ENTREPRISE Culture et élevage associés › Haute-Saône ›

ELEVAGE LE PARTERRE

393 741 962Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 13/08/1976

Route de Montureux, 70500 Venisey

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Vincent FERNANDES › (44 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
☆ Suivre

Rechercher « ELEVAGE LE PARTERRE » sur internet : DuckDuckGo ↗Google ↗LinkedIn ↗

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Dénomination
GAEC DU PARTERRE GAEC DU PARTERRE Dénomination · du 13/08/1976 au 01/01/2008 31 ans ELEVAGE LE PARTERRE ELEVAGE LE PARTERRE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 13/08/1976 au 01/01/2008 31 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1976 au 01/01/2008 31 ans Culture et élevage associés Culture et élevage associés Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
70500 Magny-les-Jussey 70500 Magny-les-Jussey Siège · du 13/08/1976 au 01/01/2008 31 ans Route de Montureux, 70500 Venisey Route de Montureux, 70500 Venisey Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 13/08/1976 50 ans Immatriculation13/08/1976

Source : INSEE, Sirene · 1976 → 2008 · 9.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 29/03/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. Route de Montureux, 70500 Venisey

    siège · SIRET 393 741 962 00020 · polyculture-élevage · depuis 08/03/2011

  2. 70500 Magny-les-Jussey

    SIRET 393 741 962 00012 · polyculture-élevage · depuis 13/08/1976

Les 755 autres entreprises du métier « polyculture-élevage » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (12)

dernier : modification des statuts, 08/10/2019

  1. 08/10/2019 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique — Agree du parterre en earl le parterre · Confirmation de la gérance · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique — Agree du parterre en earl le parterre · Confirmation de la gérance · Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 04/05/2018 Démission d'un dirigeant
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 03/02/2017 Modification des statuts
    Transformation de la forme juridique — Reconnu du parterre en gaec agree du parterre pour mise en conformite avec la loi d avenir de l agriculture · Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · entre M HUSSON Patrick / M FERNANDES Vincent portant sur 3210 parts sociales numérotées de 1831 à 5040. · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Transformation de la forme juridique — Reconnu du parterre en gaec agree du parterre pour mise en conformite avec la loi d avenir de l agriculture · Réduction du capital social · Démission d'un dirigeant · entre M HUSSON Patrick / M FERNANDES Vincent portant sur 3210 parts sociales numérotées de 1831 à 5040. · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 10/11/2014 Démission d'un dirigeant
    Modification des statuts · Réduction du capital social · entre Mr HUSSON Michel / Mr FERNANDES Vincent portant sur 1951 parts sociales et entre Mr HUSSON Michel / Mr VILLEMIN Bruno portant sur 489 parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Réduction du capital social · entre Mr HUSSON Michel / Mr FERNANDES Vincent portant sur 1951 parts sociales et entre Mr HUSSON Michel / Mr VILLEMIN Bruno portant sur 489 parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 29/03/2011 Transfert du siège social — A route de montureux 70500 venisey
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 29/03/2011 Transfert du siège social — A route de montureux 70500 venisey
    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 18/07/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  8. 23/12/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  9. 11/01/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  10. 18/03/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  11. 27/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  12. 07/02/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 12.

Autour de cette page

Concurrents locaux

Comparables