ENTREPRISE Culture de la vigne › Saône-et-Loire ›
DOMAINE FEUILLAT-JUILLOT
950 498 840Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/09/1989
11 Route de Montorge, 71390 Montagny-les-Buxy
Dirigeants et associés
- Gérant Francoise JUILLOT › (nouvel onglet) (62 ans)
- Gérant Philippe BONNE › (nouvel onglet) (58 ans)
- Gérant Camille FEUILLAT › (nouvel onglet) (36 ans)
- Rôle non publié CAVILOU › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (7)
7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DES GRAPPES D OR › (nouvel onglet) · via Francoise JUILLOT (et 2 autres)
- mandats CAVILOU › (nouvel onglet) · via Francoise JUILLOT
- mandats CAVILOU › (nouvel onglet) · autre
- mandats Camille FEUILLAT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Francoise JUILLOT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats GROUPEMENT FONCIER VITICOLE LE MEIX DU CAVEAU › (nouvel onglet) · via Francoise JUILLOT
- mandats Philippe BONNE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 07/02/2018
Dirigeants · 3
- 07/02/2018 transfert modification survenue sur l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Viticulture → Culture de la vigne INSEE, Sirene
- 01/01/2004 dénomination SCEV DU DOMAINE M BERTRAND ET F.JUILLOT → DOMAINE FEUILLAT-JUILLOT INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Viticulture INSEE, Sirene
- 01/09/1989 dénomination SCEV DU DOMAINE M BERTRAND ET F.JUILLOT INSEE, Sirene
- 01/09/1989 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1989 → 2018 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (4)
dernier : changement de contrôle, 29/07/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 29/07/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 31/01/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 08/04/2010 changement de contrôlecession de parts, transmission à titre gratuit non publié INPI, actes
- 13/10/2004 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 4.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Route de Montorge, 71390 Montagny-les-Buxy
siège · SIRET 950 498 840 00012 · viticulture · depuis 01/09/1989
Les 3 015 autres entreprises du métier « viticulture » · Saône-et-Loire (71) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (8)
dernier : réduction du capital social, 29/07/2021
- 29/07/2021 Réduction du capital social Cession de parts sociales · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/01/2019 Cession de parts sociales Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/01/2018 Nomination d'un dirigeant Rectification d'erreur matérielle — Du siege social suite decision de la mairie · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2010 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2010 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2010 Cession de parts sociales Transmission de titres à titre gratuit · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/10/2004 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/10/2004 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 8.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.