LOIRE TRAVAUX PUBLICS ENVIRONNEMENT

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2024 · 11.

1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 03/09/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
   marché · TRVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU DES EP TARA LA PLAINE

   marché · 504 k€

   TRVX RENFORCEMENT DU RÉSEAU DES EP TARA LA PLAINE

   504 k€
2. 31/08/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
   marché · LOT 1 - TRVX RESEAUX GRAVITAIRES ET REFOULEMENT

   marché · 154 k€

   LOT 1 - TRVX RESEAUX GRAVITAIRES ET REFOULEMENT

   154 k€
3. 28/08/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · lot 2 construction de PR Beausoleil

   marché · 116 k€ · groupement de 2 titulaires

   lot 2 construction de PR Beausoleil

   116 k€
4. 23/03/2026 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
   marché · 1 avenant · Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44), La Grève

   marché · 136 k€ (1 avenant)

   Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44), La Grève

   136 k€
5. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
   marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 8: VAL SAINT MARTIN ET COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUA…

   marché · 563 k€

   Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 8: VAL SAINT MARTIN ET COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUA…

   563 k€
6. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
   marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 6: PAYS DE RETZ

   marché · 695 k€

   Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable - Programme 2026 : Lot 6: PAYS DE RETZ

   695 k€
7. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
   marché · RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

   marché · 695 k€

   RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

   695 k€
8. 20/02/2026 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
   marché · MART_CCSE_LOT 8_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

   marché · 563 k€

   MART_CCSE_LOT 8_TRVX PROG 2026 (EXT.RENF.RENOUV.)

   563 k€
9. 06/02/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · LOT N°3 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE SEMI-ENTERRÉES

   Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

   LOT N°3 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE SEMI-ENTERRÉES

   120 k€
10. 06/02/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°5 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE SOUPLES

    Accord cadre · 220 k€ (montant maximum)

    LOT N°5 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE SOUPLES

    220 k€
11. 06/02/2026 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT N°4 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE ENTERRÉES

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    LOT N°4 : RÉALISATION DE RÉSERVES INCENDIE ENTERRÉES

    250 k€
12. 12/01/2026 COMMUNAUTE DE COMMUNES ESTUAIRE ET SILLON › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Travaux de réalisation de branchements neufs de réseaux d'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon

    marché · 300 k€ · groupement de 2 titulaires

    Travaux de réalisation de branchements neufs de réseaux d'assainissement collectif sur le territoire de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon

    300 k€
13. 15/12/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de la Limouzinière(44), rue des Camélias

    marché · 56 k€

    Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de la Limouzinière(44), rue des Camélias

    56 k€
14. 15/12/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de la Limouzinière(44), rue des Camélias

    marché · 56 k€ (2 avenants)

    Travaux de réhabilitation de réseaux d'eaux usées sur la commune de la Limouzinière(44), rue des Camélias

    56 k€
15. 29/09/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 15,2 M€ le 23/07/2026 · groupement de 3 titulaires · TRVX D'ADAPTATION STEP PORNIC

    marché · porté à 15,2 M€ le 23/07/2026 · groupement de 3 titulaires

    TRVX D'ADAPTATION STEP PORNIC

    15,2 M€
16. 22/09/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 131 k€ le 28/07/2026 · Assainissement Eaux usées

    marché · porté à 131 k€ le 28/07/2026

    Assainissement Eaux usées

    131 k€
17. 05/09/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 2 - Travaux de renouvellement de la canalisation de refoulement du PR Plaisance

    marché · 78 k€ (3 avenants)

    LOT 2 - Travaux de renouvellement de la canalisation de refoulement du PR Plaisance

    78 k€
18. 24/07/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · TRVX REHAB RESEAUX EU JARDIN DE RETZ PORNIC

    marché · 930 k€ · groupement de 2 titulaires

    TRVX REHAB RESEAUX EU JARDIN DE RETZ PORNIC

    930 k€
19. 24/07/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · TRVX REHAB RESEAUX EU JARDIN DE RETZ PORNIC

    marché · 930 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    TRVX REHAB RESEAUX EU JARDIN DE RETZ PORNIC

    930 k€
20. 19/06/2025 CA PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ › (nouvel onglet)
    marché · EXTENSION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EU - LA DURIERE

    marché · 392 k€

    EXTENSION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EU - LA DURIERE

    392 k€
21. 17/06/2025 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION DE DIVERS POSTES DE REFOULEMENT SUR LE SECTEUR DE CSMA

    marché · 639 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    REHABILITATION DE DIVERS POSTES DE REFOULEMENT SUR LE SECTEUR DE CSMA

    639 k€
22. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,1 M€

    GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,1 M€
23. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    marché · 1,1 M€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    1,1 M€
24. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    marché · 1,7 M€

    Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2025 sur neuf territoires géographiques (9 …

    1,7 M€
25. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,7 M€ (1 avenant)

    RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2025 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,7 M€
26. 27/03/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · Travaux de réhabilitation de REU sur St Philbert de Grand Lieu - rue Félix Platel - rue de Machecoul - rue des Iris

    marché · 415 k€ (7 avenants)

    Travaux de réhabilitation de REU sur St Philbert de Grand Lieu - rue Félix Platel - rue de Machecoul - rue des Iris

    415 k€
27. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Lot 2 : Canalisation de refoulement Bonne Fontaine - Chapelle Heulin

    marché · 89 k€ (1 avenant)

    Lot 2 : Canalisation de refoulement Bonne Fontaine - Chapelle Heulin

    89 k€
28. 04/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Transfert des eaux usées de Bonne Fontaine vers La Chapelle Heulin: Lot 2: Lot 2 : Canalisation de refoulement Bonne Fontaine - Chapelle Heulin

    marché · 89 k€

    Transfert des eaux usées de Bonne Fontaine vers La Chapelle Heulin: Lot 2: Lot 2 : Canalisation de refoulement Bonne Fontaine - Chapelle Heulin

    89 k€
29. 07/06/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 94 k€ le 29/07/2026 · groupement de 2 titulaires · DEPHOSPHATATION ET RENOUVELLEMENT ARMOIRE ELECTRIQUE_STEP ST QUENTIN EN MAUGES

    marché · porté à 94 k€ le 29/07/2026 · groupement de 2 titulaires

    DEPHOSPHATATION ET RENOUVELLEMENT ARMOIRE ELECTRIQUE_STEP ST QUENTIN EN MAUGES

    94 k€
30. 17/04/2024 LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 397 k€ le 03/12/2024 · Travaux d'aménagement de la rue Paul Paulet ZAC de la Ria à Pornic (44)

    marché · porté à 397 k€ le 03/12/2024

    Travaux d'aménagement de la rue Paul Paulet ZAC de la Ria à Pornic (44)

    397 k€
31. 21/03/2024 METROPOLE NANTES METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux renouvellement,réhabilitation, extension de canalisations & branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - lot 4:Travaux renouvellement, réhabilitation…

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    Travaux renouvellement,réhabilitation, extension de canalisations & branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole - lot 4:Travaux renouvellement, réhabilitation…

    20,0 M€
32. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Territoire de Grandlieu - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 territ…

    Accord cadre · 58,1 M€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Territoire de Grandlieu - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 territ…

    58,1 M€
33. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Territoire du Pays de Retz - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 ter…

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Territoire du Pays de Retz - Travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement du réseau d'alimentation en eau potable à réaliser dans le cadre du programme 2024 sur 9 ter…

    1,7 M€
34. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 1,7 M€ · groupement de 2 titulaires

    RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    1,7 M€
35. 13/03/2024 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 581 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2024 (EXT.RENF.RENOUV.)

    581 k€
36. 18/12/2023 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 119 k€ le 05/05/2025 · Travaux de réhabilitation de réseaux deaux usées sur la commune de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu Rue des Guittières

    marché · porté à 119 k€ le 05/05/2025

    Travaux de réhabilitation de réseaux deaux usées sur la commune de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu Rue des Guittières

    119 k€
37. 13/11/2023 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · groupement de 2 titulaires · Mise en conformité d'ouvrages d'autosurveillance sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglomération

    marché · 196 k€ (2 avenants) · groupement de 2 titulaires

    Mise en conformité d'ouvrages d'autosurveillance sur le territoire de Clisson Sèvre et Maine Agglomération

    196 k€
38. 13/10/2023 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2023 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 843 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2023 (EXT.RENF.RENOUV.)

    843 k€
39. 13/10/2023 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 3 titulaires · GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2023 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 965 k€ (1 avenant) · groupement de 3 titulaires

    GRAN_LOT 3_TRVX PROG 2023 (EXT.RENF.RENOUV.)

    965 k€
40. 10/01/2023 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · groupement de 2 titulaires · GRAN_LOT_3_TX_HORS_PROG

    marché · 3,6 M€ (6 avenants) · groupement de 2 titulaires

    GRAN_LOT_3_TX_HORS_PROG

    3,6 M€
41. 03/11/2022 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · groupement de 2 titulaires · RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2022 (EXT.RENF.RENOUV.)

    marché · 676 k€ (5 avenants) · groupement de 2 titulaires

    RETZ_LOT 6_TRVX PROG 2022 (EXT.RENF.RENOUV.)

    676 k€
42. 31/10/2025 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT 1 - Travaux de renforcement du poste de refoulement de Plaisance

    acte de sous-traitance · 3 342 €

    LOT 1 - Travaux de renforcement du poste de refoulement de Plaisance

    3 342 €
43. 05/11/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Lot 1 : Ouvrage de transfert Bonne Fontaine et réhabilitation poste de refoulement Bonne Fontaine

    acte de sous-traitance · 78 k€

    Lot 1 : Ouvrage de transfert Bonne Fontaine et réhabilitation poste de refoulement Bonne Fontaine

    78 k€
44. 18/04/2024 MAUGES COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 37 k€ · AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_FIEF SAUVIN ET LANDEMONT

    acte de sous-traitance · porté à 37 k€

    AUTOSURVEILLANCE DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT_FIEF SAUVIN ET LANDEMONT

    37 k€
45. 30/12/2023 CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Mise en oeuvre de traitement H2S sur le territoire de Clisson Sèvre Maine Agglomération

    acte de sous-traitance · 98 k€

    Mise en oeuvre de traitement H2S sur le territoire de Clisson Sèvre Maine Agglomération

    98 k€
46. 20/12/2023 SYNDICAT MIXTE ATLANTIC'EAU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 446 k€ · NORT_LOT_4_TX_HORS_PROG

    acte de sous-traitance · porté à 446 k€

    NORT_LOT_4_TX_HORS_PROG

    446 k€
47. 12/06/2023 GRAND LIEU COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Réhabilitation de la station dépuration de La Chevrolière

    acte de sous-traitance · 54 k€

    Réhabilitation de la station dépuration de La Chevrolière

    54 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 47.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2022 → 2024 · 3 exercices.

1. 2 a 3 - Za du Pont Beranger 2 Rue Alfred Nobel, 44680 Saint-Hilaire-de-Chaleons

   siège · LTP ENVIRONNEMENT · SIRET 533 827 739 00046 · terrassement et démolition · depuis 20/10/2017

Les 645 autres entreprises du métier « terrassement et démolition » · Loire-Atlantique (44) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 15/11/2017 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 17/08/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 04/08/2015 Transfert du siège social
   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 15/07/2015 Transformation de la forme juridique
   Fusion · Autre pièce déposée

   Fusion · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 11/10/2012 Répartition des parts — De parts entre m jean luc rousseau et m antoine bique
   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 06/08/2012 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 06/08/2012 Transfert du siège social
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 28/07/2011 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 28/07/2011 Constitution de la société
   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 28/07/2011 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 15.