ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Seine-Maritime ›

STRUCTURES D

994 284 511SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 21/11/2025

21 Impasse du Chemin Vert, 76890 Belleville-en-Caux

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Frederic DUTOT › (nouvel onglet) (37 ans) · arrivée publiée le 02/12/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : dénomination, 31/03/2026

Dénomination
STRCUTURES D STRCUTURES D Dénomination · du 21/11/2025 au 31/03/2026 4 mois STRUCTURES D STRUCTURES D Dénomination · depuis le 31/03/2026 7 mois
État
active active État · depuis le 21/11/2025 1 an Immatriculation21/11/2025
Dirigeants · 1
Frederic DUTOT
président président Frederic DUTOTarrivée constatée le 02/12/2025 11 mois

Source : INSEE, Sirene · 2025 → 2026 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 21 Impasse du Chemin Vert, 76890 Belleville-en-Caux

    siège · SIRET 994 284 511 00015 · ingénierie et études techniques · depuis 21/11/2025

Les 1 306 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : modification des statuts, 02/04/2026

  1. 02/04/2026 Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/04/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/11/2025 Attestation de dépôt des fonds Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 24/11/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 24/11/2025 Attestation de dépôt des fonds Actionnariat initial pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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