PERSONNE 11

Frédéric RUSTANYS

personne physique

1 Entreprises dont 1 actives
1 Mandats en cours
vente de fonds Dernier changement de contrôle 01/10/2013
11 Département

Source : INSEE, Sirene · BODACC · données au 19/11/2026.

› Entreprises (1)

entrepreneur individuel de Frederic Rustanys

  1. Entrepreneur individuel Frederic Rustanys › (nouvel onglet) · depuis 01/07/1989

Source : INSEE, Sirene.

› Changements de contrôle (5)

dernier : jugement, 25/06/2014

  1. 25/06/2014 jugementClôture de procédure TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE BODACC
  2. 01/10/2013 vente Remy Jeanson › (nouvel onglet) · cédant 20 k€ · BODACC
  3. 20/02/2013 jugementOuverture / conversion en liquidation TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE BODACC
  4. 19/05/2008 jugementPlan (redressement / sauvegarde / cession) TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE BODACC
  5. 01/07/2001 reprise Jean Subra › (nouvel onglet) BODACC

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC · 5.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Actes

Aucun acte cite cette personne.

Source : INPI, actes · signal.

› Sources (2)

2 mentions dans 2 sources, 1 entreprise

Frederic Rustanys › (nouvel onglet)

  1. 01/07/1989 selon Sirene Frederic RUSTANYS INSEE, Sirene
  2. 01/10/2013 même personne au sein de l'entreprise Frédéric Jacques Sennen RUSTANYS BODACC

Source : INSEE, Sirene · BODACC · reconstruit.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette personne.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.