ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

GAEC DU 1ER CHENE

320 993 298Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 06/01/1981

43 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Benoit DEBELLEMANIERE › (49 ans)
  2. Gérant Celine DEBELLEMANIERE › (44 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (16)

dernier : siège, 14/12/2019

Dénomination
GAEC RECON MATHIS PERE ET FILS GAEC RECON MATHIS PERE ET FILS Dénomination · du 06/01/1981 au 01/01/1993 11 ans GAEC MATHIS GAEC MATHIS Dénomination · du 01/01/1993 au 01/01/2001 8 ans GAEC RECONNU D ATTILA GAEC RECONNU D ATTILA Dénomination · du 01/01/2001 au 01/08/2007 6 ans EARL D ATTILA EARL D ATTILA Dénomination · du 01/08/2007 au 06/10/2010 3 ans GAEC DU 1ER CHENE GAEC DU 1ER CHENE Dénomination · depuis le 06/10/2010 16 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 06/01/1981 au 01/08/2007 26 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 01/08/2007 au 06/10/2010 3 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 06/10/2010 16 ans
Activité
Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · du 25/12/1999 au 01/01/2008 8 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
16 Rue de la Fontaine, 70300 Ehuns 16 Rue de la Fontaine, 70300 Ehuns Siège · du 06/01/1981 au 01/08/2007 26 ans 10 Rue de la Fontaine, 70300 Ehuns 10 Rue de la Fontaine, 70300 Ehuns Siège · du 01/08/2007 au 18/08/2010 3 ans 23 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux 23 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux Siège · du 18/08/2010 au 14/12/2019 9 ans 43 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux 43 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux Siège · depuis le 14/12/2019 6 ans
État
active active État · depuis le 06/01/1981 45 ans Immatriculation06/01/1981

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2019 · 16.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 31/05/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 43 Grande Rue, 70300 Sainte-Marie-en-Chaux

    siège · SIRET 320 993 298 00050 · polyculture-élevage · depuis 14/12/2019

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (23)

dernier : démission d'un dirigeant, 21/01/2021

  1. 21/01/2021 Démission d'un dirigeant
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 13/01/2020 Modification des statuts
    au 43 bis Grande Rue 70300 Sainte Marie en Chaux · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    au 43 bis Grande Rue 70300 Sainte Marie en Chaux · Nomination d'un dirigeant · Démission d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 16/05/2018 Nomination d'un dirigeant
    Mme DEBELLEMANIERE Martine cède 1412 parts à M. HONORE Anthony · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Mme DEBELLEMANIERE Martine cède 1412 parts à M. HONORE Anthony · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  4. 28/04/2015 Modification des statuts
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  5. 01/04/2015 Nomination d'un dirigeant
    Modification des statuts · entre Mme Martine DEBELLEMANIER / Mr Richard LAURENT portant sur 547 parts sociales n°10387 à 10933. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · entre Mme Martine DEBELLEMANIER / Mr Richard LAURENT portant sur 547 parts sociales n°10387 à 10933. · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  6. 31/05/2013 Cession de parts sociales
    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

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  7. 27/09/2012 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 27/09/2012 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 27/09/2012 Fin de mandat
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  10. 22/10/2010 Nomination d'un dirigeant
    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — 23 grande rue 70300 sainte marie en chaux · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — 23 grande rue 70300 sainte marie en chaux · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 22/10/2010 Nomination d'un dirigeant
    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — 23 grande rue 70300 sainte marie en chaux · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Transfert du siège social — 23 grande rue 70300 sainte marie en chaux · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

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  12. 22/10/2010 Changement de dénomination — En celle de gaec du 1er chene
    Transformation de la forme juridique — Du 1er chene · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Du 1er chene · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  13. 22/10/2010 Changement de dénomination — En celle de gaec du 1er chene
    Transformation de la forme juridique — Du 1er chene · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de la forme juridique — Du 1er chene · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

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  14. 16/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  15. 08/03/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  16. 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  17. 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  18. 01/01/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  19. 15/03/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  20. 18/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  21. 01/01/1930 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  22. Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte ›
  23. Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 23.

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