ENTREPRISE Ingénierie, études techniques › Hautes-Pyrénées ›

SOCIETE D'ETUDES THERMIQUES ELECTRIQUES ET STRUCTURES

308 649 847Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1976

14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes

20 à 49 Effectif salariés · 2024
2,4 M€ Total du bilan exercice 2024 provisoire
non publié EBE
107 k€ Résultat net
1,3 M€ Capitaux propres
292 k€ Dettes financières trésorerie 200 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Thomas SANCHEZ › (nouvel onglet) (45 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (15)

dernier : changement de dirigeant, 19/12/2025

Dénomination
SETES SOC ETUD THER ELEC SANIT SETES SOC ETUD THER ELEC SANIT Dénomination · du 01/01/1976 au 01/01/1988 12 ans SOC ETUDES THERMIQ ELECTRIQ & SANITAIRES SOC ETUDES THERMIQ ELECTRIQ & SANITAIRES Dénomination · du 01/01/1988 au 17/10/2008 20 ans SOCIETE D'ETUDES THERMIQUES ELECTRIQUES ET STRUCTURES SOCIETE D'ETUDES THERMIQUES ELECTRIQUES ET STRUCTURES Dénomination · depuis le 17/10/2008 18 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1976 au 30/06/2025 49 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 30/06/2025 1 an
Activité
Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · du 25/12/1991 au 01/01/2008 16 ans Ingénierie, études techniques Ingénierie, études techniques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
3 Place Saint-Blaise, 65000 Tarbes 3 Place Saint-Blaise, 65000 Tarbes Siège · du 01/01/1976 au 01/01/2011 35 ans 14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes 14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes Siège · depuis le 01/01/2011 15 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1976 50 ans Immatriculation01/01/1976

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1976 → 2025 · 15.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

  1. Convention collective Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils · code 1486
  2. RGE RGE · 11 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (34)

dernier : 5 580 €, 13/03/2026

  1. 13/03/2026 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de prestations similaires de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born

    marché · 5 580 €

    Marché de prestations similaires de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born

    5 580 €
  2. 10/02/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 13 titulaires · LOT 4 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 13 titulaires

    LOT 4 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord

    1,1 M€
  3. 10/02/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 15 titulaires · LOT 1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Hau…

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum) · groupement de 15 titulaires

    LOT 1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Hau…

    1,1 M€
  4. 09/02/2026 COMMUNE DE COLOMIERS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 66 k€ le 28/08/2026 · groupement de 3 titulaires · MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE JULES FERRY

    marché · porté à 66 k€ le 28/08/2026 · groupement de 3 titulaires

    MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'OEUVRE JULES FERRY

    66 k€
  5. 06/02/2026 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 21 titulaires · LOT 2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

    Accord cadre · 450 k€ (montant maximum) · groupement de 21 titulaires

    LOT 2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

    450 k€
  6. 30/01/2026 COMMUNE DE CUGNAUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Maîtrise d'oeuvre centre de santé

    marché · 126 k€ · groupement de 2 titulaires

    Maîtrise d'oeuvre centre de santé

    126 k€
  7. 01/12/2025 CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MAC A PUJAUDRAN

    marché · 70 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN MAC A PUJAUDRAN

    70 k€
  8. 17/10/2025 TOULOUSE METROPOLE HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maitrise d'oeuvre d'exécution - Résidence L'ALESIENNE - Réhabilitation d'un immeuble collectif de 39 logements

    marché · 188 k€

    Marché de maitrise d'oeuvre d'exécution - Résidence L'ALESIENNE - Réhabilitation d'un immeuble collectif de 39 logements

    188 k€
  9. 24/09/2025 SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · Réalisation de missions de Maîtrise d'Oeuvre et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage: Lot 5: 2025-Efficacité Energétique Lot 5 SYDEC

    marché · 750 k€ · groupement de 5 titulaires

    Réalisation de missions de Maîtrise d'Oeuvre et d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage: Lot 5: 2025-Efficacité Energétique Lot 5 SYDEC

    750 k€
  10. 22/08/2025 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l'isolation des toitures de la CPAM du Tarn et Garonne

    marché · 39 k€

    Mission de Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l'isolation des toitures de la CPAM du Tarn et Garonne

    39 k€
  11. 09/07/2025 CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · Maitrise d’œuvre pour la mise en place d’une installation photovoltaïque pour la CPAM du Tarn-et-Garonne

    marché · 19 k€

    Maitrise d’œuvre pour la mise en place d’une installation photovoltaïque pour la CPAM du Tarn-et-Garonne

    19 k€
  12. 21/05/2025 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born

    marché · 9 000 €

    Marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la couverture du bâtiment A au Lycée Saint Exupéry à Parentis en Born

    9 000 €
  13. 13/02/2025 COMMUNE DE TARBES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 213 k€ le 13/11/2025 · groupement de 4 titulaires · MOE POUR DEMOLITION - REHABILITATION DU BATIMENT ECOLES DES FILLES JEAN MACE EN ESPACE FAMILLE"

    marché · porté à 213 k€ le 13/11/2025 · groupement de 4 titulaires

    MOE POUR DEMOLITION - REHABILITATION DU BATIMENT ECOLES DES FILLES JEAN MACE EN ESPACE FAMILLE"

    213 k€
  14. 21/01/2025 COMMUNE DE MURET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 49 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires · MOE pour la réhabilitation du Boulodrome Georges Constantini à Muret

    marché · porté à 49 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    MOE pour la réhabilitation du Boulodrome Georges Constantini à Muret

    49 k€
  15. 16/12/2024 CC DU NORD EST BEARN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 42 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires · Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la SMA intercommunale de Nousty

    marché · porté à 42 k€ le 08/06/2026 · groupement de 2 titulaires

    Maitrise d oeuvre pour la rehabilitation de la SMA intercommunale de Nousty

    42 k€
  16. 21/10/2024 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour la reprise des chéneaux et toitures de l'administration et du CDI au Lycée De Chalosse à Mugron

    marché · 6 298 €

    Marché de maîtrise d’œuvre pour la reprise des chéneaux et toitures de l'administration et du CDI au Lycée De Chalosse à Mugron

    6 298 €
  17. 17/10/2024 INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
    marché · Mission complète de maîtrise d’œuvre pour l'opération : Bâtiment 14- Travaux d'adaptation préalables à l'installation d'une tour de gravité

    marché · 23 k€

    Mission complète de maîtrise d’œuvre pour l'opération : Bâtiment 14- Travaux d'adaptation préalables à l'installation d'une tour de gravité

    23 k€
  18. 24/08/2024 COMMUNE DE L ISLE EN DODON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Maitrise d'œuvre réhabilitation Gendarmerie

    marché · 93 k€ · groupement de 3 titulaires

    Maitrise d'œuvre réhabilitation Gendarmerie

    93 k€
  19. 22/08/2024 INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE › (nouvel onglet)
    marché · La mission globale de maîtrise d'œuvre pour l’opération « Bâtiment de stockage - travaux neufs », mission de base et missions complémentaires (voir tableau détaillé §6 du marché …

    marché · 42 k€

    La mission globale de maîtrise d'œuvre pour l’opération « Bâtiment de stockage - travaux neufs », mission de base et missions complémentaires (voir tableau détaillé §6 du marché …

    42 k€
  20. 23/07/2024 COMMUNAUTE COMMUNE DU BAS ARMAGNAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 5 titulaires · SIEGE ADMINISTRATIF CCBA ET OT HONORAIRES MAITRISE D'OEUVRE

    marché · 90 k€ · groupement de 5 titulaires

    SIEGE ADMINISTRATIF CCBA ET OT HONORAIRES MAITRISE D'OEUVRE

    90 k€
  21. 11/06/2024 REGION NOUVELLE-AQUITAINE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de clôtures et portails au Lycée De Chalosse à Mugron

    marché · 5 000 €

    Marché de maîtrise d’œuvre pour le remplacement de clôtures et portails au Lycée De Chalosse à Mugron

    5 000 €
  22. 31/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · AMO POUR LA MISE EN PLACE INSTALLATIONS GEOTHERMIE TELEPORTS

    marché · 43 k€ · groupement de 3 titulaires

    AMO POUR LA MISE EN PLACE INSTALLATIONS GEOTHERMIE TELEPORTS

    43 k€
  23. 30/05/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'installations de géothermie

    marché · 97 k€ · groupement de 3 titulaires

    Services d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'installations de géothermie

    97 k€
  24. 15/03/2024 COMMUNE DE MONT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 214 k€ le 28/07/2026 · groupement de 4 titulaires · ARCHITECTE

    marché · porté à 214 k€ le 28/07/2026 · groupement de 4 titulaires

    ARCHITECTE

    214 k€
  25. 20/02/2024 COMMUNE DE LA BARTHE DE NESTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT REGROUPANT UN COMMERCE DES LOGEMENTS ET DES LOCAUX COMMUNAUX A USAGE DE SANITAIRES PUBLICS ET DE STOCKAGE

    marché · 56 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UN BATIMENT REGROUPANT UN COMMERCE DES LOGEMENTS ET DES LOCAUX COMMUNAUX A USAGE DE SANITAIRES PUBLICS ET DE STOCKAGE

    56 k€
  26. 20/12/2023 COMMUNE DE SAINT HILAIRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 364 k€ le 19/08/2026 · groupement de 7 titulaires · AIROLDI architecte MO projet école

    marché · porté à 364 k€ le 19/08/2026 · groupement de 7 titulaires

    AIROLDI architecte MO projet école

    364 k€
  27. 15/11/2023 COMMUNE DE BEAUMONT SUR LEZE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · CREATION CANTINE SCOLAIRE

    marché · 87 k€ · groupement de 2 titulaires

    CREATION CANTINE SCOLAIRE

    87 k€
  28. 27/09/2023 COMMUNE DE TARBES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 505 k€ le 05/02/2025 · groupement de 5 titulaires · MAITRISE D'OEUVRE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ANCIEN CARMEL EN VILLA DES ARTS

    marché · porté à 505 k€ le 05/02/2025 · groupement de 5 titulaires

    MAITRISE D'OEUVRE POUR LA TRANSFORMATION DE L'ANCIEN CARMEL EN VILLA DES ARTS

    505 k€
  29. 21/09/2023 COMMUNE DE MORLAAS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · MOE TRANCHE FERME - EXTENSION ET REHABILITATION RESTAURANT SCOLAIRE

    marché · 58 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    MOE TRANCHE FERME - EXTENSION ET REHABILITATION RESTAURANT SCOLAIRE

    58 k€
  30. 17/05/2023 COMMUNE DE VILLENEUVE TOLOSANE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 252 k€ le 12/08/2025 · groupement de 2 titulaires · Mission de maîtrise d'oeuvre pour l?adaptation et l?extension du Gymnase Micheline Ostermeyer

    marché · porté à 252 k€ le 12/08/2025 · groupement de 2 titulaires

    Mission de maîtrise d'oeuvre pour l?adaptation et l?extension du Gymnase Micheline Ostermeyer

    252 k€
  31. 03/04/2023 CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 214 k€ le 16/06/2025 · groupement de 4 titulaires · Maitrise d'œuvre CONSTRUCTION EXTENSION SIÈGE

    marché · porté à 214 k€ le 16/06/2025 · groupement de 4 titulaires

    Maitrise d'œuvre CONSTRUCTION EXTENSION SIÈGE

    214 k€
  32. 19/07/2022 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAVES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 966 k€ le 30/04/2024 · groupement de 9 titulaires · MO Restructuration Ecole de SAMATAN

    marché · porté à 966 k€ le 30/04/2024 · groupement de 9 titulaires

    MO Restructuration Ecole de SAMATAN

    966 k€
  33. 20/06/2022 COMMUNE DE LOURDES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 55 k€ le 02/12/2024 · groupement de 2 titulaires · MOE RESEAU CHALEUR ET FROID ESPACE R. HOSSEIN

    marché · porté à 55 k€ le 02/12/2024 · groupement de 2 titulaires

    MOE RESEAU CHALEUR ET FROID ESPACE R. HOSSEIN

    55 k€
  34. 15/06/2020 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE BIGORRE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 198 k€ le 09/02/2026 · groupement de 3 titulaires · MAÎTRISE D'PEUVRE - OPERATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'eSPACE ANDRE MAILHES (CDL ALSH ET MAISON DE PETITE ENFANCE)

    marché · porté à 198 k€ le 09/02/2026 · groupement de 3 titulaires

    MAÎTRISE D'PEUVRE - OPERATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'eSPACE ANDRE MAILHES (CDL ALSH ET MAISON DE PETITE ENFANCE)

    198 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 34.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 20/04/1993

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
4,5 M€ 2015 4,6 M€ 2016
5,2 M€ 2017 4,0 M€ 2018 3,4 M€ 2019 4,0 M€ 2022 4,4 M€ 2023 2,4 M€ 2024
4,5 M€ 2015 4,6 M€ 2016 5,2 M€ 2017 4,0 M€ 2018 3,4 M€ 2019 4,0 M€ 2022 4,4 M€ 2023 2,4 M€ 2024
  • 2015 : 4,5 M€
  • 2016 : 4,6 M€
  • 2017 : 5,2 M€
  • 2018 : 4,0 M€
  • 2019 : 3,4 M€
  • 2022 : 4,0 M€
  • 2023 : 4,4 M€
  • 2024 : 2,4 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

17,9 % 8,3 % −1,2 %
2015 2016 2017 2018 7,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2018)

  • 2015 : 6,7 %
  • 2016 : 3,6 %
  • 2017 : 7,6 %
  • 2018 : 7,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2015 → 2018 · n = 9152.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Quartier de L'arsenal 14 Avenue des Tilleuls, 65000 Tarbes

    siège · SIRET 308 649 847 00032 · ingénierie et études techniques · depuis 01/01/2011

  2. Hameau Baina Rue Casanau, 40130 Capbreton

    SIRET 308 649 847 00040 · ingénierie et études techniques · depuis 01/03/2026

Les 266 autres entreprises du métier « ingénierie et études techniques » · Hautes-Pyrénées (65) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (15)

dernier : statuts mis à jour, 09/12/2025

  1. 09/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/12/2025 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/09/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/02/2011 Transfert du siège social — 14 avenue des tilleuls quartier de l arsenal 65000 tarbes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 10/02/2011 Transfert du siège social — 14 avenue des tilleuls quartier de l arsenal 65000 tarbes
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 02/08/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 02/08/2010 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 18/11/2008 Modification de l'objet social
    Changement de dénomination — En celle de societe d etudes thermiques electriques et structures · Transformation de la forme juridique — Societe d etudes thermiques electriques et structures · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination — En celle de societe d etudes thermiques electriques et structures · Transformation de la forme juridique — Societe d etudes thermiques electriques et structures · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/09/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 14/10/2005 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 03/04/2003 Augmentation du capital social
    Modification des statuts — S avec la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    Modification des statuts — S avec la loi du 15 05 2001 sur les nouvelles regulations economiques augmentation de capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/09/2000 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · Divers

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Source : INPI, actes · n = 15.

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