ENTREPRISE Élevage de vaches laitières › Doubs ›

GAEC BASSIGNOT

321 407 439Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/05/1981

9 Chemin du Tatre, 25530 Villers-Chief

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Martine BASSIGNOT › (67 ans)
  2. Gérant Sebastien BASSIGNOT › (33 ans)
  3. Gérant Arnaud BASSIGNOT › (43 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (11)

dernier : siège, 01/04/2017

Dénomination
GAEC BASSIGNOT GAEC BASSIGNOT Dénomination · du 01/05/1981 au 01/01/2002 20 ans EARL BASSIGNOT EARL BASSIGNOT Dénomination · du 01/01/2002 au 01/01/2004 2 ans GAEC BASSIGNOT GAEC BASSIGNOT Dénomination · depuis le 01/01/2004 22 ans
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · du 01/05/1981 au 25/12/2002 21 ans Exploitation agricole à responsabilité limitée Exploitation agricole à responsabilité limitée Forme juridique · du 25/12/2002 au 25/12/2004 2 ans Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Forme juridique · depuis le 25/12/2004 21 ans
Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1988 au 01/01/2008 19 ans Élevage de vaches laitières Élevage de vaches laitières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
25530 Villers-Chief 25530 Villers-Chief Siège · du 01/05/1981 au 01/04/2017 35 ans 9 Chemin du Tatre, 25530 Villers-Chief 9 Chemin du Tatre, 25530 Villers-Chief Siège · depuis le 01/04/2017 9 ans
État
active active État · depuis le 01/05/1981 45 ans Immatriculation01/05/1981

Source : INSEE, Sirene · 1981 → 2017 · 11.

› Agréments et conventions (1)

Aide de l'ADEME

  1. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 05/05/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Chemin du Tatre, 25530 Villers-Chief

    siège · SIRET 321 407 439 00025 · élevage bovin · depuis 01/04/2017

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Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : nomination d'un dirigeant, 05/05/2017

  1. 05/05/2017 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/11/2008 Nomination d'un dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 11/03/2004 Cession de parts sociales
    Transformation de la forme juridique · Changement de dénomination — En celle de gaec bassignot · Entrée d'un nouvel associé — Et retrait d associes · Retrait d'un associé · DESIGNATION DE LA NOUVELLE GERANCE · et 3 autres

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  4. 29/11/2002 Transformation de la forme juridique
    Changement de dénomination — En celle de earl bassignot · Entrée d'un nouvel associé — De mme bassignot martine en qualite de nouvelle associeeexploitante · LES CO GERANTS SONT : BASSIGNOT JEAN BERNARD ET BASSIGNOT MARTINE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    Changement de dénomination — En celle de earl bassignot · Entrée d'un nouvel associé — De mme bassignot martine en qualite de nouvelle associeeexploitante · LES CO GERANTS SONT : BASSIGNOT JEAN BERNARD ET BASSIGNOT MARTINE · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 17/05/2001 Augmentation du capital social
    Changement de dénomination — En celle de gaec bassignot · Transformation de la forme juridique · Réduction du capital social · Retrait d'un associé · MR BASSIGNOT JEAN BERNARD EST LE SEUL GERANT DU GAEC · et 4 autres

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    pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 5.

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