CC DU CLUNISOIS

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/03/2026 REALITES ENVIRONNEMENT
   Accord cadre · montant maximum · Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois

   Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

   Elaboration d un Schema directeur d asainissement intercommunal sur le territoire de la Communaute de communes du CLunisois

   400 k€
2. 07/10/2025 VMH ENERGIES
   marché · 1 avenant · INSTALLATION D UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL POUR LE LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE DU CLUNISOIS

   marché · 105 k€ (1 avenant)

   INSTALLATION D UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE AU SOL POUR LE LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE DU CLUNISOIS

   105 k€
3. 08/09/2025 ARCHIPROGRAMME
   marché · MISSION D ASSISTANT A MAITRISE D OUVRAGE - POLE D ACCUEIL CLUNY-CLUNISOIS-CLUNISIEN

   marché · 104 k€

   MISSION D ASSISTANT A MAITRISE D OUVRAGE - POLE D ACCUEIL CLUNY-CLUNISOIS-CLUNISIEN

   104 k€
4. 05/09/2025 YOURTECO
   marché · YOURTE PREFABRIQUEE RP

   marché · 131 k€

   YOURTE PREFABRIQUEE RP

   131 k€
5. 15/07/2025 AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT, Mathias Voirin
   marché · CARTOGRAPHIE COMPLEMENTAIRE DES HABITANTS NATURELS FORESTIERS PRIVES DU SITE NATURA 2000 - N° FR2601016 - BOCAGE FORETS ET MILIEUX HUMIDES D BASSIN DE LA GROSNE ET DU CLUNISOIS

   marché · 67 k€

   CARTOGRAPHIE COMPLEMENTAIRE DES HABITANTS NATURELS FORESTIERS PRIVES DU SITE NATURA 2000 - N° FR2601016 - BOCAGE FORETS ET MILIEUX HUMIDES D BASSIN DE LA GROSNE ET DU CLUNISOIS

   67 k€
6. 08/07/2025 SIGNAUX GIROD
   Accord cadre · montant maximum · Signalisation verticale

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   Signalisation verticale

   50 k€
7. 08/07/2025 GROUPE HELIOS
   Accord cadre · montant maximum · Signalisation horizontale

   Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)

   Signalisation horizontale

   170 k€
8. 19/06/2025 BECA, ARCH:ETHIK et 2 autres
   marché · MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE

   marché · 114 k€

   MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE

   114 k€
9. 19/06/2025 BECA, ARCH:ETHIK et 2 autres
   marché · MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE

   marché · 114 k€

   MAITRISE D UVRE POUR REHABILITATION DE L ANCIEN SANATORIUM DE BERGESSERIN EN MAISON DU GESTE

   114 k€
10. 09/06/2025 SAS SIVIGNON TP
    marché · 1 avenant · Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY

    marché · 296 k€ (1 avenant)

    Construction d une station de traitement des eaux usees par filtres plantes de roseaux, du reseau de transfert et mise en separatif du reseau unitaire FLAGY

    296 k€
11. 27/05/2025 LES VOYAGES CLUNYSOIS
    Accord cadre · montant maximum · Execution du service de la navette reguliere sur la ligne Ameugny - Cortevaix - Bonnay Saint Ythaire - Salornay-sur-Guye - Cluny

    Accord cadre · 173 k€ (montant maximum)

    Execution du service de la navette reguliere sur la ligne Ameugny - Cortevaix - Bonnay Saint Ythaire - Salornay-sur-Guye - Cluny

    173 k€
12. 02/04/2025 SUEZ EAU FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Prestation d exploitation et de maintenance de la STEP Cluny et des 5 postes de relevage de Cluny + Assistance a la regie d assainissement our l exploitation des postes de relevag…

    Accord cadre · 44 k€ (montant maximum)

    Prestation d exploitation et de maintenance de la STEP Cluny et des 5 postes de relevage de Cluny + Assistance a la regie d assainissement our l exploitation des postes de relevag…

    44 k€
13. 05/02/2025 PIC BOIS RHONE ALPES
    marché · Lames directionnelles et bagues de locatisation

    marché · 60 k€

    Lames directionnelles et bagues de locatisation

    60 k€
14. 17/10/2024 VALVERT REGIONALE D ASSAINISSEMENT
    marché · montant porté à 150 k€ le 13/07/2026 · Marche d entretien des installations ANC des usagers du territoire de la CC du Clunisois

    marché · porté à 150 k€ le 13/07/2026

    Marche d entretien des installations ANC des usagers du territoire de la CC du Clunisois

    150 k€
15. 17/10/2024 SARP CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Marche de curage des reseaux publics d assainissement et ouvrages associes

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Marche de curage des reseaux publics d assainissement et ouvrages associes

    45 k€
16. 29/11/2023 SAS POTAIN TP
    Accord cadre · montant maximum · Reduction des apports d eaux claires parasites permanentes temps de pluie - Mise en separatif

    Accord cadre · 127 k€ (montant maximum)

    Reduction des apports d eaux claires parasites permanentes temps de pluie - Mise en separatif

    127 k€
17. 30/10/2023 2AGE - CONSEILS, BET FABIEN BALLANDRAS
    marché · Maitrise d oeuvre realtive a la rehabilitation de la station d epuration et des reseaux d assainissement - La Guiche

    marché · 45 k€

    Maitrise d oeuvre realtive a la rehabilitation de la station d epuration et des reseaux d assainissement - La Guiche

    45 k€
18. 21/09/2023 SOLIHA JURA- SAONE ET LOIRE
    marché · Le marche a pour objet le suivi et l animation d une operation programmee d amelioration de l habitat (OPAH) et de ses actions d accompagnement sur le territoire de la Communaute …

    marché · 382 k€

    Le marche a pour objet le suivi et l animation d une operation programmee d amelioration de l habitat (OPAH) et de ses actions d accompagnement sur le territoire de la Communaute …

    382 k€
19. 14/09/2023 ALTEREO
    marché · ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP

    marché · 51 k€

    ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP

    51 k€
20. 23/02/2023 ALTEREO
    marché · ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP

    marché · 54 k€

    ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE AEP

    54 k€
21. 05/12/2022 SAS SIVIGNON TP, GCBAT
    Accord cadre · montant maximum · Travaux pluriannuels d assainissement 2022-2026

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Travaux pluriannuels d assainissement 2022-2026

    800 k€
22. 05/12/2022 ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
    Accord cadre · montant maximum · lot 2 : Controles prealables a la reception des reseaux d assainissement : controles de compactage epreuves d etancheite

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    lot 2 : Controles prealables a la reception des reseaux d assainissement : controles de compactage epreuves d etancheite

    40 k€
23. 08/04/2022 SPEE
    Accord cadre · montant maximum · MOE Travaux pluriannuels d assainissement Cluny

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    MOE Travaux pluriannuels d assainissement Cluny

    40 k€
24. 18/10/2021 SUEZ EAU FRANCE
    marché · montant porté à 46 k€ le 18/10/2024 · Prestations d exploitation et de maintenance de la station d epuration et des 5 postes de relevage Cluny

    marché · porté à 46 k€ le 18/10/2024

    Prestations d exploitation et de maintenance de la station d epuration et des 5 postes de relevage Cluny

    46 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 24.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 5 Place du Marche, 71250 Cluny

   siège · SIRET 200 040 293 00058 · administration publique · depuis 10/09/2014

2. 5 Place du Marche, 71250 Cluny

   ZONE DE LA COURBE · SIRET 200 040 293 00025 · travaux publics · depuis 07/01/2014

3. 5 Place du Marche, 71250 Cluny

   ZONE DE LA GARE · SIRET 200 040 293 00033 · travaux publics · depuis 07/01/2014

4. 4 Zone Artisanale la Courbe, 71250 Salornay-sur-Guye

   LABORATOIRE DE TRANSFORMATION ALIMENTAIRE · SIRET 200 040 293 00066 · industrie agroalimentaire · depuis 04/08/2023

5. 5 Place du Marche, 71250 Cluny

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 040 293 00074 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2024

Les 749 autres entreprises du métier « administration publique » · Saône-et-Loire (71) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.