ENTREPRISE Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires › Pyrénées-Atlantiques ›

CARRIERES ET TRAVAUX DE NAVARRE (CTN)

304 926 520SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1975

1025 Route de la Mairie, 64220 Bustince-Iriberry

20 à 49 Effectif salariés · 2024
8,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
511 k€ EBE
86 k€ Résultat net
4,1 M€ Capitaux propres
1,9 M€ Dettes financières trésorerie 3,9 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Jean-Noel OILLARBURU › (nouvel onglet) (60 ans)
  2. Président G.S.D. › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes EXCO SOROSTE › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes CABINET CHRISTOPHE LABORDE › (nouvel onglet)
  5. Commissaire aux comptes GCL AUDIT & CONSEIL › (nouvel onglet)
  6. Commissaire aux comptes GCL AUDIT & CONSEIL
  7. Président Marie DURRUTY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2016
  8. Directeur général Dominique DURRUTY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2016
  9. Directeur général Francois DURRUTY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2016
  10. Rôle non publié Pierre DURRUTY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/12/2016
  11. Rôle non publié Anne-Marie OILLARBURU › (nouvel onglet) (61 ans) · selon le BODACC du 29/12/2016
  12. Commissaire aux comptes GCL ASSOCIES CABINET BELLEGARDE (SARL)
  13. Commissaire aux comptes GCL AUDIT & CONSEIL (SARL)
  14. Commissaire aux comptes Michel SOROSTE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 12/10/2011
  15. Commissaire aux comptes CABINET BELLEGARDE (SARL)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (28)

28 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (17)

dernier : changement de dirigeant, 26/02/2026

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1975 au 25/12/2003 29 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Production de sables et de granulats Production de sables et de granulats Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin Activité · du 01/01/2008 au 31/12/2010 3 ans Travaux de revêtement des sols et des murs Travaux de revêtement des sols et des murs Activité · du 31/12/2010 au 31/12/2016 6 ans Travaux de démolition Travaux de démolition Activité · du 31/12/2016 au 31/12/2019 3 ans Construction de routes et autoroutes Construction de routes et autoroutes Activité · du 31/12/2019 au 31/12/2020 1 an Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. Activité · du 31/12/2020 au 31/12/2022 2 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · depuis le 31/12/2022 3 ans
Siège
Avenue de L'ursuya, 64250 Cambo-les-Bains Avenue de L'ursuya, 64250 Cambo-les-Bains Siège · du 01/01/1975 au 23/08/2005 30 ans Ctn, 1025 Route de la Mairie, 64220 Bustince-Iriberry Ctn, 1025 Route de la Mairie, 64220 Bustince-Iriberry Siège · depuis le 23/08/2005 21 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1975 51 ans Immatriculation01/01/1975
Dirigeants · 2
Jean-Noel OILLARBURU
directeur général directeur général Jean-Noel OILLARBURUdébut non publié
G.S.D.
président président G.S.D.début non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1975 → 2026 · 17.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  3. Convention collective Convention collective nationale des industries de carrières et matériaux de construction · code 3249

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 159 k€, 23/07/2026

16 Marchés remportés sur 24 mois, dont 3 sur 12 mois
14/01/2027 Prochaine échéance
10 Acheteurs servis surtout CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
médiane 3 Offres reçues sur 5 marchés
9 Sous-traitants sur 24 mois
3 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois, surtout sous-traitant de CASTILLON TP › (nouvel onglet)
414 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois
4,6 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2025
  1. 23/07/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA BERGE DE LA NIVE - OHLA BANCA

    marché · 159 k€ · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA BERGE DE LA NIVE - OHLA BANCA

    159 k€
  2. 15/05/2026 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · ETCHART TX MODIF BRANCHEMENT ENEDIS +GR ELECT LA ROSEE

    marché · 149 k€ · groupement de 5 titulaires

    ETCHART TX MODIF BRANCHEMENT ENEDIS +GR ELECT LA ROSEE

    149 k€
  3. 30/04/2026 COMMUNE DE ISTURITS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 187 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires · Lot 1 - Voirie Reseaux Divers / Assainissement Eaux Pluviales

    marché · porté à 187 k€ le 18/09/2026 · groupement de 2 titulaires

    Lot 1 - Voirie Reseaux Divers / Assainissement Eaux Pluviales

    187 k€
  4. 20/10/2025 COMMUNE DE UHART CIZE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 159 k€ le 28/09/2026 · Aménagements des abords et de la Voie du lotissement GEZAINE

    marché · porté à 159 k€ le 28/09/2026

    Aménagements des abords et de la Voie du lotissement GEZAINE

    159 k€
  5. 17/10/2025 COMMUNE DE ALDUDES › (nouvel onglet)
    marché · Terrassement et Voirie

    marché · 68 k€

    Terrassement et Voirie

    68 k€
  6. 26/09/2025 COMMISSION SYNDICALE DE LA VALLEE DE BAIGORRY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre a bons de commande de travaux de voirie 2025

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    Accord-cadre a bons de commande de travaux de voirie 2025

    1,4 M€
  7. 26/09/2025 COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE BAIGORRY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE VOIRIE 2025-2029

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE VOIRIE 2025-2029

    1,5 M€
  8. 17/04/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 5 - DTV - SECTEUR LABOURD DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    Accord cadre · 10,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 5 - DTV - SECTEUR LABOURD DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    10,0 M€
  9. 09/04/2025 COMMUNE D'OSSES › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · Lot 02 - Terrassement - VRD

    marché · 361 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    Lot 02 - Terrassement - VRD

    361 k€
  10. 27/03/2025 COMMUNE DE SAINT JEAN LE VIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Terrasement et voirie

    marché · 167 k€

    Terrasement et voirie

    167 k€
  11. 24/03/2025 COMMUNE DE SAINT JEAN LE VIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de viabilisation de la partie 2 du lotissement communal Bixkarreta pour la création de 11 lots : terrassement - voirie - réseaux - TERRASSEMENT - VOIRIE

    marché · 167 k€

    Travaux de viabilisation de la partie 2 du lotissement communal Bixkarreta pour la création de 11 lots : terrassement - voirie - réseaux - TERRASSEMENT - VOIRIE

    167 k€
  12. 06/01/2025 COMMUNE DE ISTURITS › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement du centre-bourg d'Isturits - Secteur parking nord de l'église comprenant des travaux de voirie réseaux divers, assainissement eaux pluviales et espaces verts. - Voir…

    marché · 179 k€

    Réaménagement du centre-bourg d'Isturits - Secteur parking nord de l'église comprenant des travaux de voirie réseaux divers, assainissement eaux pluviales et espaces verts. - Voir…

    179 k€
  13. 27/12/2024 COMMUNE DE ISTURITS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Voirie Reseaux Divers / Assainissement Eaux Pluviales

    marché · 179 k€ (1 avenant)

    Voirie Reseaux Divers / Assainissement Eaux Pluviales

    179 k€
  14. 13/12/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX RÉAMÉNAGEMENT RUE DU JAI ALAI ST JEAN PIED DE PORT

    marché · 317 k€

    TRAVAUX RÉAMÉNAGEMENT RUE DU JAI ALAI ST JEAN PIED DE PORT

    317 k€
  15. 09/12/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · VRD - ESPACES VERTS

    marché · 252 k€

    VRD - ESPACES VERTS

    252 k€
  16. 03/12/2024 COMMUNE D IRISSARRY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Amenagement de la voirie, des reseaux d eaux usees et des reseaux d eau pluviale.

    marché · 354 k€ · groupement de 2 titulaires

    Amenagement de la voirie, des reseaux d eaux usees et des reseaux d eau pluviale.

    354 k€
  17. 25/09/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX EN VUE DE LA VIABILISATION D UN 1ER LOT AU SEIN DE LA FUTURE ZONE D ACTIVITES DE LARCEVEAU ARROTS CIBITS

    marché · 80 k€

    TRAVAUX EN VUE DE LA VIABILISATION D UN 1ER LOT AU SEIN DE LA FUTURE ZONE D ACTIVITES DE LARCEVEAU ARROTS CIBITS

    80 k€
  18. 02/09/2024 COMMISSION SYNDICALE DE LA VALLEE DE BAIGORRY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 222 k€ le 31/10/2024 · Travaux de voirie pastorale

    marché · porté à 222 k€ le 31/10/2024

    Travaux de voirie pastorale

    222 k€
  19. 26/08/2024 COMMISSION SYNDICALE DU PAYS DE CIZE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux pour alimentation en eau potable d une prairie

    marché · 114 k€

    Travaux pour alimentation en eau potable d une prairie

    114 k€
  20. 27/06/2024 COMMUNE D IRISSARRY › (nouvel onglet)
    marché · VRD - Renovations allees et voiries

    marché · 56 k€

    VRD - Renovations allees et voiries

    56 k€
  21. 16/05/2024 COMMUNE D IRISSARRY › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Amenagement d un espace sportif integenerationnel en exterieur : refection terrain de tennis, installation multisport, cheminement pietons, espace muscu, espace detente...

    marché · 469 k€ · groupement de 2 titulaires

    Amenagement d un espace sportif integenerationnel en exterieur : refection terrain de tennis, installation multisport, cheminement pietons, espace muscu, espace detente...

    469 k€
  22. 03/05/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR LA POSE DE CONTENEURS CE CSE CA SECTEUR PPB ET PPH

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR LA POSE DE CONTENEURS CE CSE CA SECTEUR PPB ET PPH

    2,5 M€
  23. 19/04/2024 CA DU PAYS BASQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR LA POSE DE CONTENEURS CE CSE CA SECTEUR BASSE NAVARRE ET SOULE (PGB, PA, PIO, PSX)

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE GENIE CIVIL POUR LA POSE DE CONTENEURS CE CSE CA SECTEUR BASSE NAVARRE ET SOULE (PGB, PA, PIO, PSX)

    2,0 M€
  24. 04/09/2023 COMMUNE D ARNEGUY › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX VOIRIE PROGRAMME 2023

    marché · 82 k€

    TRAVAUX VOIRIE PROGRAMME 2023

    82 k€
  25. 11/08/2025 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 386 k€ · LOT 4 - DTV - SECTEUR BASSE NAVARRE ET SOULE DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    acte de sous-traitance · porté à 386 k€

    LOT 4 - DTV - SECTEUR BASSE NAVARRE ET SOULE DIVERS TRAVAUX DE VOIRIE SUR LES INFRASTRUCTURES, LES DEPENDANCES DES COLLEGES ET DES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES

    386 k€
  26. 15/05/2025 TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 202111-1-1 Ouest COREBA

    acte de sous-traitance · 11 k€

    202111-1-1 Ouest COREBA

    11 k€
  27. 27/11/2024 TERRITOIRE D'ENERGIE PYRENEES-ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 202111-1-3 Ouest SN COPELEC

    acte de sous-traitance · 17 k€

    202111-1-3 Ouest SN COPELEC

    17 k€
  28. 18/06/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRAVAUX DE DEMOLITION DE L'OUVRAGE DE LA RD 665 - VIELLENAVE DE NAVARRENX

    acte de sous-traitance · 72 k€

    TRAVAUX DE DEMOLITION DE L'OUVRAGE DE LA RD 665 - VIELLENAVE DE NAVARRENX

    72 k€
  29. 10/08/2022 DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 3,3 M€ · FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE BETONS BITUMINEUX POUR LE DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES LOT 4 - SECTEUR UTD BNS

    acte de sous-traitance · porté à 3,3 M€

    FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE BETONS BITUMINEUX POUR LE DEPARTEMENT DES PYRENEES ATLANTIQUES LOT 4 - SECTEUR UTD BNS

    3,3 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 29.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,1 M€ 2016
8,3 M€ 2017 8,9 M€ 2021 10,0 M€ 2022 11,4 M€ 2023 10,0 M€ 2024 8,9 M€ 2025
9,1 M€ 2016 8,3 M€ 2017 8,9 M€ 2021 10,0 M€ 2022 11,4 M€ 2023 10,0 M€ 2024 8,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,1 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 880 k€
  • 2017 : 8,3 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 942 k€
  • 2021 : 8,9 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 2,6 M€ · Personnel 1,3 M€ · EBE 999 k€
  • 2022 : 10,0 M€ · Achats 4,5 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 897 k€
  • 2023 : 11,4 M€ · Achats 4,7 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 1,6 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2024 : 10,0 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 3,3 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2025 : 8,9 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 3,5 M€ · Personnel 1,4 M€ · EBE 511 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

14,6 % 8,1 % 1,6 %
2016 2017 2021 2022 2023 2024 12 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 9,7 %
  • 2017 : 11,3 %
  • 2021 : 11,2 %
  • 2022 : 9,0 %
  • 2023 : 9,0 %
  • 2024 : 12,0 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 1555.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 7 exercices.

› Établissements (6)

6 établissements actifs

  1. 1025 Route de la Mairie, 64220 Bustince-Iriberry

    siège · CTN · SIRET 304 926 520 00012 · industries extractives

  2. Avenue de L'ursuya, 64250 Cambo-les-Bains

    SIRET 304 926 520 00020 · siège social

  3. Route de Tardets, 64130 Gotein-Libarrenx

    SIRET 304 926 520 00038 · industries extractives · depuis 01/05/1995

  4. 64130 Cheraute

    SIRET 304 926 520 00046 · industries extractives · depuis 15/01/1997

  5. Bedat, 64190 Gestas

    SIRET 304 926 520 00053 · industries extractives · depuis 01/01/1998

  6. Qua Bascassan Ld Monhoua, 64220 Ahaxe-Alciette-Bascassan

    SIRET 304 926 520 00061 · production d'énergie · depuis 01/01/2002

Les 517 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Pyrénées-Atlantiques (64) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 6.

› Actes (23)

dernier : tenue de l'assemblée, 17/02/2026

  1. 17/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/01/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 20/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 11/07/2019 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/12/2016 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 22/09/2011 membre du Comité de Direction partant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/09/2011 Transformation de la forme juridique — En sasu precedemment sas Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/09/2011 Transformation de la forme juridique — En sasu precedemment sas Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 09/02/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 12/08/2008 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 28/08/2006 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 23/08/2005 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 19/11/2003 Transformation de la forme juridique — En sas designation president et membres du comite de direction Modification de l'exercice social · Modification de l'objet social · Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 29/11/2002 Transformation de la forme juridique — De la saen sas Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 30/10/2002 Procédure collective ou décision de justice — Presidentielle du 30 10 2002sur requete du 25 10 2002 DESIGNATION DU CABINET BELLEGARDE A ANGLET, EN QUALITE DE COMMISSAIRE A LATRANSFORMATION CHARGE D'ETABLIR UN RAPPORT SUR LA VALEUR DES BIENS · Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 12/08/2002 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 12/08/2002 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 25/11/1999 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 24/09/1998 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 16/05/1997 REMPLACEMENT D'UN DIRECTEUR GENERAL Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 06/02/1995 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 02/09/1993 Augmentation du capital social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 28/01/1993 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 23.

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