ENTREPRISE Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé › Doubs ›
LA NOVITA MORTEAU
985 265 446SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/02/2024
11 Rue Gilbert Menie, 25500 Morteau
Dirigeants et associés
- Président Thomas GARCIA › (nouvel onglet) (40 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats GARCIA › (nouvel onglet) · via Thomas GARCIA
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- mandats Thomas GARCIA › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : activité, 01/06/2024
- 01/06/2024 activité Restauration de type rapide → Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- 21/02/2024 activité Restauration de type rapide
- 21/02/2024 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2024 → 2024 · 3.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée)
- Convention collective Convention collective nationale de la restauration rapide (restauration livrée) · code 1501
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
11 Rue Gilbert Menie, 25500 Morteau
siège · SIRET 985 265 446 00015 · cave à vins · depuis 21/02/2024
Les 69 autres entreprises du métier « cave à vins » · Doubs (25) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : statuts mis à jour, 05/03/2024
- 05/03/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/03/2024
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Actionnariat initial
Actionnariat initial
-
05/03/2024
Attestation de dépôt des fonds
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Actionnariat initial
Actionnariat initial
- 05/03/2024 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2024 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
05/03/2024
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
Source : INPI, actes · n = 6.