ENTREPRISE Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses › Côte-d'Or ›

SCEA DE LA BALLOTIERE

377 968 268Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/02/1990

21330 Bissey-la-Pierre

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Philippe DELAIRE › (65 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Tous les établissements ›
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : activité, 01/01/2008

Activité
Culture de céréales ; cultures industrielles Culture de céréales ; cultures industrielles Activité · du 25/12/1990 au 01/01/2008 17 ans Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/02/1990 36 ans Immatriculation01/02/1990

Source : INSEE, Sirene · 1990 → 2008 · 3.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 19/09/2000

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Route Departementale 118, 21330 Bissey-la-Pierre

    siège · SIRET 377 968 268 00021 · grandes cultures · depuis 01/02/2003

Les 2 149 autres entreprises du métier « grandes cultures » · Côte-d'Or (21) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification des statuts, 28/06/2023

  1. 28/06/2023 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  2. 28/06/2023 Modification des statuts
    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  3. 17/10/2013 Modification des statuts
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  4. 23/05/2003 Transfert du siège social — Route departementale 118 21330 bissey la pierre
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte ›
  5. 19/09/2000 Cession de parts sociales
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte ›
  6. 16/03/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›
  7. 04/11/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte ›

Source : INPI, actes · n = 7.

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