ENTREPRISE Administration publique (tutelle) des activités économiques › Territoire de Belfort ›

SYND MIXTE TRANSPORT COMMUN (SMTC)

259 000 016Syndicat mixte ouvertactive depuis 01/11/1979

1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval

20 à 49 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « SYND MIXTE TRANSPORT COMMUN » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 16/06/2014

Dénomination
SYND MIXTE TRANSPORT COMMUN SYND MIXTE TRANSPORT COMMUN Dénomination · depuis le 01/01/2005 21 ans
Forme juridique
Syndicat mixte fermé Syndicat mixte fermé Forme juridique · du 01/11/1979 au 16/06/2014 34 ans Syndicat mixte ouvert Syndicat mixte ouvert Forme juridique · depuis le 16/06/2014 12 ans
Activité
Tutelle des activités économiques Tutelle des activités économiques Activité · du 25/12/1987 au 01/01/2008 20 ans Administration publique (tutelle) des activités économiques Administration publique (tutelle) des activités économiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Rue du Rhone, 90000 Belfort 6 Rue du Rhone, 90000 Belfort Siège · du 01/11/1979 au 16/06/2014 34 ans 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval Siège · depuis le 16/06/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/11/1979 47 ans Immatriculation01/11/1979

Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2014 · 8.

› Agréments et conventions (2)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée
  2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Parc Belfort Montbeliard 1 1 Av de la Gare Tgv, 90400 Meroux-Moval

    siège · SIRET 259 000 016 00032 · administration publique · depuis 16/06/2014

Les 151 autres entreprises du métier « administration publique » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page