ENTREPRISE Élevage d'autres bovins et de buffles › Vosges ›
EARL DE FRANOULD
314 954 512Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 01/01/1979
1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont
Dirigeants et associés
- Gérant Grégory ROSAYE › (nouvel onglet) (43 ans) · arrivée publiée le 16/12/2022
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CUMA DES DEUX VALLEES › (nouvel onglet) · via Grégory ROSAYE
- mandats Grégory ROSAYE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats UNION PRODUCTEURS LAIT VOSGES › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : forme juridique, 01/11/2017
Dirigeants · 1
- 01/11/2017 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Exploitation agricole à responsabilité limitée
- 01/11/2017 dénomination GAEC RECONNU DE FRANOULD → EARL DE FRANOULD
- 01/11/2017 siège 94 Rue des Clos, 88200 Dommartin-les-Remiremont → 1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont
- 01/11/2017 activité Élevage de vaches laitières → Élevage d'autres bovins et de buffles
- 01/01/2008 activité Culture et élevage associés → Élevage de vaches laitières
- 25/12/1993 activité Culture et élevage associés
- 01/01/1991 dénomination GAEC DE FRANOULD → GAEC RECONNU DE FRANOULD
- 01/01/1979 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- 01/01/1979 dénomination GAEC DE FRANOULD
- 01/01/1979 siège 94 Rue des Clos, 88200 Dommartin-les-Remiremont
- 01/01/1979 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1979 → 2017 · 11.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Changements de contrôle (3)
dernier : changement de contrôle, 18/10/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/10/2019 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 22/11/2017 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
- 04/01/2010 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
1020 Rue des Tilles, 88200 Dommartin-les-Remiremont
siège · SIRET 314 954 512 00021 · élevage bovin · depuis 01/11/2017
Les 1 514 autres entreprises du métier « élevage bovin » · Vosges (88) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : modification des statuts, 14/12/2022
- 14/12/2022 Modification des statuts Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2021 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/12/2021 Démission d'un dirigeant Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2019 Modification des statuts Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/11/2017 Cession de parts sociales Modification des statuts · Transfert du siège social · Changement de dénomination · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/01/2010 Durée de la société Transfert du siège social — De franould dommartin les remiremont au 94 rue des clos dommartin les remiremon · Augmentation du capital social · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/01/1993 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.