ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Vosges ›

EARL DE FRANOULD

314 954 512Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1979

1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Grégory ROSAYE › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 16/12/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : forme juridique, 01/11/2017

Dénomination
GAEC DE FRANOULD GAEC DE FRANOULD Dénomination · du 01/01/1979 au 01/01/1991 12 ans GAEC RECONNU DE FRANOULD GAEC RECONNU DE FRANOULD Dénomination · du 01/01/1991 au 01/11/2017 26 ans EARL DE FRANOULD EARL DE FRANOULD Dénomination · depuis le 01/11/2017 9 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/01/1979 au 01/11/2017 38 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/11/2017 9 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1993 au 01/01/2008 14 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · du 01/01/2008 au 01/11/2017 9 ans Élevage d'autres bovins et de buffles Élevage d'autres bovins et de buffles Activité · depuis le 01/11/2017 9 ans
Siège
94 Rue des Clos, 88200 Dommartin-les-Remiremont 94 Rue des Clos, 88200 Dommartin-les-Remiremont Siège · du 01/01/1979 au 01/11/2017 38 ans 1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont 1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont Siège · depuis le 01/11/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1979 47 ans Immatriculation01/01/1979
Dirigeants · 1
Grégory ROSAYE
gérant gérant Grégory ROSAYEarrivée constatée le 16/12/2022 3 ans

Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2017 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 18/10/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont

    siège · SIRET 314 954 512 00021 · élevage bovin · depuis 01/11/2017

Les 1 514 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Vosges (88) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : modification des statuts, 14/12/2022

  1. 14/12/2022 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/12/2021 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 23/12/2021 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/10/2019 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 22/11/2017 Cession de parts sociales Modification des statuts · Transfert du siège social · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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