ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Côte-d'Or ›
TP MIGNOTTE
952 010 668SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 22/03/2023
4 Rue du Patis, 21360 Thorey-sur-Ouche
Dirigeants et associés
- Président Fabien MIGNOTTE › (nouvel onglet) (45 ans) · depuis 22/03/2023
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Fabien MIGNOTTE › (nouvel onglet) · président 22/03/2023
- mandats SC HOLDING DE L'OUCHE › (nouvel onglet) · via Fabien MIGNOTTE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des cadres des travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
4 Rue du Patis, 21360 Thorey-sur-Ouche
siège · SIRET 952 010 668 00012 · terrassement et démolition · depuis 22/03/2023
Les 332 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (5)
dernier : rapport du commissaire aux apports, 19/06/2024
- 19/06/2024 Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Rapport du commissaire aux apports pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/04/2023 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 5.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.