ENTREPRISE Commerce de gros d'équipements automobiles › Val-de-Marne ›

AUTODISTRIBUTION

962 227 351SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1973

22 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil

250 à 499 Effectif salariés · 2024
1,2 Md€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
73,9 M€ EBE
13,6 M€ Résultat net
362,1 M€ Capitaux propres
346,4 M€ Dettes financières trésorerie 80,5 M€

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Jean-Francois NIORT › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Rôle non publié Timothy MUSCHS › (nouvel onglet) (36 ans)
  3. Rôle non publié Manon MACHARIS › (nouvel onglet) (31 ans) · depuis 04/06/2026
  4. Président PARTS HOLDING EUROPE › (nouvel onglet)
  5. Commissaire aux comptes KPMG S.A › (nouvel onglet)
  6. Administrateur Pierre SAILLEZ › (nouvel onglet) (55 ans) · jusqu'au 04/06/2026
  7. Rôle non publié Christophe GOUTHIERE › (nouvel onglet) (66 ans) · jusqu'au 04/06/2026
  8. Rôle non publié Chaimaa BAROUDI EL › (nouvel onglet) (35 ans) · jusqu'au 16/06/2025
  9. Commissaire aux comptes ERNST AND YOUNG AUDIT
  10. Rôle non publié Emmanuel DUVERGER · selon le BODACC du 29/04/2025
  11. Commissaire aux comptes ERNST AND YOUNG AUDIT
  12. Administrateur Murielle ANDRE-HOCHART · selon le BODACC du 27/08/2023
  13. Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES
  14. Administrateur David DANON · selon le BODACC du 24/12/2021
  15. Administrateur Michel PLANTEVIN · selon le BODACC du 24/12/2021
  16. Rôle non publié Jay CORRIGAN · selon le BODACC du 24/12/2021
  17. Rôle non publié Thierry Jean Luc TALBOT · selon le BODACC du 08/10/2019
  18. Administrateur Murielle ANDRE · selon le BODACC du 31/07/2018
  19. Président AUTODIS GROUP
  20. Administrateur Olivier ROUX · selon le BODACC du 20/09/2017
  21. Rôle non publié David DANON · selon le BODACC du 20/09/2017
  22. Commissaire aux comptes CONSTANTIN ASSOCIES
  23. Président Stéphane ANTIGLIO · selon le BODACC du 19/01/2016
  24. Directeur général Emmanuel DUVERGER · selon le BODACC du 19/01/2016
  25. Administrateur Jay CORRIGAN · selon le BODACC du 19/01/2016
  26. Administrateur Thierry Jean Luc TALBOT · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 19/01/2016
  27. Administrateur Fahd EL KADIRI · selon le BODACC du 27/11/2015
  28. Administrateur David ERLONG · selon le BODACC du 27/11/2015
  29. Administrateur Matthew GERBER · selon le BODACC du 27/11/2015
  30. Administrateur Jeremy PARISOT · selon le BODACC du 19/06/2015
  31. Administrateur Alastair BALFOUR · selon le BODACC du 24/10/2014
  32. Administrateur Karim SADDI · selon le BODACC du 24/10/2014
  33. Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG et Autres
  34. Administrateur Winston GINSBERG · selon le BODACC du 01/12/2013
  35. Administrateur Yves Marc Christian ALEXANDRE · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 25/08/2011
  36. Commissaire aux comptes Gilles CART TANNEUR · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 25/01/2011
  37. Président Olivier ROUX · selon le BODACC du 23/04/2010
  38. Directeur général Olivier ROUX · selon le BODACC du 23/04/2010
  39. Directeur général Arnaud Marie Charles Thibaud BERTHE DE POMMERY · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 21/02/2010
  40. Directeur général Christophe Pierre Maria LAURENT-ATTHALIN · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 14/08/2009
  41. Directeur général Marc Laurent FRUSTIE · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 25/06/2009
  42. Administrateur Brian Norman DICKIE · selon le BODACC du 25/06/2009
  43. Administrateur Emmanuel VALJAVEC · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 16/06/2009
  44. Président Alain REDHEUIL · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 06/01/2009
  45. Directeur général Alain REDHEUIL · arrivée publiée le 03/09/2008 · selon le BODACC du 06/01/2009
  46. Directeur général Eric Serge Bruno ROUET · arrivée publiée le 03/09/2008
  47. Administrateur Maud Yolande FAIVRE · arrivée publiée le 03/09/2008
  48. Commissaire aux comptes JEAN-MARC BESNIER · selon le BODACC du 20/06/2008
  49. Commissaire aux comptes SCP BARBIER FRINAULT ET AUTRES
  50. Administrateur Tristan Marie Henri Louis de BOYSSON · départ publié le 30/01/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (22)

1 opération · 21 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

  1. 06/04/2009 jugement
    Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce d'Evry
    Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Source : BODACC, procédures collectives · 2009 · 1 annonce.

› Historique (37)

dernier : changement de dirigeant, 04/06/2026

Forme juridique
SA à directoire (s.a.i.) SA à directoire (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1973 au 28/12/2016 44 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 28/12/2016 9 ans
Activité
Centrales d'achats non alimentaires Centrales d'achats non alimentaires Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Centrales d'achat non alimentaires Centrales d'achat non alimentaires Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2019 12 ans Commerce de gros d'équipements automobiles Commerce de gros d'équipements automobiles Activité · depuis le 31/12/2019 6 ans
Siège
119 Avenue Rene Morin, 91420 Morangis 119 Avenue Rene Morin, 91420 Morangis Siège · du 01/01/1973 au 01/07/2008 35 ans 22 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil 22 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil Siège · depuis le 01/07/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1973 53 ans Immatriculation01/01/1973
Dirigeants · 2
PARTS HOLDING EUROPE
président président PARTS HOLDING EUROPEdébut non publié
Pierre SAILLEZ
administrateur administrateur Pierre SAILLEZdébut non publié · jusqu'au 04/06/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1973 → 2026 · 37.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des commerces de gros

  1. Convention collective Convention collective nationale des commerces de gros · code 0573
  2. Qualiopi Qualiopi
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : vente, 31/03/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
668,6 M€ 2016 775,9 M€ 2017 825,0 M€ 2018
875,3 M€ 2019 835,1 M€ 2020 964,8 M€ 2021 1,1 Md€ 2022 1,2 Md€ 2023 1,2 Md€ 2024
668,6 M€ 2016 775,9 M€ 2017 825,0 M€ 2018 875,3 M€ 2019 835,1 M€ 2020 964,8 M€ 2021 1,1 Md€ 2022 1,2 Md€ 2023 1,2 Md€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 668,6 M€ · Achats 561,5 M€ · Charges externes 49,9 M€ · Personnel 17,1 M€ · EBE 40,2 M€
  • 2017 : 775,9 M€ · Achats 649,9 M€ · Charges externes 64,2 M€ · Personnel 18,3 M€ · EBE 43,6 M€
  • 2018 : 825,0 M€ · Achats 686,8 M€ · Charges externes 72,3 M€ · Personnel 20,1 M€ · EBE 45,8 M€
  • 2019 : 875,3 M€ · Achats 733,1 M€ · Charges externes 74,0 M€ · Personnel 21,2 M€ · EBE 47,0 M€
  • 2020 : 835,1 M€ · Achats 699,2 M€ · Charges externes 67,7 M€ · Personnel 21,8 M€ · EBE 46,5 M€
  • 2021 : 964,8 M€ · Achats 812,0 M€ · Charges externes 71,7 M€ · Personnel 24,0 M€ · EBE 57,2 M€
  • 2022 : 1,1 Md€ · Achats 885,0 M€ · Charges externes 85,5 M€ · Personnel 27,4 M€ · EBE 64,6 M€
  • 2023 : 1,2 Md€ · Achats 982,4 M€ · Charges externes 101,6 M€ · Personnel 31,5 M€ · EBE 62,4 M€
  • 2024 : 1,2 Md€ · Achats 1,0 Md€ · Charges externes 95,2 M€ · Personnel 33,4 M€ · EBE 73,9 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,4 % 4,3 % 0,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 6,1 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 6,0 %
  • 2017 : 5,6 %
  • 2018 : 5,6 %
  • 2019 : 5,4 %
  • 2020 : 5,6 %
  • 2021 : 5,9 %
  • 2022 : 6,1 %
  • 2023 : 5,3 %
  • 2024 : 6,1 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 637.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 22 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil

    siège · SIRET 962 227 351 00054 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/07/2008

  2. 12 Rue des Entrepreneurs, 91380 Chilly-Mazarin

    SIRET 962 227 351 00039 · commerce de gros non alimentaire · depuis 29/10/1996

  3. Parc D'affaires de Chaponnay Zone Industrielle du Chapotin, 69970 Chaponnay

    INSTITUT AD · SIRET 962 227 351 00070 · organisme de formation · depuis 01/01/2018

Les 275 autres entreprises du métier « pièces automobiles » · Val-de-Marne (94) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (74)

dernier : tenue de l'assemblée, 06/08/2026

  1. 06/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/08/2026 Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 03/09/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/08/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/10/2022 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 06/09/2022 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/12/2021 du comité de surveillance pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 03/10/2019 Renouvellement d'un mandat Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 27/07/2018 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 15/09/2017 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 06/02/2017 Transformation de la forme juridique Nomination d'un administrateur — Du comite de surveillance · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 12/01/2016 + vice-président Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 20/11/2015 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 10/06/2015 + vice président Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 16/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 15/10/2014 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 18/03/2014 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · (vice président du conseil de surveillance) · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 22/11/2013 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 17/08/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 14/01/2011 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 14/01/2011 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 13/04/2010 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 04/03/2010 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 09/02/2010 Démission Membre du Directoire Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 05/08/2009 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 05/08/2009 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 17/06/2009 Augmentation du capital social Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/06/2009 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 22/12/2008 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 22/08/2008 ancien siège : 119/131 av René Morin 91420 MORANGIS Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 09/06/2008 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/11/2007 DU DIRECTOIRE Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 21/06/2007 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 22/01/2007 Apport partiel d'actif POUVOIRS AU PRESIDENT DU DIRECTOIRE · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 13/12/2006 Apport en nature — Devant etre effectues a la societe fipar par la societe autodistribution Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 10/11/2006 DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 19/09/2006 DEMISSION ET REMPLACEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 18/09/2006 REVOCATION DU MANDAT DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 23/03/2006 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 07/09/2005 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 07/09/2005 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 03/08/2005 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 03/08/2005 Renouvellement d'un mandat Approbation des comptes et affectation du résultat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 04/12/2002 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 29/05/2002 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 29/05/2002 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 26/11/2001 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 16/11/2001 Divers Changement de dirigeant · Représentant permanent · Démission d'un administrateur · Autre pièce déposée · Autre opération sur le capital · et 4 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 11/06/2001 Démission d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 30/05/2001 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 23/01/2001 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 14/12/2000 SUIVANT REQUETE EN DATE DU 28 11 2000 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 22/11/2000 Changement de dirigeant Représentant permanent · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 10/10/2000 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 24/02/2000 Réduction du capital social Modification de l'objet social · Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  57. 10/02/2000 Modification de l'objet social Fusion · Divers · Tenue de l'assemblée · Apport en nature · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  58. 22/11/1999 ET DU VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 22/11/1999 Divers Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 09/11/1999 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 20/10/1999 Divers Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 27/07/1999 Nomination d'un administrateur Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 05/08/1998 Modification des statuts Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 11/09/1997 Augmentation du capital social Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 20/08/1996 Divers Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 11/01/1996 Divers Changement de dirigeant · Réduction du capital social · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 21/11/1995 Divers Fin de mandat · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 03/11/1995 Divers Réduction du capital social · Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  69. 09/09/1994 Divers Renouvellement d'un mandat · Modification des statuts · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  70. 30/07/1993 Mouvement de commissaire aux comptes — Aux comptes titulaire et son suppleant pour une nouvellle periode de 6 exercices Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  71. 31/12/1992 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  72. 07/12/1992 Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  73. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  74. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 74.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page