ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Morbihan ›

BROCELIANDE TP

340 120 971SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1987

Rue Edouard Branly, 56800 Ploermel

10 à 19 Effectif salariés · 2024
4,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
381 k€ EBE
192 k€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
0 € Dettes financières trésorerie 564 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Jean-Marie LESSARD › (45 ans)
  2. Personne morale SOCIETE FINANCIERE LESSARD ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (20)

19 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : changement de dirigeant, 17/09/2021

Dénomination
ENTREPRISE DUCHESNE ENTREPRISE DUCHESNE Dénomination · du 01/01/1987 au 01/01/1998 11 ans BROCELIANDE TP BROCELIANDE TP Dénomination · depuis le 01/01/1998 28 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1987 au 01/01/2008 21 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1987 39 ans Immatriculation01/01/1987

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1987 → 2021 · 12.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (32)

dernier : 234 k€, 18/06/2026

  1. 18/06/2026 COMMUNE DE PLELAN LE GRAND ›
    marché · Aménagement d'une gare routière rue de l'hermine : terrassement, voirie, réseau EP

    marché · 234 k€

    Aménagement d'une gare routière rue de l'hermine : terrassement, voirie, réseau EP

    234 k€
  2. 03/06/2026 PLOERMEL COMMUNAUTE ›
    marché · Extension et réaménagement du centre d'incendie et de secours (CIS) de Campénéac - VRD

    marché · 19 k€

    Extension et réaménagement du centre d'incendie et de secours (CIS) de Campénéac - VRD

    19 k€
  3. 28/04/2026 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · AMENAGEMENT DU PARKING DU TERTRE

    marché · 119 k€

    AMENAGEMENT DU PARKING DU TERTRE

    119 k€
  4. 28/04/2026 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · La présente consultation a pour objet l’aménagement d’un parking communal ruelle du Tertre à Josselin (56) : - Extension du réseaux d’eaux pluviales - Aménagement de voirie - Fou…

    marché · 119 k€

    La présente consultation a pour objet l’aménagement d’un parking communal ruelle du Tertre à Josselin (56) : - Extension du réseaux d’eaux pluviales - Aménagement de voirie - Fou…

    119 k€
  5. 05/12/2025 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la réalisation de travaux de réaménagement de voirie ou d’entretien de voirie communale. Le maître d’ouvrage de cette opération est la commune de JOSSELIN. …

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la réalisation de travaux de réaménagement de voirie ou d’entretien de voirie communale. Le maître d’ouvrage de cette opération est la commune de JOSSELIN. …

    300 k€
  6. 05/12/2025 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    Accord cadre · montant maximum · MARCHE PLURIANNUEL DE VOIRIE 2026-2029

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    MARCHE PLURIANNUEL DE VOIRIE 2026-2029

    250 k€
  7. 03/11/2025 COMMUNE DE RENAC ›
    marché · 1 avenant · Extention du cimetière -Lot 1

    marché · 73 k€ (1 avenant)

    Extention du cimetière -Lot 1

    73 k€
  8. 27/06/2025 COMMUNE DE SAINT GUYOMARD ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE VOIRIE 2025

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE VOIRIE 2025

    50 k€
  9. 18/06/2025 COMMUNE DE PLEUCADEUC ›
    Accord cadre · montant maximum · PROGRAMME TRAVAUX VOIRIE 2025

    Accord cadre · 49 k€ (montant maximum)

    PROGRAMME TRAVAUX VOIRIE 2025

    49 k€
  10. 02/05/2025 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · 1 avenant · AMENAGEMENT URBAIN RUE DU CHAUDRON

    marché · 107 k€ (1 avenant)

    AMENAGEMENT URBAIN RUE DU CHAUDRON

    107 k€
  11. 02/05/2025 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · Travaux d"aménagement de voirie de la rue du Chaudron

    marché · 107 k€

    Travaux d"aménagement de voirie de la rue du Chaudron

    107 k€
  12. 18/03/2025 QUESTEMBERT COMMUNAUTE ›
    marché · TRAVAUX DE SECURISATION ET REPRISE DU RESEAUX D'EAUX PLUVIALES AU PARC D'ACTIVITES DE LA CHAUSSEE A MALANSAC

    marché · 134 k€

    TRAVAUX DE SECURISATION ET REPRISE DU RESEAUX D'EAUX PLUVIALES AU PARC D'ACTIVITES DE LA CHAUSSEE A MALANSAC

    134 k€
  13. 17/03/2025 QUESTEMBERT COMMUNAUTE ›
    marché · Travaux de sécurisation et reprise du réseau d’eaux pluviales au Parc d’Activités de la Chaussée à Malansac

    marché · 134 k€

    Travaux de sécurisation et reprise du réseau d’eaux pluviales au Parc d’Activités de la Chaussée à Malansac

    134 k€
  14. 27/12/2024 COMMUNE DE MALESTROIT ›
    marché · Lot unique : Terrassements, voirie, eaux pluviales et esp verts

    marché · 154 k€

    Lot unique : Terrassements, voirie, eaux pluviales et esp verts

    154 k€
  15. 10/12/2024 PLOERMEL COMMUNAUTE ›
    marché · Extension du parc d'activités "Oxygène" à Josselin - Terrassement et voirie

    marché · 90 k€

    Extension du parc d'activités "Oxygène" à Josselin - Terrassement et voirie

    90 k€
  16. 26/11/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU MORBIHAN ›
    marché · Construction d'un nouvel équipement culturel rassemblant une médiathèque, un espace multifonctionnel et un auditorium d'une surface de plancher de 658 m² environ, et ses espaces a…

    marché · 90 k€

    Construction d'un nouvel équipement culturel rassemblant une médiathèque, un espace multifonctionnel et un auditorium d'une surface de plancher de 658 m² environ, et ses espaces a…

    90 k€
  17. 22/11/2024 SYNDICAT SCOLAIRE DU PAYS DE JOSSELIN ›
    marché · Construction de l'école élémentaire du Groupe scolaire Suzanne BOURQUIN de Josselin - Terrassement VRD

    marché · 164 k€

    Construction de l'école élémentaire du Groupe scolaire Suzanne BOURQUIN de Josselin - Terrassement VRD

    164 k€
  18. 25/10/2024 QUESTEMBERT COMMUNAUTE ›
    marché · TRAVAUX EXTENSION HUTTE ST-PIERRE 1 et AMENAGEMENT HUTTE ST-PIERRE (lot 1)

    marché · 168 k€

    TRAVAUX EXTENSION HUTTE ST-PIERRE 1 et AMENAGEMENT HUTTE ST-PIERRE (lot 1)

    168 k€
  19. 25/10/2024 QUESTEMBERT COMMUNAUTE ›
    marché · Travaux d'extension de la Hutte Saint-Pierre 1 et aménagement de la Hutte Saint-Pierre 2 Nord - Terrassements - voirie - aménagements paysagers

    marché · 67 k€

    Travaux d'extension de la Hutte Saint-Pierre 1 et aménagement de la Hutte Saint-Pierre 2 Nord - Terrassements - voirie - aménagements paysagers

    67 k€
  20. 15/04/2024 COMMUNE DE MERDRIGNAC ›
    marché · Aménagement de la rue de la Gare, rue René Guitton, rue de Landrouët et rue de la Fontenelle - VRD

    marché · 989 k€

    Aménagement de la rue de la Gare, rue René Guitton, rue de Landrouët et rue de la Fontenelle - VRD

    989 k€
  21. 15/04/2024 COMMUNE DE MERDRIGNAC ›
    marché · montant porté à 1,0 M€ le 12/06/2026 · AMENAGEMENT RUES LA GARE GUITTON LANDROUET ET LA FONTENELLE - LOT 01 VRD

    marché · porté à 1,0 M€ le 12/06/2026

    AMENAGEMENT RUES LA GARE GUITTON LANDROUET ET LA FONTENELLE - LOT 01 VRD

    1,0 M€
  22. 15/04/2024 COMMUNE DE MERDRIGNAC ›
    marché · 2 avenants · AMENAGEMENT RUES LA GARE - GUITTON - LANDROUET ET LA FONTENELLE - LOT 1 VRD

    marché · 989 k€ (2 avenants)

    AMENAGEMENT RUES LA GARE - GUITTON - LANDROUET ET LA FONTENELLE - LOT 1 VRD

    989 k€
  23. 18/12/2023 CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE GENIE CIVIL SECTEUR EST

    Accord cadre · 190 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE GENIE CIVIL SECTEUR EST

    190 k€
  24. 18/12/2023 CC DE L'OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE ›
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE GENIE CIVIL SECTEUR OUEST

    Accord cadre · 315 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE GENIE CIVIL SECTEUR OUEST

    315 k€
  25. 06/11/2023 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · montant porté à 841 k€ le 03/03/2025 · AMENAGT PEM ET RUE ST JACQUES NORD LOT 1 VOIRIE

    marché · porté à 841 k€ le 03/03/2025

    AMENAGT PEM ET RUE ST JACQUES NORD LOT 1 VOIRIE

    841 k€
  26. 29/07/2022 COMMUNE DE PEILLAC ›
    marché · montant porté à 90 k€ le 20/08/2024 · LOT 1 - TERRASSEMENTS, VOIRIE, RESEAUX EP ET EU

    marché · porté à 90 k€ le 20/08/2024

    LOT 1 - TERRASSEMENTS, VOIRIE, RESEAUX EP ET EU

    90 k€
  27. 13/03/2020 COMMUNE DE JOSSELIN ›
    marché · montant porté à 102 k€ le 18/10/2024 · AMENGT LOTIST COMMUNAL HAMEAU BELLEVUE TR 2 - LOT 1

    marché · porté à 102 k€ le 18/10/2024

    AMENGT LOTIST COMMUNAL HAMEAU BELLEVUE TR 2 - LOT 1

    102 k€
  28. 13/03/2026 EAU DU MORBIHAN ›
    acte de sous-traitance · montant porté à 40 k€ · PROGRAMME 2026 OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE

    acte de sous-traitance · porté à 40 k€

    PROGRAMME 2026 OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE

    40 k€
  29. 15/12/2025 CA REDON AGGLOMERATION ›
    acte de sous-traitance · TX RENOUVELLEMENT ET REHAB RESEAUX EU 2024 LOT 2 REDON SNDR

    acte de sous-traitance · 20 k€

    TX RENOUVELLEMENT ET REHAB RESEAUX EU 2024 LOT 2 REDON SNDR

    20 k€
  30. 02/10/2025 COMMUNE DE NOYAL PONTIVY ›
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT VRD LE GUILY

    acte de sous-traitance · 18 k€

    AMENAGEMENT VRD LE GUILY

    18 k€
  31. 18/09/2025 CA REDON AGGLOMERATION ›
    acte de sous-traitance · LOT 1 RENOUVELLEMENT ET RÉHAB RÉSEAUX EU PROG 2023

    acte de sous-traitance · 34 k€

    LOT 1 RENOUVELLEMENT ET RÉHAB RÉSEAUX EU PROG 2023

    34 k€
  32. 11/07/2024 EAU DU MORBIHAN ›
    acte de sous-traitance · PROGRAMME 2024 OBC

    acte de sous-traitance · 90 k€

    PROGRAMME 2024 OBC

    90 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 32.

› Changements de contrôle (5)

dernier : changement de contrôle, 23/03/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
2,2 M€ 2016 2,4 M€ 2017 3,1 M€ 2018 3,2 M€ 2019
3,2 M€ 2020 3,4 M€ 2021 3,1 M€ 2022 4,4 M€ 2023 5,3 M€ 2024 4,7 M€ 2025
2,2 M€ 2016 2,4 M€ 2017 3,1 M€ 2018 3,2 M€ 2019 3,2 M€ 2020 3,4 M€ 2021 3,1 M€ 2022 4,4 M€ 2023 5,3 M€ 2024 4,7 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 8,5 % 1,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 8,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Zi du Bois Vert Rue Edouard Branly, 56800 Ploermel

    siège · SIRET 340 120 971 00023 · terrassement et démolition · depuis 01/06/1995

  2. le Bourg, 35290 Gael

    SIRET 340 120 971 00031 · terrassement et démolition · depuis 01/01/1997

Les 495 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Morbihan (56) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (23)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 15/09/2021

  1. 15/09/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/10/2019 Autre mouvement de propriété pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 06/08/2019 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres

    Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 23/03/2017 Cession de parts sociales
    Répartition des parts · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Répartition des parts · Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 28/07/2016 Poursuite d'activité malgré les pertes — Inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 13/08/2013 Poursuite d'activité malgré les pertes — Inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 02/04/2012 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 03/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 03/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

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  10. 03/02/2011 Cession de parts sociales
    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Entrée d'un nouvel associé — D une cession de parts sociales entre associes · Modification des statuts · Michel DUCHESNE, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

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  11. 29/12/2010 Entrée d'un nouvel associé — D un tiers en qualite de nouvel associe
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 29/12/2010 Entrée d'un nouvel associé — D un tiers en qualite de nouvel associe
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 29/12/2010 Entrée d'un nouvel associé — D un tiers en qualite de nouvel associe
    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Modification des statuts · Cession de parts sociales · Société KERAVIS ENTREPRISES, le cédant Société E.R.T.P. KERAVIS, le cessionnaire · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 17/12/2010 Changement de dirigeant
    Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 17/12/2010 Changement de dirigeant
    Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 26/11/2007 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 31/10/2001 Autre opération sur le capital
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 10/12/1999 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 11/03/1998 Modification de l'objet social
    Transfert du siège social — Ploermel z i du bois vert rue edouard branly · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dénomination — En celle de broceliande tp · Transformation de la forme juridique — Broceliande tp · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Transfert du siège social — Ploermel z i du bois vert rue edouard branly · Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social · Changement de dénomination — En celle de broceliande tp · Transformation de la forme juridique — Broceliande tp · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 04/12/1996 Poursuite d'activité malgré les pertes
    Tenue de l'assemblée · Divers

    Tenue de l'assemblée · Divers

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 13/04/1995 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : cession de titres

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — 560:9 VANNES CEDEX · signal

    pièce lisible · la pièce ›
  22. 20/12/1994 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — que le montant des capitaux propres soit inférieur à la moitié du capital social. · signal

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  23. 16/06/1993 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — 56019 VANNES CEDEX · signal

    Apport — présentement cédées représentent des apports en numéraire effectués lors de · signal

    Augmentation de capital — la constitution de la société et de l'augmentation de son capital en date du · signal

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Source : INPI, actes · n = 23.

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