ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›
FOSSEPREZ
321 760 522Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/1981
26 Rue de la Roche, 21330 Laignes
Dirigeants et associés
- Gérant Damien FOSSEPREZ › (nouvel onglet) (47 ans)
- Associé Michel FOSSEPREZ › (nouvel onglet) (76 ans)
- Associé DLF 1 › (nouvel onglet)
- Gérant Michel FOSSEPREZ › (nouvel onglet) (76 ans) · arrivée publiée le 11/10/2017 · selon le BODACC du 17/12/2019
- Gérant Philippe FOSSEPREZ › (nouvel onglet) (72 ans) · arrivée publiée le 11/10/2017 · selon le BODACC du 17/12/2019
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
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carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats GFA DE LA ROCHE › (nouvel onglet) · via Damien FOSSEPREZ (et 1 autres)
- mandats SCI ILYNE › (nouvel onglet) · via Damien FOSSEPREZ (et 1 autres)
- mandats DLF 1 › (nouvel onglet) · associé
- mandats DLF 1 › (nouvel onglet) · via Damien FOSSEPREZ
- mandats Damien FOSSEPREZ › (nouvel onglet) · gérant
- mandats LYAND & FOSSEPREZ › (nouvel onglet) · via Damien FOSSEPREZ
- mandats Michel FOSSEPREZ › (nouvel onglet) · associé
- mandats SCI TOBAGO › (nouvel onglet) · via Damien FOSSEPREZ
- mandatsmandat terminé Philippe FOSSEPREZ › (nouvel onglet) · gérant 11/10/2017
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (9)
dernier : changement de dirigeant, 03/01/2020
Dirigeants · 1
- 03/01/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/12/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) → Société civile d'exploitation agricole INSEE, Sirene
- 01/01/2008 activité Culture de céréales ; cultures industrielles → Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses INSEE, Sirene
- 01/01/1999 dénomination GAEC FOSSEPREZ LEON ET FILS → FOSSEPREZ INSEE, Sirene
- 25/12/1989 activité Culture de céréales ; cultures industrielles INSEE, Sirene
- 01/01/1981 forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) INSEE, Sirene
- 01/01/1981 dénomination GAEC FOSSEPREZ LEON ET FILS INSEE, Sirene
- 01/01/1981 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1981 → 2020 · 9.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
26 Rue de la Roche, 21330 Laignes
siège · SIRET 321 760 522 00011 · grandes cultures · depuis 01/01/1981
Les 2 145 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : par M Philippe FOSSEPREZ au profit de la société DLF 1 , 06/08/2020
- 06/08/2020 Par M Philippe FOSSEPREZ au profit de la société DLF 1 Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 30/12/2019 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/12/2019 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/09/2017 Transformation de la forme juridique Durée de la société · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/06/1999 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 9.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.