2026 siège 55 Rue Emile Zola, 69150 Decines-Charpieu → 32 Rue Louis Saillant, 69120 Vaulx-en-Velin INSEE, Sirene
- 07/02/2025 activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright → Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services INSEE, Sirene
- 24/10/2024 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 10/07/2024 siège 31 Rue Romarin, 69001 Lyon → 55 Rue Emile Zola, 69150 Decines-Charpieu INSEE, Sirene
- 10/11/2022 activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright INSEE, Sirene
- 10/11/2022 siège 31 Rue Romarin, 69001 Lyon INSEE, Sirene
- 10/11/2022 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2022 → 2026 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution)
- Convention collective Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (entrepôts d'alimentation, supérettes, supermarchés, hypermarchés, grande distribution) · code 2216
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
32 Rue Louis Saillant, 69120 Vaulx-en-Velin
siège · SIRET 922 463 575 00030 · concession de licences et de marques · depuis 13/04/2026
Les 211 autres entreprises du métier « concession de licences et de marques » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 15/04/2026
- 15/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/04/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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21/10/2024
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'objet social · Transfert du siège social · Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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23/12/2022
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
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date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 6.