PERSONNE 25
Michel BOURGEOIS
personne physique79 ansnaissance 05/1947
Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.
› Entreprises (3)
rôle non publié de FORMAGRAPH
- Rôle non publié FORMAGRAPH › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
- Gérant COSSEMA › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/03/2008
- Liquidateur COSSEMA › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.
› Changements de contrôle (9)
dernier : jugement, 05/01/2022
- 05/01/2022 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 09/08/2017 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via COSSEMA (liquidateur) BODACC
- 17/05/2017 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 17/08/2016 jugementOuverture de redressement judiciaire TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via COSSEMA (liquidateur) BODACC
- 25/05/2016 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 23/12/2003 changement de contrôlescission non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 27/11/2003 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 07/10/2003 changement de contrôlecession de parts non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
- 09/03/1999 changement de contrôlecession de parts non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC · 9.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Nathalie VEYLAND › (nouvel onglet) · via FORMAGRAPH
- mandats Philippe DE FINANCE › (nouvel onglet) · via FORMAGRAPH
- mandats COSSEMA › (nouvel onglet)cessée · liquidateur
- mandats FORMAGRAPH › (nouvel onglet)cessée · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Actes
Aucun acte cite cette personne.
Source : INPI, actes · signal.
› Sources (4)
4 mentions dans 2 sources, 2 entreprises
FORMAGRAPH › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Michel BOURGEOIS INPI, RNE
- 20/05/2016 même personne au sein de l'entreprise Président du comité de surveillance : BOURGEOIS Michel BODACC
COSSEMA › (nouvel onglet)
- sans date selon le RNE Michel BOURGEOIS INPI, RNE
- 19/03/2008 même personne au sein de l'entreprise Gérant associé unique : BOURGEOIS Michel. BODACC
Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette personne.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Homonymes
- Michel BOURGEOIS · naissance 07/1931 · dép. 75 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 10/1936 · dép. 89 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 07/1938 · dép. 75 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 05/1942 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 05/1943 · dép. 35 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 11/1943 · dép. 63 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 05/1946 · dép. 75 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 02/1947 · dép. 39 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 07/1947 · dép. 38 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 11/1947 · dép. 13 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 12/1947 · dép. 93 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 03/1948 · dép. 39 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 09/1948 · dép. 02 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 01/1949 · dép. 41 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 12/1949 · dép. 94 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 05/1950 · dép. 75 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 05/1951 · dép. 29 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 04/1952 · dép. 70 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 07/1953 · dép. 10 (nouvel onglet)
- Michel BOURGEOIS · naissance 01/1955 · dép. 21 (nouvel onglet)
- tous les homonymes › (nouvel onglet)