ENTREPRISE Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse › Loire-Atlantique ›

CHARIER GC

320 651 706SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1980

Charier Genie Civil Nantes, 2 Rue des Meuniers, 44220 Coueron

100 à 199 Effectif salariés · 2024
38,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-2,2 M€ EBE
-2,4 M€ Résultat net
1,1 M€ Capitaux propres
325 k€ Dettes financières trésorerie 59 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Thierry MACE › (56 ans)
  2. Personne morale CHARIER › · représentée par Jean VIDAL
  3. Personne morale H.L.P. AUDIT ›
  4. Personne morale OSIS ›
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (19)

2 opérations · 17 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : changement de dirigeant, 07/04/2024

Dénomination
SEMEN TP SEMEN TP Dénomination · du 01/01/1980 au 01/01/1987 7 ans SEMEN SEMEN Dénomination · du 01/01/1987 au 01/01/2002 15 ans SEMEN TP SEMEN TP Dénomination · du 01/01/2002 au 01/01/2012 10 ans CHARIER GC CHARIER GC Dénomination · depuis le 01/01/2012 14 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1980 au 25/12/2002 22 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/1989 au 25/12/2002 13 ans Terrassements en grande masse Terrassements en grande masse Activité · du 25/12/2002 au 01/01/2008 5 ans Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1980 46 ans Immatriculation01/01/1980

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2024 · 16.

› Agréments et conventions (5)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (29)

dernier : 1,0 M€, 07/10/2026

  1. 07/10/2026 COMMUNE DE LIVRY GARGAN ›
    marché · TRX RESTAURATION PLAN EAU PARVIS CHATEAU

    marché · 1,0 M€

    TRX RESTAURATION PLAN EAU PARVIS CHATEAU

    1,0 M€
  2. 03/06/2026 CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION ›
    marché · groupement de 2 titulaires · SOLIDAIRE DU GROUPEMENT CONJOINT

    marché · 3,5 M€ · groupement de 2 titulaires

    SOLIDAIRE DU GROUPEMENT CONJOINT

    3,5 M€
  3. 27/03/2026 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE ›
    marché · Travaux de création de trois pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Pieux

    marché · 446 k€

    Travaux de création de trois pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Pieux

    446 k€
  4. 27/03/2026 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PECHE-PLAISANCE DE CORNOUAILLE ›
    marché · Travaux de création de 3 pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Lot No1 : pieux

    marché · 446 k€

    Travaux de création de 3 pontons plaisance sur le port du Guilvinec-Lechiagat - Lot No1 : pieux

    446 k€
  5. 16/03/2026 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · Travaux de réhabilitation / restauration du barrage de Grand Rue - Travaux de restauration du barrage, des organes hydrauliques et du dispositif d'auscultation et de télégestion

    marché · 8,0 M€

    Travaux de réhabilitation / restauration du barrage de Grand Rue - Travaux de restauration du barrage, des organes hydrauliques et du dispositif d'auscultation et de télégestion

    8,0 M€
  6. 20/11/2025 SOCIETE DU CANAL SEINE-NORD EUROPE ›
    marché · groupement de 2 titulaires · Marché de travaux de réhabilitation de 4 quais existants sur le Canal du Nord - Secteur 2

    marché · 422,8 M€ · groupement de 2 titulaires

    Marché de travaux de réhabilitation de 4 quais existants sur le Canal du Nord - Secteur 2

    422,8 M€
  7. 20/11/2025 SOCIETE DU CANAL SEINE-NORD EUROPE ›
    marché · La présente consultation porte sur la réalisation de travaux d’aménagement, de réhabilitation et de construction de quais fluviaux de travaux sur le canal du Nord pour favoriser l…

    marché · 4,2 M€

    La présente consultation porte sur la réalisation de travaux d’aménagement, de réhabilitation et de construction de quais fluviaux de travaux sur le canal du Nord pour favoriser l…

    4,2 M€
  8. 16/10/2025 PORTS DE NORMANDIE ›
    marché · Travaux de rempiétement avec la création d'un poste à quai à Dieppe<br />Tranche ferme : Poste à quai<br />Tranche optionnelle : Poste à quai pour ponton carburant

    marché · 3,2 M€

    Travaux de rempiétement avec la création d'un poste à quai à Dieppe<br />Tranche ferme : Poste à quai<br />Tranche optionnelle : Poste à quai pour ponton carburant

    3,2 M€
  9. 11/07/2025 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ›
    marché · Travaux de renforcement des défenses de berges au droit du franchissement de la Seine sur la RD75 dans la commune de La Tombe (77)

    marché · 764 k€

    Travaux de renforcement des défenses de berges au droit du franchissement de la Seine sur la RD75 dans la commune de La Tombe (77)

    764 k€
  10. 26/05/2025 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE ›
    marché · 10 avenants · groupement de 4 titulaires · AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE

    marché · 2,4 M€ (10 avenants) · groupement de 4 titulaires

    AMENAGEMENT D'UN LINEAIRE DE PONTONS SUPPLEMENTAIRES LA TURBALLE

    2,4 M€
  11. 02/05/2025 CA DU PAYS DE SAINT-OMER ›
    marché · Travaux du déversoir de la Basse Meldyck en aval de l'écluse de Flandres

    marché · 1 000 k€

    Travaux du déversoir de la Basse Meldyck en aval de l'écluse de Flandres

    1 000 k€
  12. 28/04/2025 CA DU PAYS DE SAINT-OMER ›
    marché · 1 avenant · 2025-03 TRAVAUX DU DESERVOIR DE LA BASSE MELDYCK EN AVAL DE L ECLUSE DE FLANDRES

    marché · 1 000 k€ (1 avenant)

    2025-03 TRAVAUX DU DESERVOIR DE LA BASSE MELDYCK EN AVAL DE L ECLUSE DE FLANDRES

    1 000 k€
  13. 01/04/2025 COMMUNE DE LIVRY GARGAN ›
    marché · AMENAGEMENT DU LAC ET DE LA PROMENADE DE SEVIGNE: Lot 2: 2024A205

    marché · 1,2 M€

    AMENAGEMENT DU LAC ET DE LA PROMENADE DE SEVIGNE: Lot 2: 2024A205

    1,2 M€
  14. 01/04/2025 COMMUNE DE LIVRY GARGAN ›
    marché · montant porté à 1,4 M€ le 01/04/2025 · AMENAGEMENT DU LAC ET DE LA PROMENADE DE SEVIGNE LOT 2 GENIE CIVIL OUVRAGES

    marché · porté à 1,4 M€ le 01/04/2025

    AMENAGEMENT DU LAC ET DE LA PROMENADE DE SEVIGNE LOT 2 GENIE CIVIL OUVRAGES

    1,4 M€
  15. 17/02/2025 DEPARTEMENT DU CALVADOS ›
    marché · montant porté à 23,8 M€ le 27/02/2026 · groupement de 2 titulaires · Réparation et confortement des môles Est et Ouest et d'ouvrages associés sur le port départemental de Port en Bessin Huppain

    marché · porté à 23,8 M€ le 27/02/2026 · groupement de 2 titulaires

    Réparation et confortement des môles Est et Ouest et d'ouvrages associés sur le port départemental de Port en Bessin Huppain

    23,8 M€
  16. 13/02/2025 REGION BRETAGNE ›
    marché · groupement de 3 titulaires · Travaux de remplacement du clapet du barrage du Boël

    marché · 2,6 M€ · groupement de 3 titulaires

    Travaux de remplacement du clapet du barrage du Boël

    2,6 M€
  17. 30/09/2024 SOCIETE DU CANAL SEINE-NORD EUROPE ›
    marché · Lot 1 - Construction de quais travaux à Noyon

    marché · 1,2 M€

    Lot 1 - Construction de quais travaux à Noyon

    1,2 M€
  18. 26/09/2024 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · Réalisation de travaux de confortement de berges aval RG du barrage de Villeneuve

    marché · 62 k€

    Réalisation de travaux de confortement de berges aval RG du barrage de Villeneuve

    62 k€
  19. 26/09/2024 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · Réalisation des travaux sur culée et pile aval du barrage de Champfleury

    marché · 53 k€

    Réalisation des travaux sur culée et pile aval du barrage de Champfleury

    53 k€
  20. 28/06/2024 CA LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION ›
    marché · groupement de 2 titulaires · TVX DE REHABILITATION DU PARAPET DU REMBLAI SUR PROMENADES CLEMENCEAU ET GODET - CHARIER GC ET RTU

    marché · 2,4 M€ · groupement de 2 titulaires

    TVX DE REHABILITATION DU PARAPET DU REMBLAI SUR PROMENADES CLEMENCEAU ET GODET - CHARIER GC ET RTU

    2,4 M€
  21. 19/03/2024 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · 1 avenant · Les travaux consisteront à créer un duis dans le lit de la Loire et des ouvrages attenants : - Le duis principal (Duis longitudinal environ 280ml + Duis transversal environ 470ml …

    marché · 22,9 M€ (1 avenant)

    Les travaux consisteront à créer un duis dans le lit de la Loire et des ouvrages attenants : - Le duis principal (Duis longitudinal environ 280ml + Duis transversal environ 470ml …

    22,9 M€
  22. 27/11/2023 COMMUNE DE PERROS GUIREC ›
    marché · montant porté à 2,9 M€ le 05/10/2026 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE PORTE BAF

    marché · porté à 2,9 M€ le 05/10/2026 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE PORTE BAF

    2,9 M€
  23. 25/07/2023 SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE PLAISANCE ET DE PECHE DE LOIRE-ATLANTIQUE ›
    marché · montant porté à 846 k€ le 28/02/2025 · groupement de 2 titulaires · Travaux de reconstruction du quai Ciguet POrt du Croisic

    marché · porté à 846 k€ le 28/02/2025 · groupement de 2 titulaires

    Travaux de reconstruction du quai Ciguet POrt du Croisic

    846 k€
  24. 17/07/2023 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · 2 avenants · La présente consultation concerne les travaux d’aménagement du bras secondaire de la Seine à Gennevilliers en vue des JOP : zones de bateaux logement Lieu (x) d’exécution : Commun…

    marché · 716 k€ (2 avenants)

    La présente consultation concerne les travaux d’aménagement du bras secondaire de la Seine à Gennevilliers en vue des JOP : zones de bateaux logement Lieu (x) d’exécution : Commun…

    716 k€
  25. 14/06/2023 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · Les travaux, objets de cette consultation, portent sur le secteur B du programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les Ponts-de-Cé et Nantes. Il concerne la réalisation de…

    marché · 11,8 M€

    Les travaux, objets de cette consultation, portent sur le secteur B du programme de rééquilibrage du lit de la Loire entre les Ponts-de-Cé et Nantes. Il concerne la réalisation de…

    11,8 M€
  26. 21/12/2022 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE ›
    marché · L’opération consiste en la modernisation de l’écluse secondaire de Champagne, et plus particulièrement les prestations suivantes : - études d’exécutions ; - constats d’huissiers…

    marché · 5,8 M€

    L’opération consiste en la modernisation de l’écluse secondaire de Champagne, et plus particulièrement les prestations suivantes : - études d’exécutions ; - constats d’huissiers…

    5,8 M€
  27. 15/04/2025 COMMUNE DE SAINT-NAZAIRE ›
    acte de sous-traitance · TRAVAUX AMENAGEMENT RIVE ESTUAIRE QUARTIER DU PETIT MAROC A SAINT NAZAIRE LOT 1 TERRASSEMENTS VOIRIE ASSAINISSEMENT

    acte de sous-traitance · 64 k€

    TRAVAUX AMENAGEMENT RIVE ESTUAIRE QUARTIER DU PETIT MAROC A SAINT NAZAIRE LOT 1 TERRASSEMENTS VOIRIE ASSAINISSEMENT

    64 k€
  28. 11/04/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLE ›
    acte de sous-traitance · LOT 1 GENIE CIVIL ET FONCAGE Travaux de reconstruction du poste de refoulement des eaux

    acte de sous-traitance · 531 k€

    LOT 1 GENIE CIVIL ET FONCAGE Travaux de reconstruction du poste de refoulement des eaux

    531 k€
  29. 28/07/2021 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ILE DE NOIRMOUTIER ›
    acte de sous-traitance · ACCORD CADRE PLURIANNUEL DE TRAVAUX DE DEFENSE MER

    acte de sous-traitance · 80 k€

    ACCORD CADRE PLURIANNUEL DE TRAVAUX DE DEFENSE MER

    80 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 29.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 15/09/2026

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · 6.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
34,7 M€ 2017 26,6 M€ 2019
31,3 M€ 2020 55,3 M€ 2021 53,7 M€ 2022 46,0 M€ 2023 38,1 M€ 2024 38,3 M€ 2025
34,7 M€ 2017 26,6 M€ 2019 31,3 M€ 2020 55,3 M€ 2021 53,7 M€ 2022 46,0 M€ 2023 38,1 M€ 2024 38,3 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

15,6 % 6,2 % −3,1 %
2017 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −2,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 1533.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 8 exercices.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. la Barriere Noire 2 Rue des Meuniers, 44220 Coueron

    siège · CHARIER GENIE CIVIL NANTES · SIRET 320 651 706 00030 · terrassement et démolition · depuis 30/06/1999

  2. Aeroport Nantes Atlantique, 44340 Bouguenais

    SIRET 320 651 706 00048 · terrassement et démolition · depuis 01/01/2000

  3. 10 Rue de la Maison Rouge, 77185 Lognes

    CHARIER GENIE CIVIL PARIS · SIRET 320 651 706 00071 · travaux publics · depuis 02/09/2026

Les 645 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (36)

dernier : apport partiel d'actif, 15/09/2026

  1. 15/09/2026 Apport partiel d'actif pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/03/2024 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    Représentant permanent · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 25/06/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 03/09/2018 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 17/05/2017 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 15/06/2015 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 14/02/2014 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/08/2013 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 06/06/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 06/06/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 06/06/2013 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 21/05/2013 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  13. 29/04/2013 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  14. 21/02/2013 Nomination d'un dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 29/02/2012 Changement de dirigeant
    Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Représentant permanent · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 25/01/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 25/01/2012 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dénomination · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 21/12/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 01/12/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 18/07/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 18/07/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  22. 24/08/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  23. 16/01/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  24. 14/02/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  25. 15/07/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  26. 08/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  27. 10/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  28. 27/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  29. 29/10/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  30. 26/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  31. 09/04/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  32. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  33. 01/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  34. 28/09/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  35. 25/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  36. 27/10/1992 Acte · type non publié
    3 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transfert de siège

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de ne pas renouveler les mandats de Monsieur Jean-Yves · signal

    Renouvellement de mandat — qu'ils acceptent le renouvellement de leur mandat, qu'ils satisfont aux règles légales · signal

    Transfert de siège — - Ratification de la décision de transfert du siège social prise par le Conseil · signal

    pièce lisible · la pièce ›

Source : INPI, actes · n = 36.

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