ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Paris ›
SCCV RUEIL ARSENAL A3 BRS
949 036 008Autre société civileactive depuis 14/02/2023
121 Avenue de Malakoff, 75016 Paris
Dirigeants et associés
- Personne morale EMERIGE › (nouvel onglet)
- Personne morale EMERIGE Résidentiel › (nouvel onglet)
- Personne morale SEQENS ACCESSION société anonyme coopérative d'intérêt collectif d'habitations à loyer modéré à capital variable › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
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- mandats EMERIGE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats EMERIGE RESIDENTIEL › (nouvel onglet) · associé
- mandats SEQENS ACCESSION SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE A CAPITAL VARIABLE › (nouvel onglet) · associé
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 14/02/2023
- 14/02/2023 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2023 → 2023 · 1.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
121 Avenue de Malakoff, 75016 Paris
siège · SIRET 949 036 008 00017 · société de programme immobilier · depuis 14/02/2023
Les 5 371 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (1)
dernier : acte · type non publié, 15/02/2023
- 15/02/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 1.