ENTREPRISE Installation de machines et équipements mécaniques › Rhône ›
ARPEGE MASTER K
971 506 480SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1965
15 Rue du Dauphine, 69800 Saint-Priest
Dirigeants et associés
- Président Frederic FOSSI › (nouvel onglet) (63 ans)
- Personne morale FRANCE AUDIT EXPERTISE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
2 opérations · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations MASTER K › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2005 14/06/2005
- opérations METROLOGIE AUTOMAT SYSTEM ELECTRON PESAG › (nouvel onglet) · vente de fonds, acquéreur · 2009 05/05/2009
- mandats FRANCE AUDIT EXPERTISE › (nouvel onglet) · autre
- mandats Frederic FOSSI › (nouvel onglet) · président
- mandats SCAIME › (nouvel onglet) · via Frederic FOSSI
- mandats WEIGHING TECHNOLOGY › (nouvel onglet) · via Frederic FOSSI
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (4)
dernier jugement : plan obtenu, 02/02/2010
-
05/08/2014
jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Lyon
Jugement du 05/08/2014 modifiant le plan de sauvegarde. -
13/04/2010
jugement
Dépôt de l'état des créances · Tribunal de commerce de Lyon
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. -
02/02/2010
jugementplan obtenu
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde · Tribunal de commerce de Lyon
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan sur huit ans nommant Commissaire à l'exécution du plan la Selarl Bauland-Gladel-Martinez Représentée par Me Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 LYON -
01/07/2009
jugementsauvegarde
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde · Tribunal de commerce de Lyon
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la Selarl Bauland-Gladel-Martinez Représentée par Me Eric Bauland 40 rue de Bonnel 69003 LYON avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Reverdy 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2009–2014 · 4 annonces.
› Historique (17)
dernier : activité, 31/12/2021
- 31/12/2021 activité Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage → Installation de machines et équipements mécaniques INSEE, Sirene
- 25/10/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 13/08/2014 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 03/06/2014 siège 38 Avenue des Freres Montgolfier, 69680 Chassieu → 15 Rue du Dauphine, 69800 Saint-Priest INSEE, Sirene
- 24/08/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 25/03/2011 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 12/11/2010 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'appareils de pesage → Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage INSEE, Sirene
- 27/07/2006 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 31/12/2005 activité Administration d'entreprises → Fabrication d'appareils de pesage INSEE, Sirene
- 01/01/2005 dénomination AIMO REALISATION PESAGE ET GESTION → ARPEGE MASTER K INSEE, Sirene
- 25/12/1999 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 01/01/1992 dénomination AIMO REALISATION PESAGE GESTION ARPEGE → AIMO REALISATION PESAGE ET GESTION INSEE, Sirene
- 01/01/1965 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1965 dénomination AIMO REALISATION PESAGE GESTION ARPEGE INSEE, Sirene
- 01/01/1965 siège 38 Avenue des Freres Montgolfier, 69680 Chassieu INSEE, Sirene
- 01/01/1965 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2021 · 17.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des sociétés financières
- Convention collective Convention collective nationale des sociétés financières · code 0478
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (6)
dernier : 128 k€, 02/07/2026
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02/07/2026
HAGANIS › (nouvel onglet)
128 k€
marché · REMPLACEMENT PONTS BASCULES CVD
marché · 128 k€
REMPLACEMENT PONTS BASCULES CVD
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19/05/2026
SYNDICAT D'ELIMINATION ET DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS DE L'ESTUAIRE › (nouvel onglet)
127 k€
marché · montant porté à 127 k€ le 13/08/2026 · Maintenance preventive et corrective des ponts bascules de l UVE (36 mois)
marché · porté à 127 k€ le 13/08/2026
Maintenance preventive et corrective des ponts bascules de l UVE (36 mois)
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05/09/2024
CA ARLYSERE › (nouvel onglet)
55 k€
marché · 3 avenants · LOT 6.2 - VIDEO SURVEILLANCE ET REPROGRAMMATION BASCULE
marché · 55 k€ (3 avenants)
LOT 6.2 - VIDEO SURVEILLANCE ET REPROGRAMMATION BASCULE
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09/12/2021
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
100 k€
marché subséquent · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE PESEES DES QUAIS DE TRANSFERT DES ORDURES MENAGERES DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ET LA MAINTENANCE ASSOCIEE
marché subséquent · 100 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires
MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE PESEES DES QUAIS DE TRANSFERT DES ORDURES MENAGERES DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE ET LA MAINTENANCE ASSOCIEE
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13/12/2019
CA ARLYSERE › (nouvel onglet)
30 k€
marché · Création d'un ECOPARC pour les professionnels et collectivités à Venthon (73200).<br />
marché · 30 k€
Création d'un ECOPARC pour les professionnels et collectivités à Venthon (73200).<br />
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08/07/2025
DEPARTEMENT DE LA MAYENNE › (nouvel onglet)
85 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 85 k€ · MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN
acte de sous-traitance · porté à 85 k€
MARCHE PUBLIC GLOBAL DE PERFORMANCES RESTRUCTURATION ET EXPLOITATION DE L USINE DE VALORISATION ENERGETIQUE DE PONTMAIN
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 6.
› Changements de contrôle (11)
dernier : vente, 05/05/2009
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 05/05/2009 vente METROLOGIE AUTOMAT SYSTEM ELECTRON PESAG › (nouvel onglet) · cédant 35 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 05/09/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/06/2005 reprise repris de MASTER K › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 02/06/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 18/05/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 12/05/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/10/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/05/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/05/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/11/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/09/1996 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 11.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 8,5 M€ · Achats 1,7 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 104 k€
- 2017 : 8,7 M€ · Achats 2,1 M€ · Charges externes 2,8 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 280 k€
- 2018 : 8,7 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 138 k€
- 2019 : 8,6 M€ · Achats 2,2 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 89 k€
- 2020 : 8,7 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE −56 k€
- 2021 : 9,4 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 676 k€
- 2022 : 10,1 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 2,7 M€ · Personnel 4,1 M€ · EBE 814 k€
- 2024 : 10,0 M€ · Achats 2,4 M€ · Charges externes 3,0 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 623 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 1,2 %
- 2017 : 3,2 %
- 2018 : 1,6 %
- 2019 : 1,0 %
- 2020 : -0,6 %
- 2021 : 7,2 %
- 2022 : 8,1 %
- 2024 : 6,2 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
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15 Rue du Dauphine, 69800 Saint-Priest
siège · SIRET 971 506 480 00062 · mécanique et travail des métaux · depuis 14/06/2005
-
Z. Actipolis-Bt a -Cell.5 Avenue Ferdinand de Lesseps, 33610 Canejan
SIRET 971 506 480 00070 · mécanique et travail des métaux · depuis 14/06/2005
-
6 a Rue du Commerce, 67118 Geispolsheim
SIRET 971 506 480 00096 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2005
-
23-25 23 Avenue de L'eguillette, 95310 Saint-Ouen-l'Aumone
SIRET 971 506 480 00104 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/05/2014
Les 3 609 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Rhône (69) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (44)
dernier : modification des statuts, 27/11/2023
-
27/11/2023
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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21/07/2021
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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04/10/2018
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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07/07/2014
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre changement de structure · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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06/02/2014
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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25/07/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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24/03/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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24/03/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/02/2011
Autre opération sur le capital
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Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
25/02/2011
Autre modification relative aux dirigeants
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Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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25/02/2011
Autre opération sur le capital
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Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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25/02/2011
Autre opération sur le capital
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Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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15/10/2010
Répartition des parts
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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26/02/2010
Autre opération sur le capital
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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26/02/2010
Autre opération sur le capital
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Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
26/02/2010
Autre opération sur le capital
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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26/02/2010
Autre opération sur le capital
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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23/01/2007
Autre opération sur le capital
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Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre
Autre modification relative aux dirigeants · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · et 1 autre
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05/12/2005
Autre opération sur le capital
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Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée
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05/09/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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02/06/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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18/05/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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12/05/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/04/2004
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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22/01/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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13/01/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
04/12/2002
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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28/10/2002
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 5 signaux : fusion, dissolution, liquidation, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Fusion — - Approbation du projet de fusion _prévoyant l'absorption par la Société AIMO · signal
Dissolution — sera dissoute et liquidée. · signal
Liquidation — modification du capital social · signal
Augmentation de capital — l'augmentation du capital social de la société AIMO REALISATION PESAGE ET GESTION · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — - Réduction du capital social, · signal
-
22/05/2002
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — fusionner avec la SOCIETE DE PARTICIPATION ET D'INTERVENTION - SPI au · signal
Apport — SPI, apporterait à Ia société AIMO REALISATION PESAGE ET GESTION - ARPEGE, · signal
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16/05/2002
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres
Autre pièce déposée
Fusion — PROJET DE FUSION · signal
Augmentation de capital — ARPEGE, à créer par cette dernière à titre d'augmentation de capital. · signal
Réduction de capital ou rachat de titres — réduction de capital s'établira à la somme de 1 219 592,14 €, montant du capital actuel. · signal
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08/11/2001
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — * que la SOCIETE DE PARTICIPATION ET DINTERVENTION -- S.P.1. envisage de fusionne: GCE la Société AIMO · signal
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02/11/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, modification de l'objet
Modification de l'objet social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — délibéré, nomme en qualité d'Administrateurs de la société, pour une durée de six années à · signal
Départ de dirigeant — D'INTERVENTION SPI en remplacement de Ia société CDR ENTREPRISES, décidée · signal
Modification de l'objet — délibéré, décide de modifier l'article des statuts relatif à l'objet social, ce dernier étant · signal
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20/09/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — Annie EVESQUE a été désignée en qualité de représentant de la société S.P.I à votre Conseil · signal
Départ de dirigeant — Démissions et cooptations d'Administrateurs ; · signal
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02/02/1999
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Cession de titres — Après avoir pris connaissance de divers projets de cession d'actions, le Conseil agrée en qualité de · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale nomme la Société COGESFIL demeurant à PARIS (75009), 27-29, rue · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission, et remercie Ia Société TRANSFERT INDUSTRIES pour · signal
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02/12/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — COUSIN, en remplacement de Monsieur Michel LOUTERBACH. · signal
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02/12/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — Générale et décide de nommer : · signal
Départ de dirigeant — décide de les renouveler dans leurs fonctions pour une nouvelle période de six · signal
Renouvellement de mandat — décide de les renouveler dans leurs fonctions pour une nouvelle période de six · signal
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24/03/1998
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — Sa désignation en qualité de représentant permanent de la société TRANSFERT · signal
Départ de dirigeant — Monsieur Jeannot FLICK et la société HOCHE FINANCE sont démissionnaires de · signal
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27/09/1996
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, augmentation de capital
Procédure collective ou décision de justice
Fusion — étudient un projet de fusion par absorption de la société AIMO REALISATION PESAGE · signal
Augmentation de capital — d'augmentation de son capital social en conséquence du rapport d'échange restant à · signal
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28/09/1995
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Administrateur en remplac · signal
Départ de dirigeant — Michel LOUTERBACH, démissionnaire, pour une durée de six années qui prendra fin à · signal
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29/11/1993
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 1 signal : transfert de siège
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Transfert de siège — transférer le siège social à CHASSIEU (69680) - 38, rue Montgolfier, à compter du 1er · signal
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10/09/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Ludovic RIBOULON, Commissaire aux · signal
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29/06/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité d'Administrateur pour une durée · signal
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29/06/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Départ de dirigeant — Le conseil prend acte de la démission de Monsieur Pierre SIMONNOT de ses fonctions · signal
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19/01/1993
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : nomination de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — concernant la Société désignée ci-dessus et dont l'objet est le suivant: · signal
Source : INPI, actes · n = 44.