CC DE LA HAUTE COMTE

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2015 · 3.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 28/05/2026 P M M, SPIELMANN & CHIRINO ARCHITECTURES
   marché · MO ET IQOA REHAB OUVRAGES SNCF T2 ET 3 VOIE VERTE Y

   marché · 109 k€

   MO ET IQOA REHAB OUVRAGES SNCF T2 ET 3 VOIE VERTE Y

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2. 23/12/2025 R.P.S & MARQUAGE AU SOL
   marché · LOT 4 SIGNALISATION

   marché · 50 k€

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3. 23/12/2025 Eric Denomme
   marché · LOT 1 DEBROUSSAILLAGE / DESARMEMENT

   marché · 337 k€

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   337 k€
4. 23/12/2025 URB-AM CONSEIL
   marché · ANIMATION OPAH-RU

   marché · 420 k€

   ANIMATION OPAH-RU

   420 k€
5. 23/12/2025 STPI ROUTE
   marché · LOT 2 TERRASSEMENT / ROUTIERS / ASSAINISSEMENT / REVETEMENT SOL

   marché · 689 k€

   LOT 2 TERRASSEMENT / ROUTIERS / ASSAINISSEMENT / REVETEMENT SOL

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6. 23/12/2025 JUSTIN TP
   marché · LOT 5 ESPACES VERTS / MOBILIER / GENIE ECOLOGIQUE

   marché · 279 k€

   LOT 5 ESPACES VERTS / MOBILIER / GENIE ECOLOGIQUE

   279 k€
7. 23/12/2025 EST OUVRAGES
   marché · LOT 3 OUVRAGES

   marché · 419 k€

   LOT 3 OUVRAGES

   419 k€
8. 18/09/2024 ECR ENVIRONNEMENT EST
   marché · 1 avenant · MO VOIE VERTE Y

   marché · 191 k€ (1 avenant)

   MO VOIE VERTE Y

   191 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 8.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   siège · SIRET 200 041 721 00099 · administration publique · depuis 27/04/2015

2. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   ZAC DE LA COMBEAUTE · SIRET 200 041 721 00024 · travaux publics · depuis 01/01/2014

3. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   ZAC DE DEMANGEVELLE · SIRET 200 041 721 00032 · travaux publics · depuis 01/01/2014

4. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   ZAC DE LA MOURLOTTE · SIRET 200 041 721 00057 · travaux publics · depuis 01/01/2013

5. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   VILLAGE TOURISTIQUE FONTENOIS · SIRET 200 041 721 00065 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2014

6. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   BASE TOURISTIQUE PASSAVANT · SIRET 200 041 721 00073 · agence de voyage · depuis 01/01/2014

7. la Petite Charme 57 Rue des Ballastieres, 70320 Corbenay

   SPANC · SIRET 200 041 721 00081 · administration publique · depuis 01/01/2014

8. 1 Rue du Chateau, 70210 Vauvillers

   AGENCE POSTALE INTERCOMMUNALE · SIRET 200 041 721 00107 · livraison et coursier · depuis 01/09/2022

Les 757 autres entreprises du métier « administration publique » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.

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Source : INPI, actes.