HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 2014 → 2014 · 1.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 22/07/2026 SOCIETE PRIVE MJ SECURITE
   marché · Surveillance, gardiennage, sécurité des personnes au CNRS Oyonnax

   marché · 45 k€

   Surveillance, gardiennage, sécurité des personnes au CNRS Oyonnax

   45 k€
2. 22/07/2026 SOCIETE PRIVE MJ SECURITE
   marché · Prestations de service pour la surveillance, le gardiennage et la sécurité des personnes sur le site du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax

   marché · 45 k€

   Prestations de service pour la surveillance, le gardiennage et la sécurité des personnes sur le site du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax

   45 k€
3. 20/07/2026 TECHNIC +
   marché · Fourniture et livraison de chaussures de travail ou de sécurité

   marché · 53 k€

   Fourniture et livraison de chaussures de travail ou de sécurité

   53 k€
4. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
   Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de places de match de rugby saison PRO D2 2026-2027

   Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

   Accord-cadre à bons de commande pour l’achat de places de match de rugby saison PRO D2 2026-2027

   65 k€
5. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
   marché · Prestations de service portant sur les relations publiques

   marché · 190 k€

   Prestations de service portant sur les relations publiques

   190 k€
6. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
   marché · Prestations de service en vue de l'achat d¿espaces publicitaires

   marché · 83 k€

   Prestations de service en vue de l'achat d¿espaces publicitaires

   83 k€
7. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
   marché · Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé avec la SASP RUGBY

   marché · 190 k€

   Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé avec la SASP RUGBY

   190 k€
8. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
   marché · Marché de prestations de service en vue de l'achat d’espaces publicitaires passé avec la SASP OYONNAX RUGBY

   marché · 83 k€

   Marché de prestations de service en vue de l'achat d’espaces publicitaires passé avec la SASP OYONNAX RUGBY

   83 k€
9. 16/07/2026 SARL PONSARD
   marché · Prestations d’entretien et de livraison de vêtements de travail pour les agents de HBA

   marché · 53 k€

   Prestations d’entretien et de livraison de vêtements de travail pour les agents de HBA

   53 k€
10. 16/07/2026 OYONNAX RUGBY
    Accord cadre · montant maximum · Achat de places rugby Mathon - Saison 2026-2027

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    Achat de places rugby Mathon - Saison 2026-2027

    65 k€
11. 08/07/2026 SVP
    marché · Services d'aide à la décision des collectivités territoriales et plateforme documentaire

    marché · 86 k€

    Services d'aide à la décision des collectivités territoriales et plateforme documentaire

    86 k€
12. 25/06/2026 QUALICONSULT
    marché · Mission de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

    marché · 14 k€

    Mission de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

    14 k€
13. 25/06/2026 QUALICONSULT
    marché · Mission de contrôleur technique (CT) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

    marché · 36 k€

    Mission de contrôleur technique (CT) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

    36 k€
14. 17/06/2026 POLEN'
    marché · Travaux de réhabilitation par chemisage du réseau de transfert des eaux usées vers la station d'épuration d'Hauteville-Thioux - commune de Plateau d'Hauteville (01)

    marché · 938 k€

    Travaux de réhabilitation par chemisage du réseau de transfert des eaux usées vers la station d'épuration d'Hauteville-Thioux - commune de Plateau d'Hauteville (01)

    938 k€
15. 17/06/2026 POLEN'
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de réhabilitation par chemisage du réseau de transfert des eaux usées vers la station d¿épuration d¿Hauteville-Thioux ¿ commune de Plateau d¿Hauteville

    Accord cadre · 938 k€ (montant maximum)

    Travaux de réhabilitation par chemisage du réseau de transfert des eaux usées vers la station d¿épuration d¿Hauteville-Thioux ¿ commune de Plateau d¿Hauteville

    938 k€
16. 02/06/2026 ZEFELEC
    marché · Remplacement du SSI au Stade Charles MATHON OYONNAX

    marché · 216 k€

    Remplacement du SSI au Stade Charles MATHON OYONNAX

    216 k€
17. 02/06/2026 ZEFELEC
    marché · Remplacement du Système de Sécurité Incendie au stade Charles Mathon à Oyonnax

    marché · 216 k€

    Remplacement du Système de Sécurité Incendie au stade Charles Mathon à Oyonnax

    216 k€
18. 18/05/2026 COSEEC FRANCE
    marché · Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Arrosage terrain n°3 du Complexe sportif intercommunal Nord (…

    marché · 19 k€

    Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Arrosage terrain n°3 du Complexe sportif intercommunal Nord (…

    19 k€
19. 18/05/2026 COSEEC FRANCE
    marché · 1 avenant · Lot no 1 - Pose d'Equipements

    marché · 55 k€ (1 avenant)

    Lot no 1 - Pose d'Equipements

    55 k€
20. 18/05/2026 COSEEC FRANCE
    marché · Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - LOT 1 Pose d'équipements

    marché · 55 k€

    Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - LOT 1 Pose d'équipements

    55 k€
21. 07/05/2026 MINERIS
    Accord cadre · montant maximum · COLLECTE ET VALORISATION DES COLONNES VERRES

    Accord cadre · 198 k€ (montant maximum)

    COLLECTE ET VALORISATION DES COLONNES VERRES

    198 k€
22. 07/05/2026 MINERIS
    marché · Exploitation du service de collecte et valorisation des colonnes "verre" sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    marché · 149 k€

    Exploitation du service de collecte et valorisation des colonnes "verre" sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    149 k€
23. 28/04/2026 VINCENT TP
    marché · Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

    marché · 1,1 M€

    Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

    1,1 M€
24. 28/04/2026 VINCENT TP
    marché · Travaux de mise en séparatif des réseaux d¿assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

    marché · 1,1 M€

    Travaux de mise en séparatif des réseaux d¿assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

    1,1 M€
25. 07/04/2026 BRUYNZEEL RANGEMENTS
    marché · Fourniture et installation de rayonnages mobiles pour archivage

    marché · 23 k€

    Fourniture et installation de rayonnages mobiles pour archivage

    23 k€
26. 19/03/2026 APC ETANCH'
    marché · montant porté à 190 k€ le 24/09/2026 · LOT 2 : ENTREPOT DUOBUS

    marché · porté à 190 k€ le 24/09/2026

    LOT 2 : ENTREPOT DUOBUS

    190 k€
27. 19/03/2026 APC ETANCH GRAND LYON
    marché · Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Gymnase du Macretet – Rue Gaget – 01100 Arbent

    marché · 353 k€

    Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Gymnase du Macretet – Rue Gaget – 01100 Arbent

    353 k€
28. 19/03/2026 APC ETANCH GRAND LYON
    marché · Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - LOT 2 : Entrepôt DUOBUS – 21 rue de la Tuilerie – 01100 ARBENT

    marché · 186 k€

    Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - LOT 2 : Entrepôt DUOBUS – 21 rue de la Tuilerie – 01100 ARBENT

    186 k€
29. 19/03/2026 TRAVAUX SANS TRANCHEES
    marché · ARBENT Rue des Rippes et Rue de la Guette Travaux de réhabilitation sans tranchée EU-EP gainage

    marché · 89 k€

    ARBENT Rue des Rippes et Rue de la Guette Travaux de réhabilitation sans tranchée EU-EP gainage

    89 k€
30. 19/03/2026 APC ETANCH'
    marché · montant porté à 391 k€ le 08/10/2026 · LOT 03 : GYMNASE DU MACRETET ARBENT

    marché · porté à 391 k€ le 08/10/2026

    LOT 03 : GYMNASE DU MACRETET ARBENT

    391 k€
31. 19/03/2026 P3 CONSTRUCTION
    marché · Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Local ordures ménagères – 4 rue des Condamines – 01100 OYONNAX

    marché · 215 k€

    Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Local ordures ménagères – 4 rue des Condamines – 01100 OYONNAX

    215 k€
32. 19/03/2026 AUM PIERRE MINASSIAN
    marché · Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de sanitaires et d’un dépôt au stade Mathon à Oyonnax (01100)

    marché · 63 k€

    Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de sanitaires et d’un dépôt au stade Mathon à Oyonnax (01100)

    63 k€
33. 19/03/2026 P3 CONSTRUCTION
    marché · LOT 1 : LOCAL OM 4 rue des Condamines OYONNAX

    marché · 215 k€

    LOT 1 : LOCAL OM 4 rue des Condamines OYONNAX

    215 k€
34. 04/03/2026 FLORENT PELLIZZARO ETUDES CONSEILS (FP-ETC)
    marché · Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d'épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

    marché · 257 k€

    Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d'épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

    257 k€
35. 04/03/2026 FLORENT PELLIZZARO ETUDES CONSEILS (FP-ETC)
    marché · Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d'épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

    marché · 257 k€

    Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d'épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

    257 k€
36. 12/02/2026 SOBECA
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE MAINTENANCE ECLAIRAGE DE STADES (OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE MAINTENANCE ECLAIRAGE DE STADES (OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    50 k€
37. 12/02/2026 SOBECA
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de maintenance pour l’éclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de maintenance pour l’éclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    50 k€
38. 05/02/2026 PROFILS ETUDES
    marché · 1 avenant · Schéma directeur d'alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d'Hauteville, Prémillieu (01)

    marché · 205 k€ (1 avenant)

    Schéma directeur d'alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d'Hauteville, Prémillieu (01)

    205 k€
39. 05/02/2026 PROFILS ETUDES
    marché · Schéma directeur d'alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d'Hauteville, Prémillieu (01)

    marché · 205 k€

    Schéma directeur d'alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d'Hauteville, Prémillieu (01)

    205 k€
40. 20/01/2026 L&M ASSOCIES
    Accord cadre · montant maximum · Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif

    105 k€
41. 20/01/2026 L&M ASSOCIES
    marché · Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    marché · 105 k€

    Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    105 k€
42. 29/12/2025 ORANGE BUSINESS SERVICES
    marché · Conception d'un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

    marché · 30 k€

    Conception d'un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

    30 k€
43. 29/12/2025 ORANGE BUSINESS SERVICES
    marché · Conception d¿un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

    marché · 108 k€

    Conception d¿un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

    108 k€
44. 23/12/2025 EDENRED FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de titres restaurant pour Haut Bugey Agglomération (HBA)

    Accord cadre · 950 k€ (montant maximum)

    Acquisition de titres restaurant pour Haut Bugey Agglomération (HBA)

    950 k€
45. 23/12/2025 EDENRED FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de titres restaurant

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    Acquisition de titres restaurant

    1,0 M€
46. 19/12/2025 TECHNIC +
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL

    Accord cadre · 124 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL

    124 k€
47. 19/12/2025 TECHNIC +
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Fourniture de vêtements de travail

    Accord cadre · 31 k€ (montant maximum)

    Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Fourniture de vêtements de travail

    31 k€
48. 18/12/2025 SARL PONSARD
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - LOT 3 Entretien des vêtements

    Accord cadre · 6 000 € (montant maximum)

    Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - LOT 3 Entretien des vêtements

    6 000 €
49. 18/12/2025 ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Equipement matériel et accessoires de sécurité - lot…

    Accord cadre · 9 000 € (montant maximum)

    Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Equipement matériel et accessoires de sécurité - lot…

    9 000 €
50. 18/12/2025 00001
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Chaussures de travail ou de sécurité

    Accord cadre · 9 000 € (montant maximum)

    Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Chaussures de travail ou de sécurité

    9 000 €
51. 16/12/2025 SPARK
    marché · montant porté à 30 k€ le 13/04/2026 · Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération

    marché · porté à 30 k€ le 13/04/2026

    Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération

    30 k€
52. 05/12/2025 SME-ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d'hauteville

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d'hauteville

    1,1 M€
53. 05/12/2025 SME-ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Gestion haut de …

    Accord cadre · 371 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Gestion haut de …

    371 k€
54. 05/12/2025 SME-ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Gestion haut de quai, gardiennage

    Accord cadre · 556 k€ (montant maximum)

    Gestion haut de quai, gardiennage

    556 k€
55. 05/12/2025 SME-ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    Accord cadre · 757 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    757 k€
56. 04/12/2025 C.SERRAND
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de bennes-Déchetteried'Oyonnax-Veyziat

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

    Mise à disposition de bennes-Déchetteried'Oyonnax-Veyziat

    1,9 M€
57. 04/12/2025 C.SERRAND
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    1,6 M€
58. 04/12/2025 C.SERRAND
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition bennes-Déchetterie d'Izernore

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Mise à disposition bennes-Déchetterie d'Izernore

    2,4 M€
59. 04/12/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · Exploitation et gestion des installations d’assainissement collectif des communes du Plateau d’Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte - Phase offre

    marché · 818 k€

    Exploitation et gestion des installations d’assainissement collectif des communes du Plateau d’Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte - Phase offre

    818 k€
60. 04/12/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · Exploitation et gestion des installations d¿assainissement collectif des communes du Plateau d¿Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte

    marché · 818 k€

    Exploitation et gestion des installations d¿assainissement collectif des communes du Plateau d¿Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte

    818 k€
61. 04/12/2025 C.SERRAND
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    Accord cadre · 1,3 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à dispositi…

    1,3 M€
62. 02/12/2025 PROJEX, DIAGOBAT et 3 autres
    marché · MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d'Oyonnax

    marché · 1,5 M€

    MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d'Oyonnax

    1,5 M€
63. 02/12/2025 ARCOS B
    marché · Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax (01 100)-PHASE OFFRE

    marché · 1,5 M€

    Maîtrise d'oeuvre (MOE) pour la réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax (01 100)-PHASE OFFRE

    1,5 M€
64. 01/12/2025 LES DEFRICHEURS
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour l'entretien des espaces verts sur différents sites de Haut-Bugey Agglomération

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour l'entretien des espaces verts sur différents sites de Haut-Bugey Agglomération

    150 k€
65. 01/12/2025 LES DEFRICHEURS
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

    150 k€
66. 27/11/2025 PRINOTH FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION D'UNE DAMEUSE ALPIN A TREUIL

    Accord cadre · 108 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION D'UNE DAMEUSE ALPIN A TREUIL

    108 k€
67. 27/11/2025 PRINOTH FRANCE
    marché · Acquisition d’une dameuse alpin à treuil d’occasion

    marché · 108 k€

    Acquisition d’une dameuse alpin à treuil d’occasion

    108 k€
68. 12/11/2025 CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
    marché · Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    marché · 160 k€

    Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    160 k€
69. 12/11/2025 CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
    marché · Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    marché · 160 k€

    Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    160 k€
70. 24/10/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · Exploitation et gestion des installations et réseaux d¿eau potable, sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    marché · 1,9 M€

    Exploitation et gestion des installations et réseaux d¿eau potable, sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    1,9 M€
71. 24/10/2025 SUEZ EAU FRANCE
    marché · Exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    marché · 1,9 M€

    Exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    1,9 M€
72. 21/10/2025 DG GLISS
    marché · Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la gestion du bâtiment 4 saisons - Site de Terre Ronde - Station du Plateau d'Hauteville (01110)

    marché · 1 500 €

    Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) pour la gestion du bâtiment 4 saisons - Site de Terre Ronde - Station du Plateau d'Hauteville (01110)

    1 500 €
73. 21/10/2025 00001
    marché · Remplacement de la centrale d'alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    marché · 60 k€

    Remplacement de la centrale d'alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    60 k€
74. 21/10/2025 BARKENE INCENDIE
    marché · montant porté à 62 k€ le 12/03/2026 · Remplacement de la centrale d'alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    marché · porté à 62 k€ le 12/03/2026

    Remplacement de la centrale d'alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    62 k€
75. 01/10/2025 TECHNIGAZON
    marché · montant porté à 62 k€ le 28/05/2026 · Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat

    marché · porté à 62 k€ le 28/05/2026

    Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat

    62 k€
76. 01/10/2025 TECHNIGAZON
    marché · montant porté à 13 k€ le 20/05/2026 · Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)

    marché · porté à 13 k€ le 20/05/2026

    Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)

    13 k€
77. 22/08/2025 VERDI AUVERGNE RHONE ALPES
    Accord cadre · montant maximum · Mise en œuvre des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pour Haut-Bugey Agglomération

    Accord cadre · 39 k€ (montant maximum)

    Mise en œuvre des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pour Haut-Bugey Agglomération

    39 k€
78. 04/08/2025 OYONNAX RUGBY
    marché · Marché de prestations de service passé avec la SASP Oyonnax Rugby en vue de l'achat d'espaces publicitaires - Saison 2025-2026

    marché · 100 k€

    Marché de prestations de service passé avec la SASP Oyonnax Rugby en vue de l'achat d'espaces publicitaires - Saison 2025-2026

    100 k€
79. 04/08/2025 OYONNAX RUGBY
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour l'achat de places de match de rugby de PRO D2 - Saison 2025-2026 au stade Charles Mathon à Oyonnax et services annexes

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour l'achat de places de match de rugby de PRO D2 - Saison 2025-2026 au stade Charles Mathon à Oyonnax et services annexes

    65 k€
80. 04/08/2025 ASTECH
    Accord cadre · montant maximum · Accord cadre de fourniture et livraisonde conteneurs aériens collecte cartons

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Accord cadre de fourniture et livraisonde conteneurs aériens collecte cartons

    200 k€
81. 04/08/2025 ASTECH
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fourniture et livraison de conteneurs aériens pour la collecte de cartons bruns d'emballages

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre de fourniture et livraison de conteneurs aériens pour la collecte de cartons bruns d'emballages

    200 k€
82. 04/08/2025 OYONNAX RUGBY
    marché · Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé entre la SASP OYONNAX RUGBY et Haut-Bugey Agglomération - Saison 2025-2026

    marché · 167 k€

    Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé entre la SASP OYONNAX RUGBY et Haut-Bugey Agglomération - Saison 2025-2026

    167 k€
83. 31/07/2025 OYONNAX RUGBY
    Accord cadre · montant maximum · Achat de places de match de rugby de PRO D2 - Saison 2025-2026 au stade Charles Mathon

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    Achat de places de match de rugby de PRO D2 - Saison 2025-2026 au stade Charles Mathon

    65 k€
84. 31/07/2025 OYONNAX RUGBY
    marché · Achat d'espaces publicitaires Saison 2025-2026

    marché · 100 k€

    Achat d'espaces publicitaires Saison 2025-2026

    100 k€
85. 31/07/2025 OYONNAX RUGBY
    marché · 1 avenant · Relations publiques Saison 2025-2026

    marché · 167 k€ (1 avenant)

    Relations publiques Saison 2025-2026

    167 k€
86. 23/07/2025 COSEEC FRANCE
    marché · 1 avenant · Remplacement du gazon synthétique sur le terrain n°4 du complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat (01100)

    marché · 503 k€ (1 avenant)

    Remplacement du gazon synthétique sur le terrain n°4 du complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat (01100)

    503 k€
87. 23/07/2025 COSEEC FRANCE
    marché · montant porté à 513 k€ le 03/03/2026 · remplacement gazon synthétique sur terrain No 4 du CSGG BELLIGNAT

    marché · porté à 513 k€ le 03/03/2026

    remplacement gazon synthétique sur terrain No 4 du CSGG BELLIGNAT

    513 k€
88. 15/07/2025 AMONRE
    marché · Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération

    marché · 31 k€

    Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération

    31 k€
89. 30/06/2025 CABANES AVOCATS, TRANS-MISSIONS
    marché · 1 avenant · Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    marché · 83 k€ (1 avenant)

    Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    83 k€
90. 30/06/2025 TRANS-MISSIONS
    marché · Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour la gestion et l’exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    marché · 83 k€

    Assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) pour la gestion et l’exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    83 k€
91. 20/06/2025 D.D.T.S.L.
    marché · 1 avenant · Démolition de 2 maisons à Oyonnax

    marché · 75 k€ (1 avenant)

    Démolition de 2 maisons à Oyonnax

    75 k€
92. 20/06/2025 D.D.T.S.L.
    marché · Démolition de deux maisons à Oyonnax (01100)

    marché · 75 k€

    Démolition de deux maisons à Oyonnax (01100)

    75 k€
93. 19/05/2025 SALENDRE RESEAUX
    marché · Marché de travaux pour le remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100) (2éme phase de …

    marché · 117 k€

    Marché de travaux pour le remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100) (2éme phase de …

    117 k€
94. 19/05/2025 SALENDRE RESEAUX
    marché · Rempl. des projecteurs sur Complexe sportif G. GOUJON & intercommunal Nord ARBENT

    marché · 117 k€

    Rempl. des projecteurs sur Complexe sportif G. GOUJON & intercommunal Nord ARBENT

    117 k€
95. 15/04/2025 EGIS CONSEIL
    marché · Schéma Directeur Immobilier et Energétique

    marché · 110 k€

    Schéma Directeur Immobilier et Energétique

    110 k€
96. 10/04/2025 EGIS CONSEIL
    marché · Elaboration d’un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux

    marché · 110 k€

    Elaboration d’un schéma directeur immobilier et énergétique (SDIE) multi-enjeux

    110 k€
97. 10/04/2025 AUXILIA
    marché · Assistance à la révision et l'animation du PCAET

    marché · 60 k€

    Assistance à la révision et l'animation du PCAET

    60 k€
98. 10/04/2025 AUXILIA
    marché · Assistance à la révision et à l'animation du PCAET associé à une démarche "Territoire Engagé pour la transition écologique" Climat-Air-Energie-Economie circulaire

    marché · 60 k€

    Assistance à la révision et à l'animation du PCAET associé à une démarche "Territoire Engagé pour la transition écologique" Climat-Air-Energie-Economie circulaire

    60 k€
99. 28/03/2025 LES DEFRICHEURS
    marché · Pose de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

    marché · 21 k€

    Pose de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

    21 k€
100. 17/03/2025 SUEZ EAU FRANCE
     marché · Exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     marché · 9,1 M€

     Exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     9,1 M€
101. 17/03/2025 SUEZ EAU FRANCE
     marché · Lot 1 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes urbaines de HBA, y compris en astreinte

     marché · 9,1 M€

     Lot 1 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes urbaines de HBA, y compris en astreinte

     9,1 M€
102. 17/03/2025 SUEZ EAU FRANCE
     marché · Lot 2 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     marché · 1,7 M€

     Lot 2 : exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     1,7 M€
103. 13/03/2025 SUEZ EAU FRANCE
     marché · Exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     marché · 1,7 M€

     Exploitation et gestion des installations et réseaux d'assainissement collectif sur un ensemble de communes rurales de HBA, y compris en astreinte

     1,7 M€
104. 12/03/2025 PLG
     Accord cadre · montant maximum · Lot no 1 - Ensemble des services (hors eau et assainissement)

     Accord cadre · 192 k€ (montant maximum)

     Lot no 1 - Ensemble des services (hors eau et assainissement)

     192 k€
105. 12/03/2025 PLG
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petit matériel - Services généraux

     Accord cadre · 48 k€ (montant maximum)

     Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petit matériel - Services généraux

     48 k€
106. 12/03/2025 PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petit matériel - Régie eau-assainissement

     Accord cadre · 7 000 € (montant maximum)

     Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petit matériel - Régie eau-assainissement

     7 000 €
107. 11/02/2025 LOCCA
     marché · Fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion type 26T pour la collecte d'ordures ménagères par chargement arrière

     marché · 177 k€

     Fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion type 26T pour la collecte d'ordures ménagères par chargement arrière

     177 k€
108. 11/02/2025 LOCCA
     marché · Fourniture et livraison d'un véhicule type BOM 26T

     marché · 179 k€

     Fourniture et livraison d'un véhicule type BOM 26T

     179 k€
109. 04/02/2025 SME-ENVIRONNEMENT
     marché · 1 avenant · Mise a disposition d'une déchetterie mobile sur le territoire de HBA

     marché · 206 k€ (1 avenant)

     Mise a disposition d'une déchetterie mobile sur le territoire de HBA

     206 k€
110. 04/02/2025 SME-ENVIRONNEMENT
     marché · Mise à disposition d'une déchetterie mobile sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération

     marché · 206 k€

     Mise à disposition d'une déchetterie mobile sur le territoire de Haut-Bugey Agglomération

     206 k€
111. 22/01/2025 MACON ETANCHEITE
     marché · Travaux d'étanchéité pour la construction du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     marché · 39 k€

     Travaux d'étanchéité pour la construction du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     39 k€
112. 06/01/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, AMSTEIN + WALTHERT SAS et 1 autre
     marché · Assistance à Maitrise d¿ouvrage (AMO) pour le projet de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax

     marché · 145 k€

     Assistance à Maitrise d¿ouvrage (AMO) pour le projet de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax

     145 k€
113. 06/01/2025 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
     marché · Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le projet de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax (01100)

     marché · 145 k€

     Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour le projet de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax (01100)

     145 k€
114. 31/12/2024 ENTREPRISE FERRO
     marché · 1 avenant · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - LOT 1 Démolition – Désamiantage - Plâtrerie - Peinture - Plafonds Suspendus

     marché · 52 k€ (1 avenant)

     Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - LOT 1 Démolition – Désamiantage - Plâtrerie - Peinture - Plafonds Suspendus

     52 k€
115. 31/12/2024 ZEFELEC
     marché · 1 avenant · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Electricité - Réseaux

     marché · 19 k€ (1 avenant)

     Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Electricité - Réseaux

     19 k€
116. 31/12/2024 JACQUET SAS, ENTREPRISE FERRO
     marché · montant porté à 58 k€ le 30/10/2025 · LOT No1 - DEMOLITION-DESAMIANTAGE-PLATRERIE-PEINTURE-PLAFONDS SUSPENDUS

     marché · porté à 58 k€ le 30/10/2025

     LOT No1 - DEMOLITION-DESAMIANTAGE-PLATRERIE-PEINTURE-PLAFONDS SUSPENDUS

     58 k€
117. 24/12/2024 JBA-SOFT
     marché · Fourniture, installation, hébergement et maintenance d’un logiciel de facturation et de gestion d’abonnés pour le service Eau et Assainissement

     marché · 141 k€

     Fourniture, installation, hébergement et maintenance d’un logiciel de facturation et de gestion d’abonnés pour le service Eau et Assainissement

     141 k€
118. 24/12/2024 ETS SERVIGNAT
     marché · 1 avenant · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation

     marché · 22 k€ (1 avenant)

     Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation

     22 k€
119. 23/12/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
     marché · Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour le projet de rénovation de la zone compétition au Stade Mathon à Oyonnax (01100) - Marché d’études de programmation

     marché · 149 k€

     Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour le projet de rénovation de la zone compétition au Stade Mathon à Oyonnax (01100) - Marché d’études de programmation

     149 k€
120. 23/12/2024 ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD
     marché · Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Serrurerie

     marché · 5 996 €

     Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Serrurerie

     5 996 €
121. 23/12/2024 JBA-SOFT
     marché · Fourniture, installation, hébergement et maintenance d¿un logiciel de facturation et de gestion d¿abonnés pour le service Eau et Assainissement

     marché · 575 k€

     Fourniture, installation, hébergement et maintenance d¿un logiciel de facturation et de gestion d¿abonnés pour le service Eau et Assainissement

     575 k€
122. 23/12/2024 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, AMSTEIN + WALTHERT SAS et 1 autre
     marché · AMO Projet rénovation zone compétition Stade Mathon

     marché · 149 k€

     AMO Projet rénovation zone compétition Stade Mathon

     149 k€
123. 23/12/2024 ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD
     marché · montant porté à 47 k€ le 09/10/2025 · LOT No 2 - MENUISERIES

     marché · porté à 47 k€ le 09/10/2025

     LOT No 2 - MENUISERIES

     47 k€
124. 20/12/2024 SOCAM
     marché · Travaux de serrurerie, charpente métallique pour l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération

     marché · 150 k€

     Travaux de serrurerie, charpente métallique pour l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération

     150 k€
125. 12/12/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · 1 avenant · Fournitures de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

     marché · 79 k€ (1 avenant)

     Fournitures de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

     79 k€
126. 12/12/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · Fourniture de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

     marché · 79 k€

     Fourniture de mobilier pour le Jurassic Vélo Tours

     79 k€
127. 10/12/2024 ZEFELEC
     marché · montant porté à 212 k€ le 19/05/2026 · Travaux d'électricité dans divers sites communautaires de HBA

     marché · porté à 212 k€ le 19/05/2026

     Travaux d'électricité dans divers sites communautaires de HBA

     212 k€
128. 10/12/2024 SOCAM
     marché · montant porté à 146 k€ le 10/03/2026 · Construction du siège social de HBA Lot serrurerie charpente métallique

     marché · porté à 146 k€ le 10/03/2026

     Construction du siège social de HBA Lot serrurerie charpente métallique

     146 k€
129. 10/12/2024 ZEFELEC
     marché · montant porté à 211 k€ le 19/05/2026 · Travaux d'électricité dans divers sites communautaires de HBA

     marché · porté à 211 k€ le 19/05/2026

     Travaux d'électricité dans divers sites communautaires de HBA

     211 k€
130. 06/12/2024 RHONE SOLAIRE PRO
     marché · Travaux Photovoltaique pour la construction du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     marché · 32 k€

     Travaux Photovoltaique pour la construction du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     32 k€
131. 03/12/2024 AIRE SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de bâtiments - Réservé (local OM)

     Accord cadre · 3 000 € (montant maximum)

     Prestations de nettoyage de bâtiments - Réservé (local OM)

     3 000 €
132. 03/12/2024 AIRE SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de bâtiments - Réservé (local OM)

     Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

     Prestations de nettoyage de bâtiments - Réservé (local OM)

     12 k€
133. 03/12/2024 K1000
     Accord cadre · montant maximum · Maison de l'eau

     Accord cadre · 52 k€ (montant maximum)

     Maison de l'eau

     52 k€
134. 03/12/2024 CAMELEA NETTOYAGE
     Accord cadre · montant maximum · Services généraux

     Accord cadre · 136 k€ (montant maximum)

     Services généraux

     136 k€
135. 03/12/2024 K1000
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de bâtiments - Maison de l'eau

     Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

     Prestations de nettoyage de bâtiments - Maison de l'eau

     13 k€
136. 03/12/2024 K1000
     Accord cadre · montant maximum · Prestations de nettoyage de bâtiments - Maison de l'eau

     Accord cadre · 67 k€ (montant maximum)

     Prestations de nettoyage de bâtiments - Maison de l'eau

     67 k€
137. 26/11/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · Fourniture et livraison de panneaux pour le projet des Points Rencontre Secours (PRS) dans les forêts des communes volontaires de Haut-Bugey Agglomération - Panneaux PRS

     marché · 31 k€

     Fourniture et livraison de panneaux pour le projet des Points Rencontre Secours (PRS) dans les forêts des communes volontaires de Haut-Bugey Agglomération - Panneaux PRS

     31 k€
138. 26/11/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · Fourniture et livraison de panneaux pour le projet des Points Rencontre Secours (PRS) dans les forêts des communes volontaires de Haut-Bugey Agglomération - Panneaux accueil entré…

     marché · 9 322 €

     Fourniture et livraison de panneaux pour le projet des Points Rencontre Secours (PRS) dans les forêts des communes volontaires de Haut-Bugey Agglomération - Panneaux accueil entré…

     9 322 €
139. 26/11/2024 SOLEN
     marché · Acquisition d'un compacteur de bennes à déchets mobile sur roues

     marché · 94 k€

     Acquisition d'un compacteur de bennes à déchets mobile sur roues

     94 k€
140. 26/11/2024 SOLEN
     marché · Acquisition d'un compacteur de bennes à déchets mobile sur roues

     marché · 94 k€

     Acquisition d'un compacteur de bennes à déchets mobile sur roues

     94 k€
141. 08/11/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
     marché · Renouvellement des marchés d’assurances de HBA – Protection juridique des agents et des élus

     marché · 17 k€

     Renouvellement des marchés d’assurances de HBA – Protection juridique des agents et des élus

     17 k€
142. 06/11/2024 EVOKE
     marché · Marché de maîtrise d'œuvre pour le remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100)

     marché · 11 k€

     Marché de maîtrise d'œuvre pour le remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100)

     11 k€
143. 30/10/2024 FAUN ENVIRONNEMENT
     marché · Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs - Equipement caisson BOM - volume uti…

     marché · 135 k€

     Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs - Equipement caisson BOM - volume uti…

     135 k€
144. 30/10/2024 FAUN ENVIRONNEMENT
     marché · Equipement caisson BOM

     marché · 135 k€

     Equipement caisson BOM

     135 k€
145. 30/10/2024 BERNARD TRUCKS
     marché · Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs - Acquisition d'un châssis cabine typ…

     marché · 101 k€

     Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs - Acquisition d'un châssis cabine typ…

     101 k€
146. 30/10/2024 BERNARD TRUCKS
     marché · Acquisition d'un chassis cabine

     marché · 106 k€

     Acquisition d'un chassis cabine

     106 k€
147. 29/10/2024 CALASYS
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'un outil de supervision et de gestion dynamique des données pour les services Eau et Assainissement de Haut-Bugey Agglomération

     Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

     Fourniture d'un outil de supervision et de gestion dynamique des données pour les services Eau et Assainissement de Haut-Bugey Agglomération

     1,2 M€
148. 29/10/2024 CALASYS
     Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'un outil de supervision et de gestion dynamique des données pour les services Eau et Assainissement de Haut-Bugey Agglomération

     Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

     Fourniture d'un outil de supervision et de gestion dynamique des données pour les services Eau et Assainissement de Haut-Bugey Agglomération

     2,6 M€
149. 16/10/2024 TERRE D'AVANCE
     marché · Mission d’accompagnement au montage d’une pépinière d’entreprises et à l’amélioration de la maison des entreprises

     marché · 38 k€

     Mission d’accompagnement au montage d’une pépinière d’entreprises et à l’amélioration de la maison des entreprises

     38 k€
150. 09/10/2024 SECURI-COM
     marché · montant porté à 4 104 € le 22/07/2026 · Marché de prestations pour la télésurveillance de bâtiments communautaires

     marché · porté à 4 104 € le 22/07/2026

     Marché de prestations pour la télésurveillance de bâtiments communautaires

     4 104 €
151. 08/10/2024 JACQUEMET
     marché · 1 avenant · Aménagement des berges du lac de Samognat (01580)

     marché · 47 k€ (1 avenant)

     Aménagement des berges du lac de Samognat (01580)

     47 k€
152. 08/10/2024 JACQUEMET
     marché · Aménagement des berges du lac de Samognat

     marché · 60 k€

     Aménagement des berges du lac de Samognat

     60 k€
153. 07/10/2024 EGIS EAU SA
     marché · Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

     marché · 170 k€

     Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

     170 k€
154. 07/10/2024 EPTEAU, EGIS EAU SA
     marché · 2 avenants · Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

     marché · 170 k€ (2 avenants)

     Schéma directeur d'assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

     170 k€
155. 02/10/2024 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Flotte automobile et auto-missions

     marché · 213 k€

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Flotte automobile et auto-missions

     213 k€
156. 02/10/2024 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
     marché · montant porté à 222 k€ le 08/10/2026 · LOT 5 Flotte automobile et auto-missions

     marché · porté à 222 k€ le 08/10/2026

     LOT 5 Flotte automobile et auto-missions

     222 k€
157. 18/09/2024 PARIS NORD ASSURANCES SERVICES
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Responsabilité atteinte à l'environnement

     marché · 20 k€

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Responsabilité atteinte à l'environnement

     20 k€
158. 18/09/2024 RELYENS MUTUAL INSURANCE
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Protection juridique personne morale

     marché · 9 401 €

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Protection juridique personne morale

     9 401 €
159. 05/09/2024 WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Droits statutaires

     marché · 1,1 M€

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Droits statutaires

     1,1 M€
160. 05/09/2024 BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE
     marché · montant porté à 176 k€ le 28/01/2026 · LOT 2 Responsabilité civile generale

     marché · porté à 176 k€ le 28/01/2026

     LOT 2 Responsabilité civile generale

     176 k€
161. 05/09/2024 WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
     marché · LOT 6 Droits statutaires

     marché · 1,1 M€

     LOT 6 Droits statutaires

     1,1 M€
162. 05/09/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Dommages aux biens

     marché · 384 k€

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Dommages aux biens

     384 k€
163. 05/09/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
     marché · LOT 1 Dommages aux biens

     marché · 384 k€

     LOT 1 Dommages aux biens

     384 k€
164. 05/09/2024 BUREAU EUROPEEN D ASSURANCE HOSPITALIERE
     marché · Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Responsabilité civile générale

     marché · 130 k€

     Renouvellement des marchés d'assurances de Haut-Bugey Agglomération - Responsabilité civile générale

     130 k€
165. 26/08/2024 JUILLARD CHAUFFAGE
     marché · montant porté à 475 k€ le 28/04/2026 · LOT 12 Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire

     marché · porté à 475 k€ le 28/04/2026

     LOT 12 Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire

     475 k€
166. 26/08/2024 ARDITO JACQUET
     marché · montant porté à 274 k€ le 16/01/2026 · LOT 8 Plâtrerie, peinture, faux-plafonds

     marché · porté à 274 k€ le 16/01/2026

     LOT 8 Plâtrerie, peinture, faux-plafonds

     274 k€
167. 20/08/2024 ETABLISSEMENTS GUILLON
     marché · montant porté à 267 k€ le 03/02/2026 · LOT 5 Menuiseries intérieures bois

     marché · porté à 267 k€ le 03/02/2026

     LOT 5 Menuiseries intérieures bois

     267 k€
168. 19/08/2024 SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP
     marché · montant porté à 397 k€ le 27/03/2026 · VRD - Paysage

     marché · porté à 397 k€ le 27/03/2026

     VRD - Paysage

     397 k€
169. 19/08/2024 SAS PAGET
     marché · montant porté à 227 k€ le 13/03/2026 · LOT 6 Menuiseries extérieures

     marché · porté à 227 k€ le 13/03/2026

     LOT 6 Menuiseries extérieures

     227 k€
170. 13/08/2024 SAS PAGET
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Menuiseries extérieures

     marché · 225 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Menuiseries extérieures

     225 k€
171. 13/08/2024 ETABLISSEMENTS GUILLON
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Menuiseries intérieures bois

     marché · 265 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Menuiseries intérieures bois

     265 k€
172. 13/08/2024 SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - VRD - Paysage

     marché · 390 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - VRD - Paysage

     390 k€
173. 13/08/2024 OTIS
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Ascenseur

     marché · 22 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Ascenseur

     22 k€
174. 13/08/2024 ARDITO JACQUET
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Plâtrerie – Peinture – Faux-plafonds

     marché · 260 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Plâtrerie – Peinture – Faux-plafonds

     260 k€
175. 13/08/2024 JUILLARD CHAUFFAGE
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Chauffage – Ventilation – Plomberie - Sanitaires

     marché · 460 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Chauffage – Ventilation – Plomberie - Sanitaires

     460 k€
176. 13/08/2024 EURL PHREATECH
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Géothermie

     marché · 96 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Géothermie

     96 k€
177. 12/08/2024 EURL PHREATECH
     marché · 1 avenant · LOT 11 Géothermie

     marché · 95 k€ (1 avenant)

     LOT 11 Géothermie

     95 k€
178. 06/08/2024 JACQUET SAS
     marché · montant porté à 591 k€ le 03/02/2026 · LOT 2 GO/Maçonnerie

     marché · porté à 591 k€ le 03/02/2026

     LOT 2 GO/Maçonnerie

     591 k€
179. 06/08/2024 TOURNIER
     marché · montant porté à 931 k€ le 19/03/2026 · LOT 3 Charpente, couverture, bardage

     marché · porté à 931 k€ le 19/03/2026

     LOT 3 Charpente, couverture, bardage

     931 k€
180. 06/08/2024 TACHIN
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Sols – Faïences

     marché · 126 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Sols – Faïences

     126 k€
181. 06/08/2024 ZEFELEC
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Electricité – Courants forts et faibles – SSI - Photovoltaïques

     marché · 375 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Electricité – Courants forts et faibles – SSI - Photovoltaïques

     375 k€
182. 06/08/2024 JACQUET SAS
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Gros – OEuvre - Maçonnerie

     marché · 587 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Gros – OEuvre - Maçonnerie

     587 k€
183. 06/08/2024 TACHIN
     marché · LOT 9 Sols, faiences

     marché · 126 k€

     LOT 9 Sols, faiences

     126 k€
184. 06/08/2024 TOURNIER
     marché · Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Charpente – Couverture – Bardage

     marché · 930 k€

     Travaux de construction de l'extension du siège de Haut-Bugey Agglomération (HBA) - Charpente – Couverture – Bardage

     930 k€
185. 06/08/2024 ZEFELEC
     marché · montant porté à 380 k€ le 10/12/2025 · LOT 13 Electricité, CFF, SSI, photovoltaïques

     marché · porté à 380 k€ le 10/12/2025

     LOT 13 Electricité, CFF, SSI, photovoltaïques

     380 k€
186. 01/08/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · montant porté à 124 k€ le 29/09/2026 · Fourniture et pose de mobilier signalétique randonnée de la tranche 2 de HBA

     marché · porté à 124 k€ le 29/09/2026

     Fourniture et pose de mobilier signalétique randonnée de la tranche 2 de HBA

     124 k€
187. 01/08/2024 PIC BOIS RHONE ALPES
     marché · 1 avenant · Fourniture et pose du mobilier signalétique randonnée de la tranche 2 de Haut-Bugey Agglomération

     marché · 119 k€ (1 avenant)

     Fourniture et pose du mobilier signalétique randonnée de la tranche 2 de Haut-Bugey Agglomération

     119 k€
188. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     marché · Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé entre la SASP OYONNAX RUGBY et Haut-Bugey Agglomération - Saison 2024-2025

     marché · 22 k€

     Marché de prestations de service portant sur les relations publiques passé entre la SASP OYONNAX RUGBY et Haut-Bugey Agglomération - Saison 2024-2025

     22 k€
189. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     marché · Prestations de service en vue de l'achat d’espaces publicitaires

     marché · 212 k€

     Prestations de service en vue de l'achat d’espaces publicitaires

     212 k€
190. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     marché · Achat d'espaces publicitaires Saison 2024-2025 Rugby

     marché · 212 k€

     Achat d'espaces publicitaires Saison 2024-2025 Rugby

     212 k€
191. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     Accord cadre · montant maximum · Achat de places rugby PRO D2 - Saison 2024-2025 Stade Charles Mathon

     Accord cadre · 95 k€ (montant maximum)

     Achat de places rugby PRO D2 - Saison 2024-2025 Stade Charles Mathon

     95 k€
192. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     Accord cadre · montant maximum · Achat de places de match de rugby championnat PRO D2 au Stade Charles Mathon

     Accord cadre · 153 k€ (montant maximum)

     Achat de places de match de rugby championnat PRO D2 au Stade Charles Mathon

     153 k€
193. 29/07/2024 OYONNAX RUGBY
     Accord cadre · montant maximum · Achat de places de match de rugby championnat PRO D2 au Stade Charles Mathon

     Accord cadre · 58 k€ (montant maximum)

     Achat de places de match de rugby championnat PRO D2 au Stade Charles Mathon

     58 k€
194. 19/07/2024 AMONRE
     marché · Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transport de HBA

     marché · 11 k€

     Suivi et contrôle de la qualité de service sur le réseau de transport de HBA

     11 k€
195. 17/07/2024 SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
     marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

     marché · 112 k€

     Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

     112 k€
196. 17/07/2024 SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
     marché · Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

     marché · 112 k€

     Travaux de terrassement, de génie civil et de serrurerie pour la construction d'un local surpresseur et sur la chambre de vannes existante

     112 k€
197. 16/07/2024 ATEMIA
     marché · Mission d'étude de schéma directeur touristique pour la destination lac de Nantua

     marché · 25 k€

     Mission d'étude de schéma directeur touristique pour la destination lac de Nantua

     25 k€
198. 16/07/2024 LUDOVIC BENOIT ESPACES VERTS
     marché · Prolongement de la voie douce du Lange de l'avenue de Bresse au square Marie Cadgène à Montréal la Cluse - LOT 2 Espaces verts et clôtures

     marché · 32 k€

     Prolongement de la voie douce du Lange de l'avenue de Bresse au square Marie Cadgène à Montréal la Cluse - LOT 2 Espaces verts et clôtures

     32 k€
199. 16/07/2024 EUROVIA ALPES
     marché · Prolongement de la voie douce du Lange de l'avenue de Bresse au square Marie Cadgène à Montréal la Cluse - VRD

     marché · 111 k€

     Prolongement de la voie douce du Lange de l'avenue de Bresse au square Marie Cadgène à Montréal la Cluse - VRD

     111 k€
200. 16/07/2024 NOPIA
     marché · 1 avenant · Peinture structure tribune Ponceurs au Stade Mathon à Oyonnax (01100)

     marché · 73 k€ (1 avenant)

     Peinture structure tribune Ponceurs au Stade Mathon à Oyonnax (01100)

     73 k€
201. 09/07/2024 EUROVIA ALPES
     marché · 1 avenant · Lot no 1 - VRD

     marché · 111 k€ (1 avenant)

     Lot no 1 - VRD

     111 k€
202. 05/07/2024 EHTP
     marché · 1 avenant · Construction d'un poste de refoulement d'eaux usées à Brion (01460)

     marché · 112 k€ (1 avenant)

     Construction d'un poste de refoulement d'eaux usées à Brion (01460)

     112 k€
203. 11/06/2024 SEWERIN
     Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de fourniture de capteurs acoustiques et prestations annexes pour la recherche de fuites sur les réseaux d'eau potable de Haut-Bugey Agglomération

     Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

     Accord-cadre de fourniture de capteurs acoustiques et prestations annexes pour la recherche de fuites sur les réseaux d'eau potable de Haut-Bugey Agglomération

     440 k€
204. 11/06/2024 SEWERIN
     Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CAPTEURS ACOUSTIQUES ET PRESTATIONS

     Accord cadre · 440 k€ (montant maximum)

     ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE CAPTEURS ACOUSTIQUES ET PRESTATIONS

     440 k€
205. 04/06/2024 VINCENT TP
     marché · montant porté à 155 k€ le 01/04/2025 · Aménagement d'un parking complémentaire sur le site de Terre Ronde

     marché · porté à 155 k€ le 01/04/2025

     Aménagement d'un parking complémentaire sur le site de Terre Ronde

     155 k€
206. 18/04/2024 URBANIS
     Accord cadre · montant maximum · Permis de louer sur Nantua

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     Permis de louer sur Nantua

     40 k€
207. 18/04/2024 URBANIS
     Accord cadre · montant maximum · Opération Façade Oyonnax, Nantua et Montréal La Cluse

     Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

     Opération Façade Oyonnax, Nantua et Montréal La Cluse

     112 k€
208. 18/04/2024 URBANIS
     Accord cadre · montant maximum · Suivi et animation de l’Opération façades et suivi-animation du permis de louer - LOT 1: Suivi-animation de l'Opération Façades Oyonnax, Nantua et Montréal-la-Cluse

     Accord cadre · 154 k€ (montant maximum)

     Suivi et animation de l’Opération façades et suivi-animation du permis de louer - LOT 1: Suivi-animation de l'Opération Façades Oyonnax, Nantua et Montréal-la-Cluse

     154 k€
209. 18/04/2024 URBANIS
     Accord cadre · montant maximum · Suivi et animation de l’Opération façades et suivi-animation du permis de louer - LOT 2: Suivi-animation du Permis de louer sur Nantua

     Accord cadre · 64 k€ (montant maximum)

     Suivi et animation de l’Opération façades et suivi-animation du permis de louer - LOT 2: Suivi-animation du Permis de louer sur Nantua

     64 k€
210. 10/04/2024 LES MENUISERIES DE L'AIN
     marché · montant porté à 14 k€ le 16/06/2026 · Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 7 Menuiseries intérieures

     marché · porté à 14 k€ le 16/06/2026

     Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 7 Menuiseries intérieures

     14 k€
211. 09/04/2024 FONTENAT TP
     marché · montant porté à 141 k€ le 16/06/2026 · Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

     marché · porté à 141 k€ le 16/06/2026

     Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

     141 k€
212. 09/04/2024 ETS SERVIGNAT
     marché · montant porté à 49 k€ le 16/06/2026 · Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - Chauffage - LOT 10 Ventilation - Plomberie

     marché · porté à 49 k€ le 16/06/2026

     Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - Chauffage - LOT 10 Ventilation - Plomberie

     49 k€
213. 09/04/2024 BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
     marché · Travaux de rénovation de l'éclairage des abords du Stade Mathon à Oyonnax

     marché · 69 k€

     Travaux de rénovation de l'éclairage des abords du Stade Mathon à Oyonnax

     69 k€
214. 09/04/2024 FLOW ELEC
     marché · montant porté à 51 k€ le 29/01/2026 · Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 11 Electricité CFO - CFA

     marché · porté à 51 k€ le 29/01/2026

     Construction d'un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 11 Electricité CFO - CFA

     51 k€
215. 09/04/2024 ENTREPRISE MEYGRET
     marché · montant porté à 94 k€ le 13/04/2026 · Gros Oeuvre

     marché · porté à 94 k€ le 13/04/2026

     Gros Oeuvre

     94 k€
216. 09/04/2024 ENTREPRISE FERRO
     marché · 1 avenant · Doublage - Cloison - Isolation

     marché · 45 k€ (1 avenant)

     Doublage - Cloison - Isolation

     45 k€
217. 09/04/2024 ETS SERVIGNAT
     marché · 1 avenant · Chauffage - Ventilation - Plomberie

     marché · 49 k€ (1 avenant)

     Chauffage - Ventilation - Plomberie

     49 k€
218. 09/04/2024 FONTENAT TP, Y.M. ENTREPRISE
     marché · montant porté à 159 k€ le 10/04/2026 · Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

     marché · porté à 159 k€ le 10/04/2026

     Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

     159 k€
219. 09/04/2024 TOURNIER
     marché · montant porté à 143 k€ le 17/09/2025 · Charpente - Ossature bois - Couverture Zinc

     marché · porté à 143 k€ le 17/09/2025

     Charpente - Ossature bois - Couverture Zinc

     143 k€
220. 09/04/2024 FLOW ELEC
     marché · montant porté à 51 k€ le 29/01/2026 · Electricité CFO - CFA

     marché · porté à 51 k€ le 29/01/2026

     Electricité CFO - CFA

     51 k€
221. 26/03/2024 SOBECA
     marché · Remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100)

     marché · 429 k€

     Remplacement des projecteurs sur le Complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et le Complexe sportif intercommunal nord à Arbent (01100)

     429 k€
222. 26/03/2024 SOBECA
     marché · 2 avenants · Remplacement des projecteurs sur le CSGG CSIN

     marché · 429 k€ (2 avenants)

     Remplacement des projecteurs sur le CSGG CSIN

     429 k€
223. 22/03/2024 ENTREPRISE FERRO
     marché · Lot no 4 - Plâtrerie/Menuiseries intérieures/Peintures

     marché · 53 k€

     Lot no 4 - Plâtrerie/Menuiseries intérieures/Peintures

     53 k€
224. 22/03/2024 ENTREPRISE FERRO
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 4 Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Peintures

     marché · 53 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 4 Plâtrerie - Menuiseries intérieures - Peintures

     53 k€
225. 21/03/2024 ENTREPRISE MEYGRET
     marché · 1 avenant · Lot no 1 - Terrassement/Gros oeuvre/VRD

     marché · 92 k€ (1 avenant)

     Lot no 1 - Terrassement/Gros oeuvre/VRD

     92 k€
226. 21/03/2024 ENTREPRISE MEYGRET
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - Gros oeuvre- VRD

     marché · 92 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - Gros oeuvre- VRD

     92 k€
227. 21/03/2024 CARRELAGES BERRY
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 5 Chapes - Carrelages - Faïences

     marché · 19 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 5 Chapes - Carrelages - Faïences

     19 k€
228. 21/03/2024 SARL MONNIER
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 7 Plomberie sanitaire - Chauffage - Ventilation

     marché · 56 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 7 Plomberie sanitaire - Chauffage - Ventilation

     56 k€
229. 21/03/2024 ENTREPRISE ARCHIREL
     marché · 1 avenant · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 2 Murs Ossature Bois - Charpente / Couverture - Zingue…

     marché · 151 k€ (1 avenant)

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 2 Murs Ossature Bois - Charpente / Couverture - Zingue…

     151 k€
230. 21/03/2024 SPIE BUILDING SOLUTIONS
     marché · 1 avenant · Lot no 6 - Electricité-Courants faibles

     marché · 44 k€ (1 avenant)

     Lot no 6 - Electricité-Courants faibles

     44 k€
231. 21/03/2024 SPIE BUILDING SOLUTIONS
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 6 Electricité courants faibles

     marché · 44 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 6 Electricité courants faibles

     44 k€
232. 21/03/2024 AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN
     Accord cadre · montant maximum · ANIMATION DU SPRH

     Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

     ANIMATION DU SPRH

     40 k€
233. 21/03/2024 AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT DE L'AIN
     Accord cadre · montant maximum · ANIMATION DU SPRH

     Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

     ANIMATION DU SPRH

     120 k€
234. 21/03/2024 SARL MONNIER
     marché · Lot no 7 - Plomberie sanitaire/chauffage/ventilation

     marché · 56 k€

     Lot no 7 - Plomberie sanitaire/chauffage/ventilation

     56 k€
235. 21/03/2024 ACCORD ALU
     marché · Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 3 Menuiseries aluminium

     marché · 37 k€

     Construction d'un bâtiment de location de matériel - Site 4 saisons de terre Ronde sur le Plateau d'Hauteville (01110) - LOT 3 Menuiseries aluminium

     37 k€
236. 21/03/2024 ENTREPRISE ARCHIREL
     marché · montant porté à 152 k€ le 29/01/2025 · Lot no 2 - Murs ossature bois-Charpente-Couverture-Zinguerie

     marché · porté à 152 k€ le 29/01/2025

     Lot no 2 - Murs ossature bois-Charpente-Couverture-Zinguerie

     152 k€
237. 15/03/2024 AINTER SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Sites touristiques

     Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

     Sites touristiques

     220 k€
238. 15/03/2024 AINTER SERVICES
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Sites touristiques

     Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Sites touristiques

     220 k€
239. 07/03/2024 BALLAND
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Assainissement

     Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Assainissement

     480 k€
240. 07/03/2024 BALLAND
     Accord cadre · montant maximum · Assainissement

     Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)

     Assainissement

     480 k€
241. 06/03/2024 IDVERDE
     Accord cadre · montant maximum · Eau

     Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

     Eau

     60 k€
242. 06/03/2024 LES DEFRICHEURS
     Accord cadre · montant maximum · Lot réservé déchetterie et sites divers

     Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

     Lot réservé déchetterie et sites divers

     160 k€
243. 06/03/2024 IDVERDE
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Eau

     Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Eau

     60 k€
244. 06/03/2024 LES DEFRICHEURS
     Accord cadre · montant maximum · Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Lot réservé (déchetteries et sites divers)

     Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

     Entretien des espaces verts sur divers sites communautaires de Haut-Bugey Agglomération - Lot réservé (déchetteries et sites divers)

     160 k€
245. 05/03/2024 SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
     marché · 1 avenant · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV

     marché · 52 k€ (1 avenant)

     Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des GDV

     52 k€
246. 05/03/2024 SOC MODERNE ENTREPRISES CANALISATION
     marché · Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat

     marché · 52 k€

     Travaux d'amélioration de l'aire d'accueil des gens du voyage de Bellignat

     52 k€
247. 30/11/2023 SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP, EHTP et 2 autres
     marché · montant porté à 2,7 M€ le 28/07/2025 · Création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat jusqu'à la station d?épuration de Groissiat

     marché · porté à 2,7 M€ le 28/07/2025

     Création du réseau de transfert des eaux usées de Martignat jusqu'à la station d?épuration de Groissiat

     2,7 M€
248. 23/11/2023 C.SERRAND
     marché · LOT1- Déchetterie d'Oyonnax-Veyziat

     marché · 800 k€

     LOT1- Déchetterie d'Oyonnax-Veyziat

     800 k€
249. 23/11/2023 C.SERRAND
     marché · Lot2- Déchetterie d'Izernore

     marché · 992 k€

     Lot2- Déchetterie d'Izernore

     992 k€
250. 24/10/2023 AGRIPRO
     marché · 1 avenant · Achat d'une tondeuse autoportée triplex à lames héliocoïdales pour le Golf du Haut-Bugey (01580)

     marché · 66 k€ (1 avenant)

     Achat d'une tondeuse autoportée triplex à lames héliocoïdales pour le Golf du Haut-Bugey (01580)

     66 k€
251. 13/10/2023 EGIS EAU SA
     marché · 1 avenant · Diagnostic et schéma directeur d'assainissement portant sur le réseau asst hauteville Thioux

     marché · 190 k€ (1 avenant)

     Diagnostic et schéma directeur d'assainissement portant sur le réseau asst hauteville Thioux

     190 k€
252. 24/07/2023 FLEET PRO
     marché · Lot no 3 - Eau/Assainissement - Secteur Oyonnax

     marché · 180 k€

     Lot no 3 - Eau/Assainissement - Secteur Oyonnax

     180 k€
253. 24/07/2023 FLEET PRO
     marché · Lot no 4 - Eau/Assainissement - Secteur Plateau d'Hauteville

     marché · 40 k€

     Lot no 4 - Eau/Assainissement - Secteur Plateau d'Hauteville

     40 k€
254. 24/07/2023 FLEET PRO
     marché · Lot no 2 - Secteur Plateau d'Hauteville

     marché · 60 k€

     Lot no 2 - Secteur Plateau d'Hauteville

     60 k€
255. 24/07/2023 FLEET PRO
     marché · Lot no 1 - Secteur Oyonnax

     marché · 900 k€

     Lot no 1 - Secteur Oyonnax

     900 k€
256. 21/07/2023 FRAIKIN ASSETS
     Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA

     Accord cadre · 170 k€ (montant maximum)

     Accord-cadre de location et maintenance de camions frigorifiques pour le service portage de repas de HBA

     170 k€
257. 20/07/2023 SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES
     marché · 1 avenant · PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA LIVRAISON DE REPAS

     marché · 2,0 M€ (1 avenant)

     PRESTATIONS DE SERVICE POUR LA LIVRAISON DE REPAS

     2,0 M€
258. 18/07/2023 HYDREA, SUEZ EAU FRANCE
     marché · 1 avenant · Remplacement des diffuseurs d'air de la station d'épuration de Pont-Royat sur la commune de Béard- Géovreissiat

     marché · 290 k€ (1 avenant)

     Remplacement des diffuseurs d'air de la station d'épuration de Pont-Royat sur la commune de Béard- Géovreissiat

     290 k€
259. 17/07/2023 E 2 S
     marché · montant porté à 183 k€ le 28/01/2026 · Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation

     marché · porté à 183 k€ le 28/01/2026

     Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire et de ventilation

     183 k€
260. 30/06/2023 BETREC IG, SINEQUANON' et 3 autres
     marché · montant porté à 518 k€ le 13/03/2025 · MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     marché · porté à 518 k€ le 13/03/2025

     MOE Extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération

     518 k€
261. 22/06/2023 CT2A
     marché · TRAVAUX DE SECURISATION LOT1 HBA NORD

     marché · 43 k€

     TRAVAUX DE SECURISATION LOT1 HBA NORD

     43 k€
262. 21/06/2023 HEINRICH CANALISATION
     marché · 1 avenant · Lot no 1 - Robinetterie et pièces de fontainerie

     marché · 400 k€ (1 avenant)

     Lot no 1 - Robinetterie et pièces de fontainerie

     400 k€
263. 21/06/2023 HEINRICH CANALISATION
     marché · 3 avenants · Lot no 4 - Tuyauterie et pièces d'assainissement

     marché · 200 k€ (3 avenants)

     Lot no 4 - Tuyauterie et pièces d'assainissement

     200 k€
264. 21/06/2023 HEINRICH CANALISATION
     marché · 1 avenant · Lot no 3 - Pièces de voirie

     marché · 400 k€ (1 avenant)

     Lot no 3 - Pièces de voirie

     400 k€
265. 20/06/2023 SOVAL
     marché · 2 avenants · Lot no 2 - Raccords et prises en charge

     marché · 600 k€ (2 avenants)

     Lot no 2 - Raccords et prises en charge

     600 k€
266. 04/05/2023 DUMAS T.P.
     marché · 2 avenants · Travaux de mise en séparatif sur la RD12H - MAILLAT

     marché · 2,4 M€ (2 avenants)

     Travaux de mise en séparatif sur la RD12H - MAILLAT

     2,4 M€
267. 28/03/2023 BALLAND
     marché · montant porté à 68 k€ le 19/03/2024 · Lot no 3 - Espaces verts

     marché · porté à 68 k€ le 19/03/2024

     Lot no 3 - Espaces verts

     68 k€
268. 14/03/2023 SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP, EUROVIA ALPES
     marché · 2 avenants · Complexe Nord-Aménagement des abords-Terrassements

     marché · 225 k€ (2 avenants)

     Complexe Nord-Aménagement des abords-Terrassements

     225 k€
269. 16/02/2023 SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP, BALLAND
     marché · montant porté à 101 k€ le 27/03/2024 · Lot no 3 - Espaces verts

     marché · porté à 101 k€ le 27/03/2024

     Lot no 3 - Espaces verts

     101 k€
270. 15/02/2023 ENTREPRENEURS DU CHANGEMENT
     marché · 1 avenant · AMO étude schéma directeur cyclable de HBA

     marché · 50 k€ (1 avenant)

     AMO étude schéma directeur cyclable de HBA

     50 k€
271. 20/01/2023 AGENCE MOSAIQUE ENVIRONNEMENT, COMMERCITE et 3 autres
     marché · 1 avenant · Révision du PLUiH à l'échelle intercommunale

     marché · 598 k€ (1 avenant)

     Révision du PLUiH à l'échelle intercommunale

     598 k€
272. 23/12/2022 INGENIERIE RADIODETECTION ET ENERGIES 01
     marché · 1 avenant · GEODETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES SUR LE TERRITOIRE DE HBA

     marché · 900 k€ (1 avenant)

     GEODETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ENTERRES SUR LE TERRITOIRE DE HBA

     900 k€
273. 05/12/2022 JURA SUD TERRASSEMENT PAYSAGE
     marché · 2 avenants · Lot no 1 - Terrassement-VRD

     marché · 348 k€ (2 avenants)

     Lot no 1 - Terrassement-VRD

     348 k€
274. 05/12/2022 JURA SUD TERRASSEMENT PAYSAGE
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Terrassement - VRD

     marché · 348 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Terrassement - VRD

     348 k€
275. 02/12/2022 JACQUET SAS
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Gros oeuvre

     marché · 459 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Gros oeuvre

     459 k€
276. 02/12/2022 BAL
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Plomberie

     marché · 58 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Plomberie

     58 k€
277. 02/12/2022 JACQUET SAS
     marché · montant porté à 487 k€ le 28/01/2025 · Lot no 3 - Gros oeuvre

     marché · porté à 487 k€ le 28/01/2025

     Lot no 3 - Gros oeuvre

     487 k€
278. 02/12/2022 GIROD MORETTI
     marché · montant porté à 423 k€ le 03/01/2024 · Lot no 4 - Charpente bois-Couverture bac acier-Zinguerie

     marché · porté à 423 k€ le 03/01/2024

     Lot no 4 - Charpente bois-Couverture bac acier-Zinguerie

     423 k€
279. 02/12/2022 SAS PAGET
     marché · montant porté à 222 k€ le 14/04/2025 · Lot no 8 - Menuiseries intérieures-Doublages

     marché · porté à 222 k€ le 14/04/2025

     Lot no 8 - Menuiseries intérieures-Doublages

     222 k€
280. 02/12/2022 DETOUILLON SAS
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Chauffage - ventilation

     marché · 147 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Chauffage - ventilation

     147 k€
281. 02/12/2022 SAS PAGET
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Menuiseries intérieures - Doublages

     marché · 201 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Menuiseries intérieures - Doublages

     201 k€
282. 02/12/2022 SAS PAGET
     marché · montant porté à 214 k€ le 14/04/2025 · Lot no 7 - Menuiseries extérieures aluminium-métallerie

     marché · porté à 214 k€ le 14/04/2025

     Lot no 7 - Menuiseries extérieures aluminium-métallerie

     214 k€
283. 02/12/2022 ERMHES
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Elévateur

     marché · 20 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Elévateur

     20 k€
284. 02/12/2022 ENTREPRISE PEROTTO SARL
     marché · 1 avenant · Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Revêtements de cols collés

     marché · 20 k€ (1 avenant)

     Construction de la Maison de l'Eau (01100 OYONNAX) - Revêtements de cols collés

     20 k€
285. 30/11/2022 GESTION'AIRE
     marché · 1 avenant · Gestion et entretien d'une aire d'accueil à Bellignat et d'une aire de grand passage à Saint Martin du Fresne destinées aux gens du voyage

     marché · 380 k€ (1 avenant)

     Gestion et entretien d'une aire d'accueil à Bellignat et d'une aire de grand passage à Saint Martin du Fresne destinées aux gens du voyage

     380 k€
286. 29/11/2022 ANALYSE DEBIMETRIE TRACAGE ECOUTE CORREL
     marché · 1 avenant · LOT No 3 : TESTS DE RECEPTION DE TRAVAUX SUR L ENS. DU TERRITOIRE HBA

     marché · 1,0 M€ (1 avenant)

     LOT No 3 : TESTS DE RECEPTION DE TRAVAUX SUR L ENS. DU TERRITOIRE HBA

     1,0 M€
287. 29/11/2022 RAY ASSAINISSEMENT
     marché · 2 avenants · LOT No 2 HBA SECTEUR SUD

     marché · 600 k€ (2 avenants)

     LOT No 2 HBA SECTEUR SUD

     600 k€
288. 28/11/2022 CHALETS FABRE
     marché · montant porté à 635 k€ le 13/03/2024 · Implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au Camping des 12 Cols

     marché · porté à 635 k€ le 13/03/2024

     Implantation d'habitations légères de loisirs (HLL) au Camping des 12 Cols

     635 k€
289. 27/09/2022 ENTREPRISE SERRAND TP
     marché · 1 avenant · Travaux d?aménagement de la voie de secours au parc Industriel Ouest 2 (PIO2) à Veyziat

     marché · 68 k€ (1 avenant)

     Travaux d?aménagement de la voie de secours au parc Industriel Ouest 2 (PIO2) à Veyziat

     68 k€
290. 13/09/2022 A3 - SEREBA SUD, ECO CONSTRUIRE et 1 autre
     marché · 1 avenant · AMO Réhabilitation ou reconstruction centre nautique Robert Sautin Oyonnax

     marché · 144 k€ (1 avenant)

     AMO Réhabilitation ou reconstruction centre nautique Robert Sautin Oyonnax

     144 k€
291. 26/07/2022 VINCENT TP
     marché · montant porté à 12,5 M€ le 12/03/2024 · Trvs d'entr. et de renouvellement des rés. d'EPot. assai. et EPluviales

     marché · porté à 12,5 M€ le 12/03/2024

     Trvs d'entr. et de renouvellement des rés. d'EPot. assai. et EPluviales

     12,5 M€
292. 26/07/2022 DUMAS T.P.
     marché · montant porté à 25,5 M€ le 10/09/2026 · Trvx d'entretien et de renouvellement des réseaux AEP/EU/EP

     marché · porté à 25,5 M€ le 10/09/2026

     Trvx d'entretien et de renouvellement des réseaux AEP/EU/EP

     25,5 M€
293. 19/07/2022 XELIANS ARCHIVAGE
     marché subséquent · 1 avenant · Archivage des documents de HBA

     marché subséquent · 100 k€ (1 avenant)

     Archivage des documents de HBA

     100 k€
294. 24/06/2022 VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX
     marché · 1 avenant · Exploitation & gestion des installations & rés. d'assainissement collectif sur les communes du PPH et de Prémillieu y compirs en astreinte

     marché · 556 k€ (1 avenant)

     Exploitation & gestion des installations & rés. d'assainissement collectif sur les communes du PPH et de Prémillieu y compirs en astreinte

     556 k€
295. 21/04/2022 EQUINOXE PAYSAGES, SOTREC INGENIERIE
     marché · MOE Aménagement PIO3

     marché · 129 k€

     MOE Aménagement PIO3

     129 k€
296. 04/03/2022 PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
     marché subséquent · 1 avenant · Ensemble des services (hors régie eau et assainissement)

     marché subséquent · 180 k€ (1 avenant)

     Ensemble des services (hors régie eau et assainissement)

     180 k€
297. 24/01/2022 CABINET MONTMASSON - INGENIEURS CONSEILS
     marché · montant porté à 71 k€ le 27/11/2023 · Maîtrise d'oeuvre pour travaux de MES MAILLAT RD 12H

     marché · porté à 71 k€ le 27/11/2023

     Maîtrise d'oeuvre pour travaux de MES MAILLAT RD 12H

     71 k€
298. 17/12/2021 EFFICIENCE ARCHITECTURES
     marché · montant porté à 172 k€ le 19/09/2024 · M2021-47 MOE Constr.Maison de l'Eau

     marché · porté à 172 k€ le 19/09/2024

     M2021-47 MOE Constr.Maison de l'Eau

     172 k€
299. 06/12/2019 SUEZ EAU FRANCE
     marché · 2 avenants · Exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de HAUT-BUGEY AGGLOMERATION

     marché · 2,2 M€ (2 avenants)

     Exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de HAUT-BUGEY AGGLOMERATION

     2,2 M€
300. 08/12/2025 AQUALTER
     concession · Délégation du service public de la commune de Port et de la Commune déléguée d'Hostiaz - HOSTIAZ

     concession · 76 k€

     Délégation du service public de la commune de Port et de la Commune déléguée d'Hostiaz - HOSTIAZ

     76 k€
301. 05/12/2025 SOC GERANCE DISTRIBUTIONS EAU
     concession · Délégation du service public de la commune de Port et de la Commune déléguée d'Hostiaz - PORT

     concession · 243 k€

     Délégation du service public de la commune de Port et de la Commune déléguée d'Hostiaz - PORT

     243 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 301.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   siège · SIRET 200 042 935 00011 · administration publique · depuis 01/01/2014

2. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   ASSAINISSEMENT · SIRET 200 042 935 00037 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

3. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   ZA MONT BERTHIAND · SIRET 200 042 935 00045 · travaux publics · depuis 01/01/2014

4. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   ZA NURIEUX · SIRET 200 042 935 00052 · travaux publics · depuis 01/01/2014

5. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   ZA VAL BRENOD · SIRET 200 042 935 00060 · travaux publics · depuis 01/01/2014

6. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   ZA LAC NANTUA · SIRET 200 042 935 00078 · travaux publics · depuis 01/01/2014

7. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   PARCS INDUSTRIELS · SIRET 200 042 935 00086 · travaux publics · depuis 01/01/2014

8. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   IMMOBILIER INDUSTRIEL · SIRET 200 042 935 00094 · travaux publics · depuis 01/01/2014

9. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

   EAU · SIRET 200 042 935 00102 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/01/2014

10. 57 Rue Rene Nicod, 01100 Oyonnax

    MAISON DES ENTREPRISES · SIRET 200 042 935 00128 · location de biens immobiliers · depuis 01/01/2014

Les 2 autres établissements ›

Les 501 autres entreprises du métier « administration publique » · Ain (01) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 12.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.