TRAVAUX PUBLICS DE CARBONNE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1977 → 2025 · 9.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

1. 06/10/2025 SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · RESEAU REFOULEMENT EU ENCORBELLEMENTS

   marché · 301 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

   RESEAU REFOULEMENT EU ENCORBELLEMENTS

   301 k€
2. 29/07/2025 COMMUNE DE LAFITTE VIGORDANE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC DE LA MEDIATHEQUE

   marché · 43 k€ (2 avenants)

   TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC DE LA MEDIATHEQUE

   43 k€
3. 22/07/2025 COMMUNE DE LAFITTE VIGORDANE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC DE LA MEDIATHEQUE

   marché · 248 k€ · groupement de 4 titulaires

   TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU PARC DE LA MEDIATHEQUE

   248 k€
4. 20/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Ville de Carbonne

   Accord cadre · 540 k€ (montant maximum)

   Ville de Carbonne

   540 k€
5. 20/06/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Travaux de voirie et d'infrastructures routières - Lot 4 : ville de Carbonne

   Accord cadre · 490 k€ (montant maximum)

   Travaux de voirie et d'infrastructures routières - Lot 4 : ville de Carbonne

   490 k€
6. 27/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 1,3 M€ le 11/08/2025 · groupement de 2 titulaires · POLE ECHANGE MULTIMODAL LOT 1 VRD

   marché · porté à 1,3 M€ le 11/08/2025 · groupement de 2 titulaires

   POLE ECHANGE MULTIMODAL LOT 1 VRD

   1,3 M€
7. 27/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · Aménagement d’un pôle d’échange multimodal (PEM) Gare de Carbonne - Lot 1 : V.R.D

   marché · 1,2 M€ · groupement de 2 titulaires

   Aménagement d’un pôle d’échange multimodal (PEM) Gare de Carbonne - Lot 1 : V.R.D

   1,2 M€
8. 08/11/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   marché · montant porté à 975 k€ le 08/11/2024 · 2021TX0004d - Travaux de voirie et d'infrastructures routières - lot 4

   marché · porté à 975 k€ le 08/11/2024

   2021TX0004d - Travaux de voirie et d'infrastructures routières - lot 4

   975 k€
9. 08/11/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Pool Routier Lot 4 : Commune de Carbonne

   Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

   Pool Routier Lot 4 : Commune de Carbonne

   1,1 M€
10. 04/02/2026 SYNDICAT MIXTE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT DE HAUTE GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 700 € · GRENADE S GARONNE RENFORCEMENT RESEAU EP

    acte de sous-traitance · porté à 5 700 €

    GRENADE S GARONNE RENFORCEMENT RESEAU EP

    5 700 €
11. 20/11/2025 COMMUNE DE CARBONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Installation, extension, et maintenance d'un sytème de vidéoprotection

    acte de sous-traitance · 50 k€

    Installation, extension, et maintenance d'un sytème de vidéoprotection

    50 k€
12. 01/08/2025 SIVOM SAUDRUNE ARIEGE GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TVX AEP INTERCONNEXION AVEC SMDEA09 ROUTE DE NOE MONTAUT

    acte de sous-traitance · 11 k€

    TVX AEP INTERCONNEXION AVEC SMDEA09 ROUTE DE NOE MONTAUT

    11 k€
13. 24/03/2024 COMMUNE DE SAINT-JULIEN-SUR-GARONNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Terrassement vrd et assainissement du complexe commercial et associatif coeur de vie

    acte de sous-traitance · 50 k€ (1 avenant)

    Terrassement vrd et assainissement du complexe commercial et associatif coeur de vie

    50 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 13.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

1. 12 Chemin de L'industrie, 31390 Carbonne

   siège · SIRET 308 963 339 00038 · terrassement et démolition · depuis 01/04/1998

Les 880 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 06/03/2025 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 06/03/2025 Réduction du capital social — Social sous conditions suspensives Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 06/10/2020 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4. 04/09/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5. 05/08/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6. 03/03/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
7. 07/11/2012 Autre modification relative aux dirigeants Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
8. 25/09/2012 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
9. 25/09/2012 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
10. 29/12/1998 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
11. 28/04/1998 Changement de dirigeant Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
12. 21/07/1997 Changement de dirigeant Divers pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
13. 12/06/1996 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 30/05/1994 Cession de parts sociales Changement de dirigeant · Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 01/09/1993 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
17. —date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
18. —date inconnue Autre opération sur le capital pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 18.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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