ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Hautes-Pyrénées ›
SOCIETE D'ETUDES THERMIQUES ELECTRIQUES ET STRUCTURES
308 649 847Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1976
14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes
Dirigeants et associés
- Gérant Thomas SANCHEZ › (nouvel onglet) (45 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (6)
6 mandats
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- mandats ETJS HOLDING › (nouvel onglet) · via Thomas SANCHEZ
- mandats RESISTUD › (nouvel onglet) · via Thomas SANCHEZ
- mandats SC TPR 2020 › (nouvel onglet) · associé
- mandats SC TPR 2020 › (nouvel onglet) · via Thomas SANCHEZ
- mandats SCI IMMO SANCH › (nouvel onglet) · associé
- mandats Thomas SANCHEZ › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 19/12/2025
- 19/12/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/06/2025 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 12/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/09/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/02/2011 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 01/01/2011 siège 3 Place Saint-Blaise, 65000 Tarbes → 14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes INSEE, Sirene
- 19/08/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/10/2008 dénomination SOC ETUDES THERMIQ ELECTRIQ & SANITAIRES → SOCIETE D'ETUDES THERMIQUES ELECTRIQUES ET STRUCTURES INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 25/12/1991 activité Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 01/01/1988 dénomination SETES SOC ETUD THER ELEC SANIT → SOC ETUDES THERMIQ ELECTRIQ & SANITAIRES INSEE, Sirene
- 01/01/1976 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1976 dénomination SETES SOC ETUD THER ELEC SANIT INSEE, Sirene
- 01/01/1976 siège 3 Place Saint-Blaise, 65000 Tarbes INSEE, Sirene
- 01/01/1976 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2025 · 15.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
- Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
- RGE RGE · 11 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (34)
dernier : 5 580 €, 13/03/2026
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13/03/2026
REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
5 580 €
marché · Marché de prestations similaires de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born
marché · 5 580 €
Marché de prestations similaires de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born
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10/02/2026
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · LOT 4 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires
LOT 4 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
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10/02/2026
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
1,1 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 15 titulaires · LOT 1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Hau…
Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 15 titulaires
LOT 1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Hau…
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09/02/2026
COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
66 k€
marché · montant porté à 66 k€ le 28/08/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE JULES FERRY
marché · porté à 66 k€ le 28/08/2026 · groupement de 3 titulaires
MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE JULES FERRY
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06/02/2026
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
450 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 21 titulaires · LOT 2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 21 titulaires
LOT 2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
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30/01/2026
COMMUNE DE CUGNAUX › (nouvel onglet)
126 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre centre de santé
marché · 126 k€ · groupement de 2 titulaires
Maîtrise d'oeuvre centre de santé
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01/12/2025
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
70 k€
marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MAC A PUJAUDRAN
marché · 70 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MAC A PUJAUDRAN
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17/10/2025
TOULOUSE METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
188 k€
marché · Marché de maitrise d'oeuvre d'exécution - Résidence L'ALESIENNE - Réhabilitation d'un immeuble collectif de 39 logements
marché · 188 k€
Marché de maitrise d'oeuvre d'exécution - Résidence L'ALESIENNE - Réhabilitation d'un immeuble collectif de 39 logements
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24/09/2025
SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
750 k€
marché · groupement de 5 titulaires · Réalisation de missions de Maîtrise d'Oeuvre et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage: Lot 5: 2025-Efficacité Energétique Lot 5 SYDEC
marché · 750 k€ · groupement de 5 titulaires
Réalisation de missions de Maîtrise d'Oeuvre et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage: Lot 5: 2025-Efficacité Energétique Lot 5 SYDEC
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22/08/2025
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
39 k€
marché · Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l'isolation des toitures de la CPAM du Tarn et Garonne
marché · 39 k€
Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l'isolation des toitures de la CPAM du Tarn et Garonne
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09/07/2025
CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
19 k€
marché · Maitrise d’œuvre pour la mise en place d’une installation photovoltaïque pour la CPAM du Tarn-et-Garonne
marché · 19 k€
Maitrise d’œuvre pour la mise en place d’une installation photovoltaïque pour la CPAM du Tarn-et-Garonne
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21/05/2025
REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
9 000 €
marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born
marché · 9 000 €
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born
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13/02/2025
COMMUNE DE TARBES › (nouvel onglet)
213 k€
marché · montant porté à 213 k€ le 13/11/2025 · groupement de 4 titulaires · MOE POUR DEMOLITION - REHABILITATION DU BATIMENT ECOLES DES FILLES JEAN MACE EN ESPACE FAMILLE"
marché · porté à 213 k€ le 13/11/2025 · groupement de 4 titulaires
MOE POUR DEMOLITION - REHABILITATION DU BATIMENT ECOLES DES FILLES JEAN MACE EN ESPACE FAMILLE"
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21/01/2025
COMMUNE DE MURET › (nouvel onglet)
49 k€
marché · montant porté à 49 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires · MOE pour la réhabilitation du Boulodrome Georges Constantini à Muret
marché · porté à 49 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires
MOE pour la réhabilitation du Boulodrome Georges Constantini à Muret
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16/12/2024
CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
42 k€
marché · montant porté à 42 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la SMA intercommunale de Nousty
marché · porté à 42 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires
Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la SMA intercommunale de Nousty
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21/10/2024
REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
6 298 €
marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour la reprise des chéneaux et toitures de l'administration et du CDI au Lycée De Chalosse à Mugron
marché · 6 298 €
Marché de maîtrise d’œuvre pour la reprise des chéneaux et toitures de l'administration et du CDI au Lycée De Chalosse à Mugron
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17/10/2024
INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
23 k€
marché · Mission complète de maîtrise d’œuvre pour l'opération : Bâtiment 14- Travaux d'adaptation préalables à l'installation d'une tour de gravité
marché · 23 k€
Mission complète de maîtrise d’œuvre pour l'opération : Bâtiment 14- Travaux d'adaptation préalables à l'installation d'une tour de gravité
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24/08/2024
COMMUNE DE L ISLE EN DODON › (nouvel onglet)
93 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Maitrise d'œuvre réhabilitation Gendarmerie
marché · 93 k€ · groupement de 3 titulaires
Maitrise d'œuvre réhabilitation Gendarmerie
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22/08/2024
INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
42 k€
marché · La mission globale de maîtrise d'œuvre pour l’opération « Bâtiment de stockage - travaux neufs », mission de base et missions complémentaires (voir tableau détaillé §6 du marché …
marché · 42 k€
La mission globale de maîtrise d'œuvre pour l’opération « Bâtiment de stockage - travaux neufs », mission de base et missions complémentaires (voir tableau détaillé §6 du marché …
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23/07/2024
COMMUNAUTE COMMUNE DU BAS ARMAGNAC › (nouvel onglet)
90 k€
marché · groupement de 5 titulaires · SIEGE ADMINISTRATIF CCBA ET OT HONORAIRES MAITRISE D'OEUVRE
marché · 90 k€ · groupement de 5 titulaires
SIEGE ADMINISTRATIF CCBA ET OT HONORAIRES MAITRISE D'OEUVRE
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11/06/2024
REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
5 000 €
marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de clôtures et portails au Lycée De Chalosse à Mugron
marché · 5 000 €
Marché de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de clôtures et portails au Lycée De Chalosse à Mugron
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31/05/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES › (nouvel onglet)
43 k€
marché · groupement de 3 titulaires · AMO POUR LA MISE EN PLACE INSTALLATIONS GEOTHERMIE TELEPORTS
marché · 43 k€ · groupement de 3 titulaires
AMO POUR LA MISE EN PLACE INSTALLATIONS GEOTHERMIE TELEPORTS
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30/05/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES › (nouvel onglet)
97 k€
marché · groupement de 3 titulaires · Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'installations de géothermie
marché · 97 k€ · groupement de 3 titulaires
Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'installations de géothermie
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15/03/2024
COMMUNE DE MONT › (nouvel onglet)
214 k€
marché · montant porté à 214 k€ le 28/07/2026 · groupement de 4 titulaires · ARCHITECTE
marché · porté à 214 k€ le 28/07/2026 · groupement de 4 titulaires
ARCHITECTE
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20/02/2024
COMMUNE DE LA BARTHE DE NESTE › (nouvel onglet)
56 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT REGROUPANT UN COMMERCE DES LOGEMENTS ET DES LOCAUX COMMUNAUX A USAGE DE SANITAIRES PUBLICS ET DE STOCKAGE
marché · 56 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT REGROUPANT UN COMMERCE DES LOGEMENTS ET DES LOCAUX COMMUNAUX A USAGE DE SANITAIRES PUBLICS ET DE STOCKAGE
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20/12/2023
COMMUNE DE SAINT HILAIRE › (nouvel onglet)
364 k€
marché · montant porté à 364 k€ le 19/08/2026 · groupement de 7 titulaires · AIROLDI architecte MO projet école
marché · porté à 364 k€ le 19/08/2026 · groupement de 7 titulaires
AIROLDI architecte MO projet école
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15/11/2023
COMMUNE DE BEAUMONT SUR LEZE › (nouvel onglet)
87 k€
marché · groupement de 2 titulaires · CREATION CANTINE SCOLAIRE
marché · 87 k€ · groupement de 2 titulaires
CREATION CANTINE SCOLAIRE
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27/09/2023
COMMUNE DE TARBES › (nouvel onglet)
505 k€
marché · montant porté à 505 k€ le 05/02/2025 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ANCIEN CARMEL EN VILLA DES ARTS
marché · porté à 505 k€ le 05/02/2025 · groupement de 5 titulaires
MAITRISE D'OEUVRE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ANCIEN CARMEL EN VILLA DES ARTS
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21/09/2023
COMMUNE DE MORLAAS › (nouvel onglet)
58 k€
marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MOE TRANCHE FERME - EXTENSION ET REHABILITATION RESTAURANT SCOLAIRE
marché · 58 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires
MOE TRANCHE FERME - EXTENSION ET REHABILITATION RESTAURANT SCOLAIRE
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17/05/2023
COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
252 k€
marché · montant porté à 252 k€ le 12/08/2025 · groupement de 2 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour l?adaptation et l?extension du Gymnase Micheline Ostermeyer
marché · porté à 252 k€ le 12/08/2025 · groupement de 2 titulaires
Mission de maîtrise d'oeuvre pour l?adaptation et l?extension du Gymnase Micheline Ostermeyer
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03/04/2023
CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)
214 k€
marché · montant porté à 214 k€ le 16/06/2025 · groupement de 4 titulaires · Maitrise d'œuvre CONSTRUCTION EXTENSION SIÈGE
marché · porté à 214 k€ le 16/06/2025 · groupement de 4 titulaires
Maitrise d'œuvre CONSTRUCTION EXTENSION SIÈGE
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19/07/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAVES › (nouvel onglet)
966 k€
marché · montant porté à 966 k€ le 30/04/2024 · groupement de 9 titulaires · MO Restructuration Ecole de SAMATAN
marché · porté à 966 k€ le 30/04/2024 · groupement de 9 titulaires
MO Restructuration Ecole de SAMATAN
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20/06/2022
COMMUNE DE LOURDES › (nouvel onglet)
55 k€
marché · montant porté à 55 k€ le 02/12/2024 · groupement de 2 titulaires · MOE RESEAU CHALEUR ET FROID ESPACE R. HOSSEIN
marché · porté à 55 k€ le 02/12/2024 · groupement de 2 titulaires
MOE RESEAU CHALEUR ET FROID ESPACE R. HOSSEIN
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15/06/2020
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE BIGORRE › (nouvel onglet)
198 k€
marché · montant porté à 198 k€ le 09/02/2026 · groupement de 3 titulaires · MAÎTRISE D'PEUVRE - OPERATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'eSPACE ANDRE MAILHES (CDL ALSH ET MAISON DE PETITE ENFANCE)
marché · porté à 198 k€ le 09/02/2026 · groupement de 3 titulaires
MAÎTRISE D'PEUVRE - OPERATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'eSPACE ANDRE MAILHES (CDL ALSH ET MAISON DE PETITE ENFANCE)
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 20/04/1993
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/04/1993 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2015 : 4,5 M€
- 2016 : 4,6 M€
- 2017 : 5,2 M€
- 2018 : 4,0 M€
- 2019 : 3,4 M€
- 2022 : 4,0 M€
- 2023 : 4,4 M€
- 2024 : 2,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2018)
- 2015 : 6,7 %
- 2016 : 3,6 %
- 2017 : 7,6 %
- 2018 : 7,7 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 8 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Quartier de L'arsenal 14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes
siège · SIRET 308 649 847 00032 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2011
-
Hameau Baina Rue Casanau, 40130 Capbreton
SIRET 308 649 847 00040 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2026
Les 266 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Hautes-Pyrénées (65) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (15)
dernier : statuts mis à jour, 09/12/2025
- 09/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
09/12/2025
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/09/2019
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/02/2011
Transfert du siège social — 14 avenue des tilleuls quartier de l arsenal 65000 tarbes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/02/2011
Transfert du siège social — 14 avenue des tilleuls quartier de l arsenal 65000 tarbes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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02/08/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
02/08/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
18/11/2008
Modification de l'objet social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En celle de societe d etudes thermiques electriques et structures · Transformation de la forme juridique — Societe d etudes thermiques electriques et structures · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dénomination — En celle de societe d etudes thermiques electriques et structures · Transformation de la forme juridique — Societe d etudes thermiques electriques et structures · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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10/09/2007
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
14/10/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/04/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts — S avec la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
Modification des statuts — S avec la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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07/09/2000
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Divers
Tenue de l'assemblée · Divers
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08/09/1993
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
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20/04/1993
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
02/04/1993
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 15.