COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PAYS MORNANTAIS

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · 1996 → 2008 · 7.

1. Convention collective Statut de la Fonction publique territoriale · code 5021
2. Licence d'entrepreneur de spectacle Licence d'entrepreneur de spectacle
3. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 08/06/2026 SIGNAUX GIROD, SIGNAUX GIROD EST
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de panneaux pour le jalonnement cyclable

   Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

   Fourniture et pose de panneaux pour le jalonnement cyclable

   80 k€
2. 08/06/2026 SIGNAUX GIROD, SIGNAUX GIROD EST
   Accord cadre · montant maximum · Fourniture et pose de panneaux pour le jalonnement cyclable

   Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

   Fourniture et pose de panneaux pour le jalonnement cyclable

   240 k€
3. 08/04/2026 ENGIE ENERGIE SERVICES
   Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : " Exploitation et maintenance de type P2 de la chaufferie gaz et prestations annexes"

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Lot 2 : " Exploitation et maintenance de type P2 de la chaufferie gaz et prestations annexes"

   100 k€
4. 03/04/2026 C.E.L.
   Accord cadre · montant maximum · Lot 1 :"Exploitation et maintenance de type P2 de la chaufferie bois du centre aquatique de la COPAMO"

   Accord cadre · 33 k€ (montant maximum)

   Lot 1 :"Exploitation et maintenance de type P2 de la chaufferie bois du centre aquatique de la COPAMO"

   33 k€
5. 16/03/2026 ATELIER 419
   marché · Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une maison d'assistants maternels à Taluyers

   marché · 37 k€

   Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une maison d'assistants maternels à Taluyers

   37 k€
6. 07/03/2026 OXALIS, BIGBANG et 1 autre
   marché · montant porté à 65 k€ le 05/03/2026 · Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des rues du Clair, du Bas Clair, du Pré Lacour et de la route de Ravel à Saint Laurent d'Agny

   marché · porté à 65 k€ le 05/03/2026

   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des rues du Clair, du Bas Clair, du Pré Lacour et de la route de Ravel à Saint Laurent d'Agny

   65 k€
7. 19/02/2026 OXALIS, BIGBANG et 1 autre
   marché · Maitrise d'œuvre pour l'aménagement des rues du Clair, du Bas Clair, du Pré Lacour et de la Route de Ravel à Saint-Laurent d'Agny

   marché · 125 k€

   Maitrise d'œuvre pour l'aménagement des rues du Clair, du Bas Clair, du Pré Lacour et de la Route de Ravel à Saint-Laurent d'Agny

   125 k€
8. 06/01/2026 LINK ARCHITECTES - CHAZALON - GLAIROUX - LAFOND
   marché · Maitrise d'œuvre pour la rénovation et l'extension du Théâtre Cinéma Jean Carmet

   marché · 501 k€

   Maitrise d'œuvre pour la rénovation et l'extension du Théâtre Cinéma Jean Carmet

   501 k€
9. 05/01/2026 THERMI FLUIDES, CABINET CHENEVIER-MOCHKOVITCH et 4 autres
   marché · Rénovation et extension théâtre Cinéma Jean Carmet

   marché · 501 k€

   Rénovation et extension théâtre Cinéma Jean Carmet

   501 k€
10. 03/12/2025 C3P IOS FRANCE GROUPE
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    200 k€
11. 03/12/2025 CONCEPT 3P
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    200 k€
12. 03/12/2025 CONCEPT 3P
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Prestation de nettoyage des sols du centre aquatique et prestations annexes

    200 k€
13. 16/10/2025 INITIATIVE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE - INGENIERIE ET ORGANISATION
    marché · Réalisation d'un plan de jalonnement cyclable sur le territoire de la COPAMO

    marché · 21 k€

    Réalisation d'un plan de jalonnement cyclable sur le territoire de la COPAMO

    21 k€
14. 13/10/2025 MAISAVIA
    Accord cadre · montant maximum · Transport collectif scolaire avec chauffeurs pour les communes du Pays Mornantais

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    Transport collectif scolaire avec chauffeurs pour les communes du Pays Mornantais

    220 k€
15. 10/10/2025 MAISAVIA
    Accord cadre · montant maximum · Transport collectif scolaire avec chauffeurs pour la copamo

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    Transport collectif scolaire avec chauffeurs pour la copamo

    220 k€
16. 21/01/2025 GAZ DE BORDEAUX
    marché · UGAP GAZ

    marché · 600 k€

    UGAP GAZ

    600 k€
17. 16/01/2025 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS
    marché · Lot 1 : VRD

    marché · 1,7 M€

    Lot 1 : VRD

    1,7 M€
18. 15/01/2025 GREEN STYLE
    marché · montant porté à 892 k€ le 23/04/2026 · LOT 3 EV Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    marché · porté à 892 k€ le 23/04/2026

    LOT 3 EV Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    892 k€
19. 15/01/2025 GREEN STYLE
    marché · Lot 3 : Espaces verts (plantations) et mobiliers

    marché · 859 k€

    Lot 3 : Espaces verts (plantations) et mobiliers

    859 k€
20. 15/01/2025 EUROVIA LYON
    marché · Travaux de voirie pour l'aménagement du contour de la place de la Flette à Soucieu-en-Jarrest

    marché · 300 k€

    Travaux de voirie pour l'aménagement du contour de la place de la Flette à Soucieu-en-Jarrest

    300 k€
21. 15/01/2025 SOLS CONFLUENCE
    marché · 4 avenants · LOT2 BÉTON Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    marché · 301 k€ (4 avenants)

    LOT2 BÉTON Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    301 k€
22. 15/01/2025 SOLS CONFLUENCE
    marché · Lot 2 : Béton

    marché · 301 k€

    Lot 2 : Béton

    301 k€
23. 15/01/2025 EUROVIA LYON
    marché · 8 avenants · Aménagement du contour de la place de la Flette à SOUCIEU-EN-JARREST

    marché · 300 k€ (8 avenants)

    Aménagement du contour de la place de la Flette à SOUCIEU-EN-JARREST

    300 k€
24. 14/01/2025 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS
    marché · 13 avenants · Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    marché · 1,7 M€ (13 avenants)

    Requalification de l'avenue de Verdun - phase 2 - MORNANT

    1,7 M€
25. 04/12/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
    marché · Assurances

    marché · 22 k€

    Assurances

    22 k€
26. 04/12/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
    marché · ASSURANCES - L2 Responsabilité civile et protection juridique

    marché · 80 k€

    ASSURANCES - L2 Responsabilité civile et protection juridique

    80 k€
27. 04/12/2024 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
    marché · ASSURANCES - L1 Multirisques patrimoine immobilier et conteu

    marché · 86 k€

    ASSURANCES - L1 Multirisques patrimoine immobilier et conteu

    86 k€
28. 09/10/2024 12345678900001
    marché · Fourniture de repas pour l'école - Lot 1 - Plat principal

    marché · 45 k€

    Fourniture de repas pour l'école - Lot 1 - Plat principal

    45 k€
29. 30/09/2024 GREEN STYLE
    marché · Lot 2 : Espaces verts

    marché · 138 k€

    Lot 2 : Espaces verts

    138 k€
30. 30/09/2024 SAS CARLE TP, M.G.B. TRAVAUX PUBLICS et 1 autre
    marché · Lot 1 : VRD

    marché · 504 k€

    Lot 1 : VRD

    504 k€
31. 30/09/2024 GREEN STYLE
    marché · montant porté à 155 k€ le 09/05/2025 · Aménagement des rues du Pilat et de Chazeaux à BEAUVALLON (Chassagny)

    marché · porté à 155 k€ le 09/05/2025

    Aménagement des rues du Pilat et de Chazeaux à BEAUVALLON (Chassagny)

    155 k€
32. 30/09/2024 SAS CARLE TP, M.G.B. TRAVAUX PUBLICS et 1 autre
    marché · montant porté à 508 k€ le 04/07/2025 · Lot1 VRD Aménagement des rues du Pilat et de Chazeaux à BEAUVALLON (Chassagny)

    marché · porté à 508 k€ le 04/07/2025

    Lot1 VRD Aménagement des rues du Pilat et de Chazeaux à BEAUVALLON (Chassagny)

    508 k€
33. 25/07/2024 AUDDICE AUVERGNE MASSIF-CENTRAL
    marché · Réalisation d'un diagnostic trame verte et bleue dans le cadre d'une meilleure intégration des enjeux environnementaux dans les PLU

    marché · 30 k€

    Réalisation d'un diagnostic trame verte et bleue dans le cadre d'une meilleure intégration des enjeux environnementaux dans les PLU

    30 k€
34. 16/07/2024 ENGIE
    marché · UGAP ELECTRICITE

    marché · 600 k€

    UGAP ELECTRICITE

    600 k€
35. 12/07/2024 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS
    marché · montant porté à 1,1 M€ le 31/07/2025 · Travaux d'aménagement des rues du Prieuré, des Blanchardes et Saint Marc - TALUYERS

    marché · porté à 1,1 M€ le 31/07/2025

    Travaux d'aménagement des rues du Prieuré, des Blanchardes et Saint Marc - TALUYERS

    1,1 M€
36. 11/07/2024 SAS CARLE TP, M.G.B. TRAVAUX PUBLICS
    marché · Travaux d''aménagement des rues du Prieuré, des Blanchardes et Saint Marc à Taluyers

    marché · 1,1 M€

    Travaux d''aménagement des rues du Prieuré, des Blanchardes et Saint Marc à Taluyers

    1,1 M€
37. 21/06/2024 12345678900001
    marché · Rénovation de l'école - Lot 1 - Plomberie

    marché · 34 k€

    Rénovation de l'école - Lot 1 - Plomberie

    34 k€
38. 17/06/2024 AZ MARQUAGE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de signalisation et sécurité des routes

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Travaux de signalisation et sécurité des routes

    200 k€
39. 04/06/2024 12345678900001, 98765432100001
    marché · Fourniture de logiciels de télétransmission - Lot 1 - Télétransmission des actes

    marché · 360 k€

    Fourniture de logiciels de télétransmission - Lot 1 - Télétransmission des actes

    360 k€
40. 04/06/2024 AZ MARQUAGE
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de signalisation et sécurité des routes

    Accord cadre · 2,4 M€ (montant maximum)

    Travaux de signalisation et sécurité des routes

    2,4 M€
41. 06/05/2024 12345678900001
    marché · Marché de test envoi des DES

    marché · 30 k€

    Marché de test envoi des DES

    30 k€
42. 06/05/2024 12345678900000, TVA BE987654321
    marché · Prestation de formations - Lot 2 - Formation langue anglaise

    marché · 56 k€

    Prestation de formations - Lot 2 - Formation langue anglaise

    56 k€
43. 03/05/2024 12345678900006
    marché · Prestation de formations - Lot 1 - Formation sur la commande publique

    marché · 360 k€

    Prestation de formations - Lot 1 - Formation sur la commande publique

    360 k€
44. 02/05/2024 12345678900003
    marché · Rénovation école - Lot 2 - Plomberie

    marché · 65 k€

    Rénovation école - Lot 2 - Plomberie

    65 k€
45. 02/05/2024 12345678900001
    marché · Rénovation école - Lot 1 - Electricité

    marché · 47 k€

    Rénovation école - Lot 1 - Electricité

    47 k€
46. 02/05/2024 12345678900001
    marché · Rénovation école - Lot 1 - Electricité

    marché · 65 k€

    Rénovation école - Lot 1 - Electricité

    65 k€
47. 18/03/2024 SAS AMALYS SECURITY
    Accord cadre · montant maximum · Surveillance du centre aquatique « Les Bassins de l'Aqueduc » pendant la saison estivale.

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Surveillance du centre aquatique « Les Bassins de l'Aqueduc » pendant la saison estivale.

    20 k€
48. 12/03/2024 SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE
    marché · montant porté à 494 k€ le 20/09/2024 · Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    marché · porté à 494 k€ le 20/09/2024

    Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    494 k€
49. 12/03/2024 SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE, PARUTTO SAS
    marché · 1 avenant · Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    marché · 474 k€ (1 avenant)

    Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    474 k€
50. 12/03/2024 SOCIETE LYONNAISE D ECLAIRAGE, PARUTTO SAS
    marché · 3 avenants · Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    marché · 474 k€ (3 avenants)

    Réalisation d'ombrières de parking en autoconsommation

    474 k€
51. 19/02/2024 BC INGENIERIE
    marché · Maitrise d'œuvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant - Phase 2

    marché · 195 k€

    Maitrise d'œuvre pour la requalification de l'avenue de Verdun à Mornant - Phase 2

    195 k€
52. 19/02/2024 OXALIS, BIGBANG et 1 autre
    marché · montant porté à 195 k€ le 07/07/2025 · Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue de Verdun 2 à Mornant

    marché · porté à 195 k€ le 07/07/2025

    Maîtrise d'oeuvre pour la requalification de l'avenue de Verdun 2 à Mornant

    195 k€
53. 06/02/2024 COMODIS
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de produits d 'hygiene et d'entretien et petits équipements

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Fourniture de produits d 'hygiene et d'entretien et petits équipements

    160 k€
54. 06/02/2024 COMODIS
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien et petits équipements

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien et petits équipements

    40 k€
55. 29/01/2024 HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Fourniture de produits d'entretien des abords de bassin"

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Lot 2 Fourniture de produits d'entretien des abords de bassin"

    10 k€
56. 29/01/2024 BAYROL FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux."

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux."

    30 k€
57. 29/01/2024 HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Fourniture de produits d'entretien des abords de bassin

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Lot 2 Fourniture de produits d'entretien des abords de bassin

    40 k€
58. 29/01/2024 BAYROL FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Fourniture et livraison de produits de traitement des eaux

    120 k€
59. 04/01/2024 EUROJOINT, M.G.B. TRAVAUX PUBLICS et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · PATA - réparation ponctuelle des revêtements de chaussée

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    PATA - réparation ponctuelle des revêtements de chaussée

    300 k€
60. 04/01/2024 EUROJOINT, M.G.B. TRAVAUX PUBLICS et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de réparation ponctuelle des revêtements de chaussée

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Travaux de réparation ponctuelle des revêtements de chaussée

    300 k€
61. 18/12/2023 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - S.F.R
    Accord cadre · montant maximum · Service de telephonie fixe -Lot 1

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    Service de telephonie fixe -Lot 1

    60 k€
62. 20/11/2023 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS, SERFIM T.I.C.
    marché · 2 avenants · Déploiement de la vidéoprotection dans la ZAE des Platières

    marché · 100 k€ (2 avenants)

    Déploiement de la vidéoprotection dans la ZAE des Platières

    100 k€
63. 12/10/2023 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 06/11/2024 · VRD Travaux pour la réalisation d'un aménagement cyclable sécurisé le long de la RD83 à ST LAURENT D'AGNY

    marché · porté à 1,4 M€ le 06/11/2024

    VRD Travaux pour la réalisation d'un aménagement cyclable sécurisé le long de la RD83 à ST LAURENT D'AGNY

    1,4 M€
64. 22/09/2023 M.G.B. TRAVAUX PUBLICS, SOLS CONFLUENCE
    marché · 9 avenants · Lot 1/VRD Aménagement Grande Rue et chemin du Cadix - ST LAURENT

    marché · 544 k€ (9 avenants)

    Lot 1/VRD Aménagement Grande Rue et chemin du Cadix - ST LAURENT

    544 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 64.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. le Clos Fournereau 50 Avenue du Pays Mornantais, 69440 Mornant

   siège · SIRET 246 900 740 00035 · administration publique · depuis 23/02/2001

Les 445 autres entreprises du métier « administration publique » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.