ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Côtes d'Armor ›
LESSARD T.P
303 602 411SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975
le Pont de Pierre, 22510 Brehand
Dirigeants et associés
- Directeur général Jean-Marie LESSARD › (nouvel onglet) (45 ans)
- Directeur général Bertrand LESSARD › (nouvel onglet) (69 ans)
- Commissaire aux comptes Roland LUCAS › (nouvel onglet) (56 ans)
- Président SOCIETE FINANCIERE LESSARD › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes YCL AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Yves COURROYE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 04/04/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (30)
29 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ACHAT DE GISEMENT LESSARD › (nouvel onglet) · via Jean-Marie LESSARD (et 1 autres)
- mandats BJML › (nouvel onglet) · via Jean-Marie LESSARD (et 1 autres)
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- mandats Bertrand LESSARD › (nouvel onglet) · directeur général
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- mandats GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU BENION › (nouvel onglet) · via Bertrand LESSARD
- mandats GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU SCEP › (nouvel onglet) · via Bertrand LESSARD
- mandats Jean-Marie LESSARD › (nouvel onglet) · directeur général
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- mandats LESSARD INDUSTRIES › (nouvel onglet) · via Jean-Marie LESSARD
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- mandats Roland LUCAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
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- mandats SOCIETE FINANCIERE LESSARD › (nouvel onglet) · président
- mandats YCL AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CARRIERES DE GOUVIARD › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie LESSARD (et 1 autres)
- mandats SCI BJ2C › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Marie LESSARD (et 1 autres)
- opérations DINAN TP › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1998 01/01/1998
- mandatsmandat terminé Yves COURROYE › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (16)
dernier : changement de dirigeant, 18/09/2024
Dirigeants · 3
- 18/09/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 04/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2015 activité Construction de routes et autoroutes → Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires INSEE, Sirene
- 09/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/02/2008 transfert transfert du siege social et etablissement principal a compter du 01/09/2007 : ancienne adresse : 168 BODACC, RCS-B
- 31/01/2008 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs → Construction de routes et autoroutes INSEE, Sirene
- 01/09/2007 siège Rte Nationale 168, 22510 Moncontour → le Pont de Pierre, 22510 Brehand INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/1998 activité Construction de chaussées routières et de sols sportifs INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination AUDRAIN T.P → LESSARD T.P INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination J. E. AUDRAIN → AUDRAIN T.P INSEE, Sirene
- 01/01/1975 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1975 dénomination J. E. AUDRAIN INSEE, Sirene
- 01/01/1975 siège Rte Nationale 168, 22510 Moncontour INSEE, Sirene
- 01/01/1975 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2024 · 16.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 493 k€, 17/06/2026
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17/06/2026
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE › (nouvel onglet)
493 k€
marché · travaux de déboisement et de défrichement dans le cadre du chantier de mise à 2x2 voies de la RN 164 dans le secteur de Guerlédan, pour la section ouest comprise entre Caurel (f…
marché · 493 k€
travaux de déboisement et de défrichement dans le cadre du chantier de mise à 2x2 voies de la RN 164 dans le secteur de Guerlédan, pour la section ouest comprise entre Caurel (f…
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05/06/2026
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE › (nouvel onglet)
11,7 M€
marché · RN164 - Aménagement à 2x2 voies de la section ouest de Merdrignac - TACOH Section Courante
marché · 11,7 M€
RN164 - Aménagement à 2x2 voies de la section ouest de Merdrignac - TACOH Section Courante
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26/05/2026
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
240 k€
marché · montant porté à 240 k€ le 27/10/2026 · Remplacement de la buse des Villes Moisan PLOUFRAGAN - Lot 1 Travaux tranchées déplacement buse domaine public, canal ciel ouvert, regards comblement ancienne buse
marché · porté à 240 k€ le 27/10/2026
Remplacement de la buse des Villes Moisan PLOUFRAGAN - Lot 1 Travaux tranchées déplacement buse domaine public, canal ciel ouvert, regards comblement ancienne buse
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23/02/2026
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE › (nouvel onglet)
679 k€
marché · Travaux d'extension d'une zone d'activités de Plaisance à Loudéac
marché · 679 k€
Travaux d'extension d'une zone d'activités de Plaisance à Loudéac
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23/02/2026
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
5,3 M€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · PRDP-RD769 - CAUDAN - Mise à 2x2 voies section Lann Sévelin - Kergohal - Phase 3 : Kergohal
marché · 5,3 M€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
PRDP-RD769 - CAUDAN - Mise à 2x2 voies section Lann Sévelin - Kergohal - Phase 3 : Kergohal
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26/09/2025
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
103 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Confortement du remblai de la RD4 lieu dit La Fontaine Bouche LANTIC
marché · 103 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Confortement du remblai de la RD4 lieu dit La Fontaine Bouche LANTIC
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23/07/2025
COMMUNE DE LOUDEAC › (nouvel onglet)
148 k€
marché · Mise en conformité de l'ouvrage de régulation hydraulique et gestion des vases du plan d'eau d'Aquarev à LOUDEAC. - Création de digues et terrassement en déblai / remblai des vase…
marché · 148 k€
Mise en conformité de l'ouvrage de régulation hydraulique et gestion des vases du plan d'eau d'Aquarev à LOUDEAC. - Création de digues et terrassement en déblai / remblai des vase…
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18/07/2025
CA DINAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Tout le terrotoire de Dinan Agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements en enduits superficiels
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Lot 3 : Tout le terrotoire de Dinan Agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements en enduits superficiels
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08/04/2025
CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
495 k€
marché · Extension de la zone d'activités Plélo SUD II: travaux de voirie, réseaux souples et espaces verts pour la création de 24 lots à destination des entreprises - Terrassement Assaini…
marché · 495 k€
Extension de la zone d'activités Plélo SUD II: travaux de voirie, réseaux souples et espaces verts pour la création de 24 lots à destination des entreprises - Terrassement Assaini…
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04/04/2025
CC LEFF ARMOR COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
509 k€
marché · montant porté à 509 k€ le 04/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Terrassement - Voirie - Assainissement
marché · porté à 509 k€ le 04/11/2025 · groupement de 2 titulaires
Terrassement - Voirie - Assainissement
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13/03/2025
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE › (nouvel onglet)
1,0 M€
marché · RN 164 Merdrignac Est – travaux de finitions
marché · 1,0 M€
RN 164 Merdrignac Est – travaux de finitions
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06/03/2025
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
1,4 M€
marché · montant porté à 1,4 M€ le 12/06/2026 · groupement de 2 titulaires · RD774 - REMPLACEMENT DU MUR DU RUICARD A LA ROCHE-BERNARD
marché · porté à 1,4 M€ le 12/06/2026 · groupement de 2 titulaires
RD774 - REMPLACEMENT DU MUR DU RUICARD A LA ROCHE-BERNARD
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26/08/2024
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE › (nouvel onglet)
870 k€
marché · RD328 - SÉCURISATION DE LA DESSERTE DE LA ZA DE LA BROHINIÈRE À MONTAUBAN-DEBRETAGNE TERRASSEMENTS, ASSAINISSEMENT, CHAUSSÉES
marché · 870 k€
RD328 - SÉCURISATION DE LA DESSERTE DE LA ZA DE LA BROHINIÈRE À MONTAUBAN-DEBRETAGNE TERRASSEMENTS, ASSAINISSEMENT, CHAUSSÉES
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22/07/2024
CC LOUDEAC COMMUNAUTE - BRETAGNE CENTRE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · Extension de la voirie des zones d'activités de Loudéac communauté - ZA de Calouet
marché · 65 k€
Extension de la voirie des zones d'activités de Loudéac communauté - ZA de Calouet
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10/06/2024
CA DINAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot no3 : Tout le territoire de l'agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements tri couche avec voile
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
Lot no3 : Tout le territoire de l'agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements tri couche avec voile
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10/06/2024
CA DINAN AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
480 k€
Accord cadre · montant maximum · Programme de voirie 2024 - Lot n°3 : Tout le territoire de Dinan Agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements tri couche avec voile
Accord cadre · 480 k€ (montant maximum)
Programme de voirie 2024 - Lot n°3 : Tout le territoire de Dinan Agglomération : Renforcements de chaussées en GNT suivi de revêtements tri couche avec voile
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02/05/2024
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
547 k€
marché · montant porté à 547 k€ le 26/02/2025 · groupement de 2 titulaires · Création du giratoire de la Chapelle au carrefour RD786 -RD46
marché · porté à 547 k€ le 26/02/2025 · groupement de 2 titulaires
Création du giratoire de la Chapelle au carrefour RD786 -RD46
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26/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE › (nouvel onglet)
750 k€
Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT RENFORCEMENT ET EXTENSION DE RESEAUX
Accord cadre · 750 k€ (montant maximum)
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT RENFORCEMENT ET EXTENSION DE RESEAUX
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10/01/2024
DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BRETAGNE › (nouvel onglet)
11,2 M€
marché · 1 avenant · N164 - déviation de Rostrenen - Section 3 - TACE - Section courante et rétablissements
marché · 11,2 M€ (1 avenant)
N164 - déviation de Rostrenen - Section 3 - TACE - Section courante et rétablissements
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21/11/2023
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
113 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Réaménagement giratoire Notre Dame de la Cour et aménagements de sécurité LANTIC
marché · 113 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
Réaménagement giratoire Notre Dame de la Cour et aménagements de sécurité LANTIC
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16/11/2023
COMMUNE DE PLUMELIN › (nouvel onglet)
355 k€
marché · montant porté à 355 k€ le 17/11/2025 · groupement de 2 titulaires · Création d'une bretelle de sortie sur la RN 24 à l'échangeur de Kergilet
marché · porté à 355 k€ le 17/11/2025 · groupement de 2 titulaires
Création d'une bretelle de sortie sur la RN 24 à l'échangeur de Kergilet
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10/10/2023
COMMUNE DE PLERGUER › (nouvel onglet)
78 k€
marché · TRAVAUX RUE LAENNEC RUE DE LETTE
marché · 78 k€
TRAVAUX RUE LAENNEC RUE DE LETTE
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01/03/2021
EAU DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
2,0 M€
marché · montant porté à 2,0 M€ le 02/06/2023 · groupement de 2 titulaires · LOT 2 GC TVX BARRAGE LAC AU DUC MARCHE 2020 6121 002 02
marché · porté à 2,0 M€ le 02/06/2023 · groupement de 2 titulaires
LOT 2 GC TVX BARRAGE LAC AU DUC MARCHE 2020 6121 002 02
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23/09/2026
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
86 k€
acte de sous-traitance · Démolition et reconstruction du pont de Bodeu
acte de sous-traitance · 86 k€
Démolition et reconstruction du pont de Bodeu
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13/03/2026
SIAEP DE LA VIEILLE LANDE › (nouvel onglet)
113 k€
acte de sous-traitance · Construction de la station de production de la Bernardais
acte de sous-traitance · 113 k€
Construction de la station de production de la Bernardais
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28/10/2025
CA GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION DE L'ARMOR A L'ARGOAT › (nouvel onglet)
84 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU DEVERSOIR DU MOULIN DE CHATEAULIN
acte de sous-traitance · 84 k€
TRAVAUX DE RENFORCEMENT DU DEVERSOIR DU MOULIN DE CHATEAULIN
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31/03/2025
PONTIVY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
242 k€
acte de sous-traitance · DECHETERIE CLEGUEREC LOT 1 VOIRIE
acte de sous-traitance · 242 k€
DECHETERIE CLEGUEREC LOT 1 VOIRIE
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25/02/2025
COMMUNE DE PONTIVY › (nouvel onglet)
18 k€
acte de sous-traitance · Aménagement d'une gare routière, rue d¿Iéna à Pontivy - Lot 2 : Espaces verts et mobiliers
acte de sous-traitance · 18 k€
Aménagement d'une gare routière, rue d¿Iéna à Pontivy - Lot 2 : Espaces verts et mobiliers
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14/06/2024
DEPARTEMENT DU MORBIHAN › (nouvel onglet)
71 k€
acte de sous-traitance · DRA_RD 764_REPARATION OUVRAGES BELLEE - OUVRAGES AU DESSUS DE LA CLAIE A ST CONGARD
acte de sous-traitance · 71 k€
DRA_RD 764_REPARATION OUVRAGES BELLEE - OUVRAGES AU DESSUS DE LA CLAIE A ST CONGARD
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05/05/2023
COMMUNE DE IFFENDIC › (nouvel onglet)
49 k€
acte de sous-traitance · ENTRETIEN VOIRIE 2022-2025 TRAVAUX DE MODERNISTATION ET TRAVAUX NEUFS SUR LA VOIRIE COMMUNALE ET SES DEPENDANCES
acte de sous-traitance · 49 k€
ENTRETIEN VOIRIE 2022-2025 TRAVAUX DE MODERNISTATION ET TRAVAUX NEUFS SUR LA VOIRIE COMMUNALE ET SES DEPENDANCES
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 30.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 10/09/1998
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 10/09/1998 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 23/06/1998 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 01/01/1998 reprise repris de DINAN TP › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 11,5 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 4,6 M€ · Personnel 2,0 M€ · EBE 2,0 M€
- 2017 : 11,8 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 4,9 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 1,6 M€
- 2018 : 12,0 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 3,9 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 1,8 M€
- 2019 : 13,0 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 2,2 M€
- 2020 : 13,4 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 4,8 M€ · Personnel 2,4 M€ · EBE 2,6 M€
- 2021 : 18,6 M€ · Achats 6,2 M€ · Charges externes 6,4 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 3,0 M€
- 2022 : 22,4 M€ · Achats 7,3 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 3,2 M€
- 2023 : 23,6 M€ · Achats 6,7 M€ · Charges externes 10,3 M€ · Personnel 2,8 M€ · EBE 3,7 M€
- 2024 : 23,4 M€ · Achats 7,7 M€ · Charges externes 9,9 M€ · Personnel 2,9 M€ · EBE 3,0 M€
- 2025 : 21,6 M€ · Achats 6,4 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 3,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 17,1 %
- 2017 : 13,7 %
- 2018 : 15,3 %
- 2019 : 17,1 %
- 2020 : 19,5 %
- 2021 : 16,1 %
- 2022 : 14,4 %
- 2023 : 15,5 %
- 2024 : 12,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
le Pont de Pierre, 22510 Brehand
siège · SIRET 303 602 411 00041 · travaux publics · depuis 01/09/2007
Les 440 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Côtes d'Armor (22) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (14)
dernier : nomination d'un dirigeant, 25/03/2019
- 25/03/2019 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/09/2008 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/11/2007 Transfert du siège social — A brehand 22510 le pont de pierre texte2 Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/07/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/07/2002 Transformation de la forme juridique Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/06/2002 Mouvement de commissaire aux comptes — En date du 31 05 2002 sur latransformation de la societe en societe par actions simplifiee Autre pièce déposée · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2000 Autre modification relative aux dirigeants Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/07/1999 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/1998 Changement de dénomination — En celle de lessard t p Transformation de la forme juridique — Lessard t p · Fusion · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers · et 2 autres pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/06/1998 Fusion — Absorption entre la societe audrain t p et lasociete dinant p Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 10/07/1997 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/1993 Changement de dénomination — En celle de audrain t p Transformation de la forme juridique — Audrain t p · Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 14.
› Personnes citées dans les actes
6 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.