PERSONNE 25

Michel BOURGEOIS

personne physique79 ansnaissance 05/1947

2 Entreprises dont 0 actives
0 Mandats en cours
scission Dernier changement de contrôle 23/12/2003
25 Département

Source : INPI, RNE · BODACC · données au 19/11/2026.

› Entreprises (3)

rôle non publié de FORMAGRAPH

  1. Rôle non publié FORMAGRAPH › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation
  2. Gérant COSSEMA › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 19/03/2008
  3. Liquidateur COSSEMA › (nouvel onglet) · jusqu'à la cessation

Source : INPI, RNE · BODACC, RCS-A · RCS-B.

› Changements de contrôle (9)

dernier : jugement, 05/01/2022

  1. 05/01/2022 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  2. 09/08/2017 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via COSSEMA (liquidateur) BODACC
  3. 17/05/2017 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  4. 17/08/2016 jugementOuverture de redressement judiciaire TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via COSSEMA (liquidateur) BODACC
  5. 25/05/2016 jugementOuverture de sauvegarde TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  6. 23/12/2003 changement de contrôlescission non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  7. 27/11/2003 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  8. 07/10/2003 changement de contrôlecession de parts non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC
  9. 09/03/1999 changement de contrôlecession de parts non publié · via FORMAGRAPH (autre) BODACC

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC · 9.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Actes

Aucun acte cite cette personne.

Source : INPI, actes · signal.

› Sources (4)

4 mentions dans 2 sources, 2 entreprises

FORMAGRAPH › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Michel BOURGEOIS INPI, RNE
  2. 20/05/2016 même personne au sein de l'entreprise Président du comité de surveillance : BOURGEOIS Michel BODACC

COSSEMA › (nouvel onglet)

  1. sans date selon le RNE Michel BOURGEOIS INPI, RNE
  2. 19/03/2008 même personne au sein de l'entreprise Gérant associé unique : BOURGEOIS Michel. BODACC

Source : INPI, RNE · BODACC · reconstruit.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette personne.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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